une première consultation a été lancée sous allotissement, les prestations étaient découpées en 3 lots.Le lot 3 a été déclaré infructueux, il s'agit donc de lancer une nouvelle consultation pour :La collecte du papier, journaux, magazines et cartons situés sur sur le territoire de Saint-Etienne Métropole.Lieu d'exécution : Territoire de Saint-Etienne Métropole :- collecte du papier journaux magazines situés sur 13 déchèteries (Andrézieux-Bouthéon, L'Etrat, Firminy, Lorette, la Ricamarie, Roche-La-Molière, St-Etienne, St-Chamond, St-Galmier, St-Héand, St-Jean-Bonnefonds, Tartaras) et son transport jusqu'au centre de traitement- collecte du carton et son transport jusqu'au centre de traitement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte Du Papier, Journaux, Magazines Et Cartons Situes Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole
2022-Dech-0014”
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères📦
Brève description:
“une première consultation a été lancée sous allotissement, les prestations étaient découpées en 3 lots.Le lot 3 a été déclaré infructueux, il s'agit donc de...”
Brève description
une première consultation a été lancée sous allotissement, les prestations étaient découpées en 3 lots.Le lot 3 a été déclaré infructueux, il s'agit donc de lancer une nouvelle consultation pour :La collecte du papier, journaux, magazines et cartons situés sur sur le territoire de Saint-Etienne Métropole.Lieu d'exécution : Territoire de Saint-Etienne Métropole :- collecte du papier journaux magazines situés sur 13 déchèteries (Andrézieux-Bouthéon, L'Etrat, Firminy, Lorette, la Ricamarie, Roche-La-Molière, St-Etienne, St-Chamond, St-Galmier, St-Héand, St-Jean-Bonnefonds, Tartaras) et son transport jusqu'au centre de traitement- collecte du carton et son transport jusqu'au centre de traitement
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Métropole
Description du marché:
“une première consultation a été lancée sous allotissement, les prestations étaient découpées en 3 lots.Le lot 3 a été déclaré infructueux, il s'agit donc de...”
Description du marché
une première consultation a été lancée sous allotissement, les prestations étaient découpées en 3 lots.Le lot 3 a été déclaré infructueux, il s'agit donc de lancer une nouvelle consultation pour :La collecte du papier, journaux, magazines et cartons situés sur sur le territoire de Saint-Etienne Métropole.Lieu d'exécution : Territoire de Saint-Etienne Métropole :- collecte du papier journaux magazines situés sur 13 déchèteries (Andrézieux-Bouthéon, L'Etrat, Firminy, Lorette, la Ricamarie, Roche-La-Molière, St-Etienne, St-Chamond, St-Galmier, St-Héand, St-Jean-Bonnefonds, Tartaras) et son transport jusqu'au centre de traitement- collecte du carton et son transport jusqu'au centre de traitement
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-02 📅
Date de fin: 2025-06-02 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Documents relatifs aux pouvoirs de la...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres de Saint-Etienne Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-30
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr. Les candidats transmettent leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 165-469292 (2022-08-24)
Avis d'attribution de marché (2022-10-17) Objet Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 Saint-Etienne Métropole
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 165-469292
Attribution du marché
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2022/S 204-581194 (2022-10-17)