la fourniture et l'envoi de cartes cadeaux pour L'Arbre noël et de cheques livres pour les enfants de 3 mois a 12 ans des ouvrants droit de L'Agospap
L'Agospap souhaite offrir à ses ouvrants droit la possibilité de commander à l'occasion de l'arbre de Noël une carte cadeaux multi enseignes ou un chèque cadeaux "Livre"
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“cartes cadeaux multi-enseignes / cheques cadeaux " livre " arbre de noël
202202012701”
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Brève description:
“la fourniture et l'envoi de cartes cadeaux pour L'Arbre noël et de cheques livres pour les enfants de 3 mois a 12 ans des ouvrants droit de...”
Brève description
la fourniture et l'envoi de cartes cadeaux pour L'Arbre noël et de cheques livres pour les enfants de 3 mois a 12 ans des ouvrants droit de L'Agospap
L'Agospap souhaite offrir à ses ouvrants droit la possibilité de commander à l'occasion de l'arbre de Noël une carte cadeaux multi enseignes ou un chèque cadeaux "Livre"
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carte cadeaux multi-enseignes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“la fourniture et l'envoi de cartes cadeaux pour L'Arbre noël pour les enfants de 3 mois a 12 ANS des ouvrants droit de L'Agospap
L'Agospap offre chaque...”
Description du marché
la fourniture et l'envoi de cartes cadeaux pour L'Arbre noël pour les enfants de 3 mois a 12 ANS des ouvrants droit de L'Agospap
L'Agospap offre chaque année à ses ouvrants droit la possibilité de commander à l'occasion de l'arbre de Noël une carte cadeaux multi enseignes utilisable dans différents types de magasins ou enseignes.
-pour les enfants de 3 mois à 5 ans, la carte cadeau est d'une valeur faciale de 20 euro,
- pour les enfants de 6 ans à 11 ans, la carte cadeau est d'une valeur faciale de 25 euro,
-Pour les enfants de 12 ans, la carte cadeau est d'une valeur faciale de 35 euro.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-05-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est renouvelable de manière tacite au maximum trois fois par période d'un an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans....”
Description des renouvellements
le marché est renouvelable de manière tacite au maximum trois fois par période d'un an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Si la date d'effet était reportée, la durée du marché serait reportée d'autant .Le Titulaire d'un marché ne peut refuser la reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chèques cadeaux "Livres"
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la fourniture et l'envoi de cheques livre POUR L'Arbre noël pour les enfants de 3 mois a 12 ans des ouvrants droit de L'Agospap L'Agospap offre à ses...”
Description du marché
la fourniture et l'envoi de cheques livre POUR L'Arbre noël pour les enfants de 3 mois a 12 ans des ouvrants droit de L'Agospap L'Agospap offre à ses ouvrants droit depuis 2021 la possibilité de commander à l'occasion de l'arbre de Noël un chèque cadeaux "Livre" :
-Pour les enfants de 3 mois à 5 ans, le chéquier cadeaux est d'une valeur faciale de 20 euro,
- pour les enfants de 6 ans à 11 ans, le chéquier cadeaux est d'une valeur faciale de 25 euro,
-Pour les enfants de 12 ans, chéquier cadeaux est d'une valeur faciale de 35 euro
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2022-05-31 📅
Description
Description des renouvellements:
“le marché est renouvelable de manière tacite au maximum trois fois par période d'un an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans....”
Description des renouvellements
le marché est renouvelable de manière tacite au maximum trois fois par période d'un an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans. Si la date d'effet était reportée, la durée du marché serait reportée d'autant .Le Titulaire d'un marché ne peut refuser la reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) interdictions de soumissionner
A) Le FORMULAIRE Dc1 ou document équivalent, déclarant sur l'honneur que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
1) interdictions de soumissionner
A) Le FORMULAIRE Dc1 ou document équivalent, déclarant sur l'honneur que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas mentionnés articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement le Dc1 est signé par tous les co-traitants.
b) le pouvoir du signataire pour engager l'entreprise (établi par tout moyen, notamment un extrait k-bis et/ou des délégations internes à l'entreprise).
2) capacité économique et financière
le FORMULAIRE Dc2 ou document équivalent comprenant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. En cas de groupement il est fourni un Dc2 par co-traitant. Les annexes demandées au Dc2 sont fournies le cas échéant.
Le soumissionnaire peut présenter tout moyen de preuve équivalent pour justifier de sa capacité économique et financière, s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
3) Capacités techniques et professionnelles
A) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
B) Une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le soumissionnaire dispose pour l'exécution des services.
C) une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années relatifs à l'objet du marché,
4) en cas de sous-traitance, le FORMULAIRE Dc4 (déclaration de sous-traitance)
Les soumissionnaires qui souhaitent présenter des sous-traitants dès la phase de dépôt des offres, joignent, selon la forme retenue pour la candidature, pour chaque sous-traitant, le formulaire Dc4 ou équivalent, rempli et daté.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-14
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2022-06-01 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-15
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Organe de révision
Nom: tgi de Paris
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“es articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
es articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours applicables aux contrats de droit privé relevant de la commande publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal de grande instance de Paris,
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏
Source: OJS 2022/S 025-062507 (2022-01-31)