classes de neige, classes découverte et séjour ski 2023 2024
Sète Agglopôle Méditerrannée
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont des maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont des maximum et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Cette consultation vise à rechercher une structure agréée "Jeunesse et sports" afin d'accueillir d'une part les classes de neige de la ville de Sète, d'autre part le séjour ski pour un groupe d'enfants, préadolescents et adolescents enfin les classes découverte pour les années 2023 et 2024
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-02 | Avis de marché |
| 2022-12-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: 22ed036/Mr
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sète agglopôle Méditerrannée
Adresse postale: sète Agglopôle Méditerranée, Direction Commande Publique Mutualisée, 4, avenue d'aigues
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.sete.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 467464765 📠
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-02 📅
Date limite de soumission: 2022-06-29 📅
Date de publication: 2022-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 108-305294
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 580 000 EUR 💰
Intitulé du lot: classes De Neige
Numéro du lot: 1
Brève description:
“année 2023 :La structure agréée "Jeunesse et Sports " devra accueillir environ :- du lundi 16 janvier 2023 au lundi 23 janvier 2023 : 4 classes soit 104...”
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Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction...”
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Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Intitulé du lot: classes De Decouverte A Theme : Art Du Cirque
Numéro du lot: 2
Brève description:
“année 2023 :Périodes souhaitées :- du 22 mai au 26 mai 2023 ;- du lundi 5 juin au 9 juin 2023 ;- du lundi 12 juin au 16 juin 2023.Les dates définitives...”
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Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: classes De Decouverte A Theme : Prehistoire, Moyen Age
Numéro du lot: 3
Brève description:
“année 2023 :”
“Périodes souhaitées :”
“- du 22 mai au 26 mai 2023 ;”
“- du lundi 5 juin au 9 juin 2023 ;”
“- du lundi 12 juin au 16 juin 2023.”
“Les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 1er semestre 2022.”
“Structure agréée Jeunesse et Sports pouvant accueillir pour les périodes souhaitées, un maximum de”
“4 classes soit 100 enfants + 6 enseignants + 12 accompagnateurs + 1 Directeur par période (2 classes”
“minimum par période).”
“Année 2024 :”
“Les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 1er semestre 2023.”
Intitulé du lot: classes De Decouverte A Theme : Ferme Pedagogique Et Decouverte De La Montagne
Numéro du lot: 4
Brève description:
“année 2023 :Périodes souhaitées :- du 22 mai au 26 mai 2023 ;- du lundi 5 juin au 9 juin 2023 ;- du lundi 12 juin au 16 juin 2023.Les dates définitives...”
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Intitulé du lot: sejour Ski
Numéro du lot: 5
Brève description:
“année 2023 :La structure agréée "Jeunesse et Sports " devra accueillir au maximum :- du dimanche 19 février au samedi 25 février 2023, pour 20 enfants et 20...”
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Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Exécution des prestations aura lieu dans les différents sites identifiés dans l'offre du titulaire. 34200 - sete”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340301700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 1er semestre 2024”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :- référé pré-contractuel...”
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Source: OJS 2022/S 108-305294 (2022-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: 22ed036/Mr
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sète agglopôle Méditerrannée
Adresse postale: sète Agglopôle Méditerranée, Direction Commande Publique Mutualisée, 4, avenue d'aigues
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.sete.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 467464765 📠
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-02 📅
Date limite de soumission: 2022-06-29 📅
Date de publication: 2022-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 108-305294
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 580 000 EUR 💰
Intitulé du lot: classes De Neige
Numéro du lot: 1
Brève description:
“année 2023 :La structure agréée "Jeunesse et Sports " devra accueillir environ :- du lundi 16 janvier 2023 au lundi 23 janvier 2023 : 4 classes soit 104...”
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Intitulé du lot: classes De Decouverte A Theme : Art Du Cirque
Numéro du lot: 2
Brève description:
“année 2023 :Périodes souhaitées :- du 22 mai au 26 mai 2023 ;- du lundi 5 juin au 9 juin 2023 ;- du lundi 12 juin au 16 juin 2023.Les dates définitives...”
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: classes De Decouverte A Theme : Prehistoire, Moyen Age
Numéro du lot: 3
Brève description:
“année 2023 :”
“Périodes souhaitées :”
Afficher plus (9)
“- du 22 mai au 26 mai 2023 ;”
“- du lundi 5 juin au 9 juin 2023 ;”
“- du lundi 12 juin au 16 juin 2023.”
“Les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 1er semestre 2022.”
“Structure agréée Jeunesse et Sports pouvant accueillir pour les périodes souhaitées, un maximum de”
“4 classes soit 100 enfants + 6 enseignants + 12 accompagnateurs + 1 Directeur par période (2 classes”
“minimum par période).”
“Année 2024 :”
“Les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 1er semestre 2023.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“année 2023 :Périodes souhaitées :- du 22 mai au 26 mai 2023 ;- du lundi 5 juin au 9 juin 2023 ;- du lundi 12 juin au 16 juin 2023.Les dates définitives...”
Intitulé du lot: sejour Ski
Numéro du lot: 5
Brève description:
“année 2023 :La structure agréée "Jeunesse et Sports " devra accueillir au maximum :- du dimanche 19 février au samedi 25 février 2023, pour 20 enfants et 20...”
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Exécution des prestations aura lieu dans les différents sites identifiés dans l'offre du titulaire. 34200 - sete”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340301700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 1er semestre 2024”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :- référé pré-contractuel...”
Source: OJS 2022/S 108-305294 (2022-06-02)
Avis d'attribution de marché (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-711193
Se réfère à l'avis: 2022/S 108-305294
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
“le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Exécution des prestations aura lieu dans les différents sites identifiés dans l'offre du titulaire. 34200 Sete”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Nom: evasion Vacances Activites Detente
Adresse postale: 2 rue de saneja
Commune postale: Latour-de-Carol
Code postal: 66760
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Nom: ligue De L'Enseignement Herault
Adresse postale: 974 avenue du Pirée
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: avapha Marc Et Montmija
Adresse postale: 3 rue Victor Hugo
Commune postale: Ascou Pailheres
Code postal: 09110
Pays: Ariège 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2022/S 246-711193 (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-711193
Se réfère à l'avis: 2022/S 108-305294
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
“le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Exécution des prestations aura lieu dans les différents sites identifiés dans l'offre du titulaire. 34200 Sete”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Nom: evasion Vacances Activites Detente
Adresse postale: 2 rue de saneja
Commune postale: Latour-de-Carol
Code postal: 66760
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Nom: ligue De L'Enseignement Herault
Adresse postale: 974 avenue du Pirée
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: avapha Marc Et Montmija
Adresse postale: 3 rue Victor Hugo
Commune postale: Ascou Pailheres
Code postal: 09110
Pays: Ariège 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2022/S 246-711193 (2022-12-16)
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