chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont découpées en 3 lots comme suit :Lot 1 : collecte du verre secteur 1 (ouest) défini sur une partie du territoire de Saint-Etienne Métropole.Lot 2 : collecte du verre secteur 2 (est) défini sur une partie du territoire de Saint-Etienne Métropole.Lot 3 : collecte du papier, journaux, magazines et cartons situés sur 14 communes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte Et Vidage Du Verre, Des Papiers Et Des Cartons En Apport Volontaire Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole
2021-Dech-0017”
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont découpées en 3 lots comme suit :Lot 1 : collecte du verre secteur 1 (ouest) défini...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont découpées en 3 lots comme suit :Lot 1 : collecte du verre secteur 1 (ouest) défini sur une partie du territoire de Saint-Etienne Métropole.Lot 2 : collecte du verre secteur 2 (est) défini sur une partie du territoire de Saint-Etienne Métropole.Lot 3 : collecte du papier, journaux, magazines et cartons situés sur 14 communes
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte du verre secteur 1 (Ouest) défini sur une partie du territoire de Saint-Etienne Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne
Description du marché: collecte Du Verre Secteur Oeust 18 Communes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la durée du contrat prend effet à compter de la date de démarrage de la prestation indiquée sur l'ordre de service de démarrage jusqu'au 01/06/2025”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“collecte du verre secteur 2 (Est) défini sur une partie du territoire de Saint-Etienne Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: collecte Verre Est 35 Communes
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte des papiers, journaux, magazines et cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier📦
Description du marché: collecte Papiers Journaux Magazines Cartons Sur 14 Communes
Informations complémentaires:
“la durée du contrat prend effet à compter de la date de démarrage de la prestation indiquée sur l'ordre de service de démarrage jusqu'au 01/06/2023.Le...”
Informations complémentaires
la durée du contrat prend effet à compter de la date de démarrage de la prestation indiquée sur l'ordre de service de démarrage jusqu'au 01/06/2023.Le contrat de ce lot est reconductible expressément 2 fois un an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdocuments relatifs aux pouvoirs de la...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdocuments relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatpour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres de Saint-Etienne Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-14
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.frLes candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 010-019820 (2022-01-10)
Avis d'attribution de marché (2022-09-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 010-019820
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022dech114
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“collecte du verre secteur 1 (Ouest) défini sur une partie du territoire de Saint-Etienne Métropole”
Date de conclusion du contrat: 2022-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: guerin Logistique
Adresse postale: zac les Vollons
Commune postale: Andrézieux Bouthéon
Code postal: 42160
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 572132.54 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022dech115
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“collecte du verre secteur 2 (Est) défini sur une partie du territoire de Saint-Etienne Métropole” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 511452.54 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: collecte des papiers, journaux, magazines et cartons
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public
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Source: OJS 2022/S 192-544908 (2022-09-30)