classes de neige, classes découverte et séjour ski 2023 2024

Sète Agglopôle Méditerrannée

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont des maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont des maximum et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Cette consultation vise à rechercher une structure agréée "Jeunesse et sports" afin d'accueillir d'une part les classes de neige de la ville de Sète, d'autre part le séjour ski pour un groupe d'enfants, préadolescents et adolescents enfin les classes découverte pour les années 2023 et 2024

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sète Agglopôle Méditerrannée

Qu'est-ce que c'est ?

• Campings et autre hébergement non hôtelier › Services de centres aérés et de centres de vacances

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-02	Avis de marché
2022-12-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: 22ed036/Mr
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sète agglopôle Méditerrannée
Adresse postale: sète Agglopôle Méditerranée, Direction Commande Publique Mutualisée, 4, avenue d'aigues
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.sete.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 467464765 📠
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-02 📅
Date limite de soumission: 2022-06-29 📅
Date de publication: 2022-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 108-305294
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglopole.fr/ -demandes de renseignements : les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le PROFIL D'Acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 580 000 EUR 💰
Intitulé du lot: classes De Neige
Numéro du lot: 1
Brève description:

année 2023 :La structure agréée "Jeunesse et Sports " devra accueillir environ :- du lundi 16 janvier 2023 au lundi 23 janvier 2023 : 4 classes soit 104 enfants maximum, 4enseignants, 9 animateurs, 1 assistant sanitaire, 1 directeur ;- du lundi 23 janvier 2023 au lundi 30 janvier 2023 : 4 classes soit 104 enfants maximum, 4enseignants, 9 animateurs, 1 assistant sanitaire, 1 directeur ;- du lundi 30 janvier 2023 au lundi 6 février 2023 : 4 classes soit 104 enfants maximum, 4enseignants, 9 animateurs, 1 assistant sanitaire, 1 directeur ;- les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 1er semestre2022.Année 2024 :Les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 1er semestre2023

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 24 mois

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: classes De Decouverte A Theme : Art Du Cirque
Numéro du lot: 2
Brève description:

année 2023 :Périodes souhaitées :- du 22 mai au 26 mai 2023 ;- du lundi 5 juin au 9 juin 2023 ;- du lundi 12 juin au 16 juin 2023.Les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 2nd semestre 2022.Structure agréée Jeunesse et Sports pouvant accueillir pour les périodes souhaitées, un maximum de4 classes soit 100 enfants + 6 enseignants + 12 accompagnateurs + 1 directeur par période (2 classesminimum par période).Année 2024 :Les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 1er semestre 2023

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: classes De Decouverte A Theme : Prehistoire, Moyen Age
Numéro du lot: 3
Brève description:

année 2023 :

Périodes souhaitées :

- du 22 mai au 26 mai 2023 ;

- du lundi 5 juin au 9 juin 2023 ;

- du lundi 12 juin au 16 juin 2023.

Les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 1er semestre 2022.

Structure agréée Jeunesse et Sports pouvant accueillir pour les périodes souhaitées, un maximum de

4 classes soit 100 enfants + 6 enseignants + 12 accompagnateurs + 1 Directeur par période (2 classes

minimum par période).

Année 2024 :

Les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 1er semestre 2023.

Intitulé du lot: classes De Decouverte A Theme : Ferme Pedagogique Et Decouverte De La Montagne
Numéro du lot: 4
Brève description:

année 2023 :Périodes souhaitées :- du 22 mai au 26 mai 2023 ;- du lundi 5 juin au 9 juin 2023 ;- du lundi 12 juin au 16 juin 2023.Les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 1er semestre 2022.Structure agréée Jeunesse et Sports pouvant accueillir pour les périodes souhaitées, un maximum de4 classes soit 100 enfants + 6 enseignants + 12 accompagnateurs + 1 Directeur par période (2 classesminimum par période).Année 2024 :Les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 1er semestre 2023

Intitulé du lot: sejour Ski
Numéro du lot: 5
Brève description:

année 2023 :La structure agréée "Jeunesse et Sports " devra accueillir au maximum :- du dimanche 19 février au samedi 25 février 2023, pour 20 enfants et 20 préadolescents etadolescents, de 8 à 17 ans, plus 6 accompagnateurs, durant les vacances d'hiver 2023.Année 2024 :Les dates définitives seront communiquées par le pouvoir adjudicateur à la fin du 1er semestre 2023

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

l'Exécution des prestations aura lieu dans les différents sites identifiés dans l'offre du titulaire. 34200 - sete

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le contrat sera financé sur les ressources propres (Clde/Club - 421 - nature 6228 ). Les modalités de paiement sont régies au L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 Ccp et soumises au Ccag applicable au contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340301700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 1er semestre 2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale

Source: OJS 2022/S 108-305294 (2022-06-02)

Avis d'attribution de marché (2022-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 246-711193
Se réfère à l'avis: 2022/S 108-305294
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.Le montant maximum annuel des prestations est de : lot 1 - 180 000 euro(s) Ht, lot 2 - 30 000 euro(s) Ht, lot 3 - 30 000 euro(s) Ht soit un total de 240 000 euro(s) (H.T.). Il est identique à chaque période de reconduction, soit un montant total de : lot 1 - 360 000 euro(s) Ht, lot 2 - 60 000 euro(s) Ht, lot 3 - 60 000 euro(s) Ht soit un total de 480 000 euro(s) Ht pour les lots attribués, toutes reconductions confondues. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires indiqués au Bpu.Le lot 4 est déclaré sans suite au motif d'erreur technique dans la définition du besoin rendant difficile le choix de l'offreéconomiquement la plus avantageuse. En effet, la description du besoin au Cctp et Dqe se caractérise par une description technique du besoin inexacte et incohérente. Le lot 5 est déclaré infructueux au motif d'absence de plis.La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

l'Exécution des prestations aura lieu dans les différents sites identifiés dans l'offre du titulaire. 34200 Sete

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Nom: evasion Vacances Activites Detente
Adresse postale: 2 rue de saneja
Commune postale: Latour-de-Carol
Code postal: 66760
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Nom: ligue De L'Enseignement Herault
Adresse postale: 974 avenue du Pirée
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: avapha Marc Et Montmija
Adresse postale: 3 rue Victor Hugo
Commune postale: Ascou Pailheres
Code postal: 09110
Pays: Ariège 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2022/S 246-711193 (2022-12-16)

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