Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte et traitement des déchets des établissements du Ght Savoie-Belley et de la Blanchisserie des Hôpitaux de Savoie (Bhs)
2022_fcs_0004”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“collecte et traitement des déchets des établissements du Ght Savoie-Belley et de la Blanchisserie des Hôpitaux de Savoie (Bhs)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: collecte Om+Plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: les différents établissements du Ght Savoie-Belley 73000 - chambéry
Description du marché: collecte Om
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-07-01 📅
Date de fin: 2026-07-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: collecte Om Cham
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: collecte Om Chvm
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: collecte Om Bugey-Sud
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: collecte Om St Pierre D'Albigny
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carton
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: carton Chms
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: carton Cham
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: carton Chvm
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: carton Bugey-Sud
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: carton Bhs
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: carton Spa
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papier Ght
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: papier Ght
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: biodéchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: biodéchets
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: verre Ght Savoie-Belley
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: encombrants Ght Savoie-Belley
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets chimiques labo
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: déchets chimiques labo
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets cytotoxiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: déchets cytotoxiques
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pdts ch.périmés
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: pdts ch.périmés
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage conteneurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: nettoyage conteneurs
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: textile Bhs
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: textile Bhs
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-02
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chambery
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: avril 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 068-180560 (2022-04-01)
Avis d'attribution de marché (2022-08-04) Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 1
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 75600
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: les différents établissements du Ght Savoie-Belley 73000 Chambéry
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 068-180560
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: collecte Om+Plastique
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-0065
Numéro d'identification du lot: 02
Date de conclusion du contrat: 2022-06-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: nantet Locabenne
Adresse postale: zac La Charbonniere
Commune postale: Aiguebelle
Code postal: 73206
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 435 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-0066
Numéro d'identification du lot: 03
Nom et adresse du contractant
Nom: trivallees
Adresse postale: za Terre Neuve
Commune postale: Gilly-sur-Isere
Code postal: 73200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 600 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-0067
Numéro d'identification du lot: 04
Date de conclusion du contrat: 2022-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sme Environnement
Adresse postale: 501 Rue Pre Bouguin
Commune postale: Chazey Bons
Code postal: 01300
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 120 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-0068
Numéro d'identification du lot: 05
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 350 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: carton
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
8️⃣
Numéro de contrat: 2022-0070
Numéro d'identification du lot: 08
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 340 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022-0071
Numéro d'identification du lot: 09
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 220 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022-0072
Numéro d'identification du lot: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: onyx Ara
Adresse postale: 216 Avenue Jean Mermoz
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 320 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022-0073
Numéro d'identification du lot: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 080 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022-0074
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: papier Ght
Nom et adresse du contractant
Nom: trialp
Adresse postale: 928 Avenue De La Houille Blanche
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 075 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022-0075
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: biodéchets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 250 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2022-0076
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: verre
Nom et adresse du contractant
Nom: nantet Locabennes
Commune postale: Aigeblanche
Code postal: 73260
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 634 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2022-0077
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: encombrants
Nom et adresse du contractant
Nom: suez Rv Centre Est
Adresse postale: 54 Rue De L'Ile Gabourd
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38340
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 780 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2022-0078
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: déchets chimiques labo
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: suez Rr Iws Chemicals
Adresse postale: 1 Rue Buster Keaton
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 870 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2022-0079
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: déchets cytotoxiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 900 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2022-0080
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: pdts ch.périmés
Nom et adresse du contractant
Nom: trailp
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 770 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2022-0081
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: nettoyage conteneurs
Nom et adresse du contractant
Nom: aber Proprete
Adresse postale: 213 Rue Ter Rue Denis Papin
Commune postale: La Motte Servolex
Code postal: 73290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 389 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022-0082
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: textile Bhs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Source: OJS 2022/S 152-435496 (2022-08-04)