broyage, transport et traitement des dechets verts, transport et traitement des boues des step de la communaute D'Agglomeration de bethune-bruay artois lys romane

CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane

le présent appel d'offres à pour objet le transport et le traitement des déchets verts de la collectivité issus, de la collecte saisonnière en porte à porte, des apports en déchetteries, des apports des sociétés d'entretien des espaces verts et des services municipaux ainsi que le transport et le traitement par compostage d'une partie des boues des stations d'épuration de la CABBALR

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

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Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-09 Avis de marché
2023-09-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-12-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ca de bethune bruay artois lys romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres
Commune postale: Béthune
Code postal: 62400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 321615000 📞
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“broyage, transport et traitement des dechets verts, transport et traitement des boues des step de la communaute D'Agglomeration de bethune-bruay artois lys...”    Afficher plus
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“le présent appel d'offres à pour objet le transport et le traitement des déchets verts de la collectivité issus, de la collecte saisonnière en porte à...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 056 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“broyage des déchets végétaux - prestation de broyage des déchets végétaux sur les plateformes de Béthune et Haisnes Lez La Bassée”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Description du marché:
“broyage des déchets végétaux - prestation de broyage des déchets végétaux sur les plateformes de Béthune et Haisnes Lez La Bassée”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transport et traitement des déchets verts broyés Prestation de transport et de traitement des déchets verts broyés des plateformes de la CABBALR”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de compostage 📦
Description du marché:
“transport et traitement des déchets verts broyés prestation de transport et de traitement des déchets verts broyés des plateformes de la Cabbalr”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transport et traitement des déchets verts non broyés Prestation de transport et de traitement des déchets verts non-broyés des plateformes et déchetteries...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“transport et traitement des déchets verts non broyés prestation de transport et de traitement des déchets verts non-broyés des plateformes et déchetteries...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transport et traitement par compostage des boues des STEP Prestation de transport et de traitement par compostage des boues des STEP au départ de Béthune et Lapugnoy”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement des boues 📦
Description du marché:
“transport et traitement par compostage des boues des Step Prestation de transport et de traitement par compostage des boues des STEP au départ de Béthune et Lapugnoy”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 256 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”

“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-10 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-10 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dernier trimestre 2026
Informations complémentaires

“le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542445 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges
Commune postale: Nancy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542445 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 241-694497 (2022-12-09)
Avis d'attribution de marché (2023-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“broyage, transport et traitement des dechets verts, transport et traitement des boues des step de la communaute D'Agglomeration de bethune-bruay artois lys romane”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 405 840 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“transport et traitement des déchets verts broyés Prestation de transport et de traitement des déchets verts broyés des plateformes de la CABBALR”
Description du marché:
“transport et traitement des déchets verts non broyés Prestation de transport et de traitement des déchets verts non-broyés des plateformes et déchetteries...”    Afficher plus
Description du marché:
“transport et traitement par compostage des boues des STEP Prestation de transport et de traitement par compostage des boues des STEP au départ de Béthune et Lapugnoy”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 241-694497

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 22107
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“broyage des déchets végétaux Prestation de broyage des déchets végétaux sur les plateformes de Béthune et de Haisnes lez La Bassée”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: varet environnement
Commune postale: Mazingarbe
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 101 400 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“transport et traitement des déchets verts broyés Prestation de transport et de traitement des déchets verts broyés des plateformes de la CABBALR”
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: sede environnement
Commune postale: Bapaume
Le contractant est une PME
Nom: verdure
Commune postale: Incourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 147 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“transport et traitement des déchets verts non broyés Prestation de transport et de traitement des déchets verts non-broyés des plateformes et déchetteries...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 683 840 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“transport et traitement par compostage des boues des STEP Prestation de transport et de traitement par compostage des boues des STEP au départ de Béthune et Lapugnoy”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-08-11 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 256 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 473 600 💰
Source: OJS 2023/S 171-538316 (2023-09-01)