collecte de verre dans les différents équipements (colonnes aériennes, conteneurs enterrés et semi-enterrés, bacs) présents sur le territoire délégué de Clermont Auvergne Métropole et amené vers la plateforme de massification et de rechargement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-18.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte de verre pour les communes peripheriques de clermont auvergne métropole”
Produits/services: Services de collecte des ordures📦
Brève description:
“collecte de verre dans les différents équipements (colonnes aériennes, conteneurs enterrés et semi-enterrés, bacs) présents sur le territoire délégué de...”
Brève description
collecte de verre dans les différents équipements (colonnes aériennes, conteneurs enterrés et semi-enterrés, bacs) présents sur le territoire délégué de Clermont Auvergne Métropole et amené vers la plateforme de massification et de rechargement
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Clermont Auvergne Métropole
Description du marché:
“collecte de verre dans les différents équipements (colonnes aériennes, conteneurs enterrés et semi-enterrés, bacs) présents sur le territoire délégué de...”
Description du marché
collecte de verre dans les différents équipements (colonnes aériennes, conteneurs enterrés et semi-enterrés, bacs) présents sur le territoire délégué de Clermont Auvergne Métropole et amené vers la plateforme de massification et de rechargement
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois
Informations complémentaires:
“le montant annuel minimum est de 200 000 eur (H.T.). Soit 240 000 eur (T.T.C.) Et le montant maximum annuel de 1 500 000 eur (H.T.). Soit 1 800 000 EUR...”
Informations complémentaires
le montant annuel minimum est de 200 000 eur (H.T.). Soit 240 000 eur (T.T.C.) Et le montant maximum annuel de 1 500 000 eur (H.T.). Soit 1 800 000 EUR (T.T.C.).Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“oformulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ;oformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
oformulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants ;oformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ;oredressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;oengagement : Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement ;odéclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“odéclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
odéclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“odéclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
odéclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;oliste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;oréférences de service ou fournitures similaires : Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;odéclaration pour l'exercice de l'activité de transport de déchets par route délivrée par la Préfecture ;olicence européenne de transport internationale de marchandises par route pour le compte d'autrui et inscrit au registre des transporteurs ;oattestations d'assurances relatives à l'activité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-18
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): ouverture non publique
“- Adresse de retrait des DCE : https://www.marches-securises.fr- demandes de renseignements : https://www.marches-securises.fr- adresse de dépôt des offres...”
- Adresse de retrait des DCE : https://www.marches-securises.fr- demandes de renseignements : https://www.marches-securises.fr- adresse de dépôt des offres : https://www.marches-securises.fr- date limite de dépôt des questions : Vendredi 07 octobre 2022nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du DCE par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter dans l'onglet "Questions/Réponses".- Avance : Sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.- Modalités de financement : Fonds propres- délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.- En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire de l'accord-cadre est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'acheteur
Informations complémentaires (2022-10-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://clermontmetropole.eu🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 179-505482
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-10-18 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-07 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: date limite de dépôt des questions : Vendredi 07 octobre 2022
Nouvelle valeur
Texte: date limite de dépôt des questions : Jeudi 27 octobre 2022
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des plis
Ancienne valeur
Date: 2022-10-18 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-07 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2022/S 202-576152 (2022-10-14)
Avis d'attribution de marché (2023-01-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 000 000 💰
Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 179-505482
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22131
Titre:
“marché no 22sf131 : Collecte de verre pour les communes périphériques de Clermont Auvergne Métropole”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: paprec france
Adresse postale: 7 rue du docteur lancereaux
Commune postale: Paris 8
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
Source: OJS 2023/S 012-032214 (2023-01-12)