cahier des charges Entretien des sentiers Oisans sentiers labellisés au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (Pdipr)
Communauté de communes de l'Oisans
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • florian Zilio
- • FX Montagne et paysage
- • lafay*Michel Yves/
- • Office National des Forêts
- • Signal'Éthique Montagne
- • Vallet Laurent rénovation/entretien et espaces verts
- • Services sylvicoles › Services de débardage
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-15 | Avis de marché |
| 2023-07-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de débardage
Numéro de référence: 2022-Entretiensent
Brève description: chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de débardage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes de l'oisans
Adresse postale: 1, bis rue Humbert
Code postal: 38520
Commune postale: Bourg D'Oisans
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Téléphone: +33 476110109 📞
Fax: +33 476110165 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-15 📅
Date limite de soumission: 2023-02-06 📅
Date de publication: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 245-707626
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1
Numéro du lot: 01
Brève description: voir Cctp
Durée de l'accord: 7 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: lot 4
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: lot 5
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: lot 6
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: lot 8
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: lot 9
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: lot 10
Numéro du lot: 08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'oisans 38520 - le Bourg D Oisans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380074500164
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2022/S 245-707626 (2022-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de débardage
Numéro de référence: 2022-Entretiensent
Brève description: chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de débardage 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes de l'oisans
Adresse postale: 1, bis rue Humbert
Code postal: 38520
Commune postale: Bourg D'Oisans
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Téléphone: +33 476110109 📞
Fax: +33 476110165 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-15 📅
Date limite de soumission: 2023-02-06 📅
Date de publication: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 245-707626
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1
Numéro du lot: 01
Brève description: voir Cctp
Durée de l'accord: 7 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: lot 3
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: lot 4
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: lot 5
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: lot 6
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: lot 8
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: lot 9
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: lot 10
Numéro du lot: 08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'oisans 38520 - le Bourg D Oisans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24380074500164
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2022/S 245-707626 (2022-12-15)
Avis d'attribution de marché (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 985 184 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-413125
Se réfère à l'avis: 2022/S 245-707626
Numéro JO-S: 129
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'oisans 38520 Le Bourg D Oisans
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Nom: signal'Ethique Montagne
Adresse postale: 637 Rte Du Magnin
Commune postale: Saint-Christophe-sur-Guiers
Code postal: 38380
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 100 560 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-30 📅
Nom: vallet Laurent Rénovation/Entretien et Espaces Verts
Adresse postale: l'Etendard
Commune postale: Auris
Code postal: 38142
Valeur totale du marché: 203 800 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-28 📅
Nom: fx Montagne et Paysage
Adresse postale: rue Du Merdaret
Commune postale: Theys
Code postal: 38570
Valeur totale du marché: 104 120 EUR 💰
103 600 EUR 💰
Nom: office National Des Forets
Adresse postale: 143 Rue Pierre Corneille
Commune postale: Lyon 3eme
Code postal: 38000
Valeur totale du marché: 160 804 EUR 💰
104 300 EUR 💰
Nom: lafay*Michel Yves/
Adresse postale: 535 Pl Joseph Paganon
Commune postale: Huez
Code postal: 38114
Valeur totale du marché: 124 000 EUR 💰
Nom: florian Zilio
Adresse postale: 395 Rte De La Perniere
Commune postale: Allemond
Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
6
2
Source: OJS 2023/S 129-413125 (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 985 184 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-413125
Se réfère à l'avis: 2022/S 245-707626
Numéro JO-S: 129
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'oisans 38520 Le Bourg D Oisans
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Nom: signal'Ethique Montagne
Adresse postale: 637 Rte Du Magnin
Commune postale: Saint-Christophe-sur-Guiers
Code postal: 38380
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 100 560 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-30 📅
Nom: vallet Laurent Rénovation/Entretien et Espaces Verts
Adresse postale: l'Etendard
Commune postale: Auris
Code postal: 38142
Valeur totale du marché: 203 800 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-28 📅
Nom: fx Montagne et Paysage
Adresse postale: rue Du Merdaret
Commune postale: Theys
Code postal: 38570
Valeur totale du marché: 104 120 EUR 💰
103 600 EUR 💰
Nom: office National Des Forets
Adresse postale: 143 Rue Pierre Corneille
Commune postale: Lyon 3eme
Code postal: 38000
Valeur totale du marché: 160 804 EUR 💰
104 300 EUR 💰
Nom: lafay*Michel Yves/
Adresse postale: 535 Pl Joseph Paganon
Commune postale: Huez
Code postal: 38114
Valeur totale du marché: 124 000 EUR 💰
Nom: florian Zilio
Adresse postale: 395 Rte De La Perniere
Commune postale: Allemond
Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
6
2
Source: OJS 2023/S 129-413125 (2023-07-04)
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