cap2020 - fouilles archeologiques preventives (tranches 1 ET 2) - lIEUX-DITS : " rue du vieux chemin de gravelines " (tranche 1) et " rue du vieux chemin de bourbourg " (tranche 2), a loon plage
cap2020 - fouilles archeologiques preventives (tranches 1 ET 2) - lIEUX-DITS : " rue du vieux chemin de gravelines " (tranche 1) et " rue du vieux chemin de bourbourg " (tranche 2), a loon plage
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-11.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“cap2020 - fouilles archeologiques preventives (tranches 1 ET 2) - lIEUX-DITS : " rue du vieux chemin de gravelines " (tranche 1) et " rue du vieux chemin de...”
Titre
cap2020 - fouilles archeologiques preventives (tranches 1 ET 2) - lIEUX-DITS : " rue du vieux chemin de gravelines " (tranche 1) et " rue du vieux chemin de bourbourg " (tranche 2), a loon plage
22IP003
Afficher plus
Produits/services: Travaux de fouille et de terrassement📦
Brève description:
“cap2020 - fouilles archeologiques preventives (tranches 1 ET 2) - lIEUX-DITS : " rue du vieux chemin de gravelines " (tranche 1) et " rue du vieux chemin de...”
Brève description
cap2020 - fouilles archeologiques preventives (tranches 1 ET 2) - lIEUX-DITS : " rue du vieux chemin de gravelines " (tranche 1) et " rue du vieux chemin de bourbourg " (tranche 2), a loon plage
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fouilles archéologiques préventives - lieu-Dit : " rue du Vieux Chemin de Gravelines " à Loon Plage (Tranche 1)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: loon Plage au Port Ouest de Dunkerque et chez le prestataire
Description du marché:
“fouilles archéologiques préventives - lieu-Dit : " rue du Vieux Chemin de Gravelines " à Loon Plage (Tranche 1) (environ 7 hectares)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-04-01 📅
Date de fin: 2023-10-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le lot est décomposé en tranches définies comme suit :-Tranche ferme (Tf) : Exploration du terrain - fouille de la zone prescrite réalisée dans des...”
Description des options
le lot est décomposé en tranches définies comme suit :-Tranche ferme (Tf) : Exploration du terrain - fouille de la zone prescrite réalisée dans des conditions favorables + Etude, rédaction et remise du rapport final d'opération ;-Tranche optionnelle (To) : Fouilles réalisées dans des conditions défavorables (fouille hivernale, remontée de nappe, etc.).les travaux objet de la tranche ferme sont décomposés comme suit :-Phase no1 : Exploration du terrain - fouille de la zone prescrite réalisée dans des conditions normales;-phase no2 : Etude, rédaction et remise du rapport final d'opération.le GPMD se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP du marché
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: les prestations du marché pourront comporter des fonds européens
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fouilles archéologiques préventives - lieu-Dit : " rue du Vieux Chemin de Bourbourg " à Loon Plage (Tranche 2)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fouilles archéologiques préventives - lieu-Dit : " rue du Vieux Chemin de Bourbourg " à Loon Plage (Tranche 2) (environ 10 Hectares)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats devront impérativement justifier être titulaire de l'agrément en cours de validité prévu par les articles R522-8 et R522-14 du code du...”
Liste et brève description des conditions
les candidats devront impérativement justifier être titulaire de l'agrément en cours de validité prévu par les articles R522-8 et R522-14 du code du patrimoine afin de réaliser les fouilles objet du marché : -Couvrant la période Moyen Âge pour le lot no1;-couvrant la période Moyen Âge et Epoque Moderne pour le lot no2.dans le cadre de l'allotissement du marché, les candidats pourront remettre les pièces candidatures en un seul exemplaire pour l'ensemble des lots auxquels ils candidatent. Les pièces spécifiques à chaque lot auquel ils candidatent devront chacune être fournie. Pour chaque lot, chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire l'ensemble des documents (rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français) listés à l'article 6 du règlement de la consultation (phase candidature) téléchargeable sur le profil acheteur du GPMD
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir article 6 du règlement de la consultation (phase candidature)
Conditions de participation
voir article 6 du règlement de la consultation (phase candidature)
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir article 6 du règlement de la consultation (phase candidature)
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): voir article 6 du règlement de la consultation (phase candidature)
Liste et brève description des règles et critères:
“pour chaque lot : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette...”
Liste et brève description des règles et critères
pour chaque lot : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières (voir article 6 du règlement de la consultation (phase candidature)). Il n'est pas prévu de limitation du nombre des candidats sélectionnés
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: voir articles 4.2 et 4.3 du règlement de la consultation phase candidature
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: voir article 2.2 du règlement de la consultation phase candidature
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: voir Règlement de la consultation (Phase Candidature)
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 094-260714
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“démarrage prévisionnel non contractuel des prestations de chaque lot : Avril 2023 (la fouille devant se dérouler entre mars (non inclus) et novembre (non...”
démarrage prévisionnel non contractuel des prestations de chaque lot : Avril 2023 (la fouille devant se dérouler entre mars (non inclus) et novembre (non inclus)).Les délais d'exécution de chaque lot sont indiqués à l'article 4.1 du règlement de la consultation (phase candidature).Le GPMD impose la transmission des documents par voie électronique, dans les conditions définies au règlement de consultation (Phase candidature), à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.L'attribution de chaque lot pourra donner lieu à négociation dans les conditions définies au DCE, le GPMD se réservant la possibilité d'attribuer chaque lot sur la base des offres initiales sans négociation.Aucune visite n'est prévue.La présente consultation constitue la relance de la consultation 22ip002, envoyée en publication le 11/05/2022 qui a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général (réajustement du besoin de la consultation initiale).Le présent avis de publicité est complété par le règlement de la consultation (phase candidature) téléchargeable gratuitement sur le site du profil d'acheteur du GPMD. En cas de contradiction entre le présent avis de publicité et le règlement de la consultation précité, ce dernier prévaudra
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 239-690144 (2022-12-07)
Avis d'attribution de marché (2023-07-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3177350.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie d'intervention pour la tranche ferme
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des moyens humains affectés au marché pour les tranches ferme et optionnelle”
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options:
“le lot est décomposé en tranches définies comme suit :-Tranche ferme (Tf) : Exploration du terrain - fouille de la zone prescrite réalisée dans des...”
Description des options
le lot est décomposé en tranches définies comme suit :-Tranche ferme (Tf) : Exploration du terrain - fouille de la zone prescrite réalisée dans des conditions favorables + Etude, rédaction et remise du rapport final d'opération ;-Tranche optionnelle (To) : Fouilles réalisées dans des conditions défavorables (fouille hivernale, remontée de nappe, etc.).les travaux objet de la tranche ferme sont décomposés comme suit :-Phase no1 : Exploration du terrain - fouille de la zone prescrite réalisée dans des conditions normales;-phase no2 : Etude, rédaction et remise du rapport final d'opération.Le GPMD se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP du marché
Afficher plus
Description des options:
“le lot est décomposé en tranches définies comme suit :-Tranche ferme (Tf) : Exploration du terrain - fouille de la zone prescrite réalisée dans des...”
Description des options
le lot est décomposé en tranches définies comme suit :-Tranche ferme (Tf) : Exploration du terrain - fouille de la zone prescrite réalisée dans des conditions favorables+ Etude, rédaction et remise du rapport final d'opération ;-Tranche optionnelle (To) : Fouilles réalisées dans des conditions défavorables (fouille hivernale, remontée denappe, etc.).Les travaux objet de la tranche ferme sont décomposés comme suit :-Phase no1 : Exploration du terrain - fouille de la zone prescrite réalisée dans des conditions normales;-phase no2 : Etude, rédaction et remise du rapport final d'opération.Le GPMD se réserve la possibilité de passer un ou plusieurs marchés publics sans publicité ni mise enconcurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire enapplication de l'article R2122-7 du Code de la commande publique dans les conditions prévues au CCAP dumarché
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 239-690144
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 232011
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fouilles archéologiques préventives - lieu-Dit : " rue du Vieux Chemin de Gravelines " à LoonPlage (Tranche 1)”
Date de conclusion du contrat: 2023-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: eveha
Adresse postale: 31 rue de Soyouz - parc Ester Technopole
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87068
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Vienne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1300662.60 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 232012
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fouilles archéologiques préventives - lieu-Dit : " rue du Vieux Chemin de Bourbourg " à Loon-Plage (Tranche 2)”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-24 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1876688.20 💰
“ces contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, au siège du GPMD (2505 Route de l'cluse Trystram - 59 386 Dunkerque)...”
ces contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, au siège du GPMD (2505 Route de l'cluse Trystram - 59 386 Dunkerque) aux jours et heures d'ouverture des bureaux
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 129-412952 (2023-07-03)