cahier des charges Entretien des sentiers Oisans sentiers labellisés au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (Pdipr)

Avis de marché (2022-12-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: communauté de communes de l'oisans
Numéro d'enregistrement national: 24380074500164
Adresse postale: 1, bis rue Humbert
Commune postale: Bourg D'Oisans
Code postal: 38520
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476110109 📞
Courrier électronique: accueil@ccoisans.fr 📧
Fax: +33 476110165 📠
Région: Isère 🏙️
URL: https://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“cahier des charges Entretien des sentiers Oisans sentiers labellisés au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (Pdipr) 2022-Entretiensent”    Afficher plus
Produits/services: Services de débardage 📦
Brève description: chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'oisans 38520 - le Bourg D Oisans
Description du marché: voir Cctp
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 02

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 03

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 04

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 05

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 06

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 9
Titre
Numéro d'identification du lot: 07

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 08

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-06 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-06 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 245-707626 (2022-12-15)