bornel (60540) rue de l'aulnaie - chemin des Marais - construction de 55 logements y compris Vrd, stationnements, garages, espaces verts et démolition de 16 boxes de garage
la construction de 55 logements comprend 36 collectifs locatifs et 19 logements individuels en accession socialeles travaux sont décomposés en tranches comme suittranche ferme : construction de 36 logements collectifs locatifs (dont 11 logements sous labels Hss) y compris Vrd et espaces verts et démolition de 16 boxes de garagetranche optionnelle no 1 : construction de 19 maisons individuelles en accession sociale à la propriété (Psla) y compris garagestranche optionnelle no 2 : pompage provisoire de fond de fouille et fond de formecertains logements seront labellisés Hss (Habitat Seniors Services)Délais global d'exécution des travaux non cumulablestranche ferme 19 mois compris 1 mois de période de préparationtranche optionnelle no 1 : 13 mois compris 1 mois de période de préparationtranche optionnelle no 2 : 3 semainesdébut prévisionnel des travaux : janvier 2023la date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative, l'opac de l'oise se réserve le droit de la modifier
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“bornel (60540) rue de l'aulnaie - chemin des Marais - construction de 55 logements y compris Vrd, stationnements, garages, espaces verts et démolition de 16...”
Titre
bornel (60540) rue de l'aulnaie - chemin des Marais - construction de 55 logements y compris Vrd, stationnements, garages, espaces verts et démolition de 16 boxes de garage
Bornel-Aulnaie-Aoo-3lots
la construction de 55 logements comprend 36 collectifs locatifs et 19 logements individuels en accession socialeles travaux sont décomposés en tranches comme suittranche ferme : construction de 36 logements collectifs locatifs (dont 11 logements sous labels Hss) y compris Vrd et espaces verts et démolition de 16 boxes de garagetranche optionnelle no 1 : construction de 19 maisons individuelles en accession sociale à la propriété (Psla) y compris garagestranche optionnelle no 2 : pompage provisoire de fond de fouille et fond de formecertains logements seront labellisés Hss (Habitat Seniors Services)Délais global d'exécution des travaux non cumulablestranche ferme 19 mois compris 1 mois de période de préparationtranche optionnelle no 1 : 13 mois compris 1 mois de période de préparationtranche optionnelle no 2 : 3 semainesdébut prévisionnel des travaux : janvier 2023la date d'ouverture des offres est donnée à titre indicative, l'opac de l'oise se réserve le droit de la modifier
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: batiment
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: rue de l'aulnaie - chemin des Marais 60540 - bornel
Description du marché:
“ce lot comprend, à titre indicatif les corps d'état suivants :Gros-Oeuvre, ravalement, sols durs, faïence, étanchéité, démolitioncharpente...”
Description du marché
ce lot comprend, à titre indicatif les corps d'état suivants :Gros-Oeuvre, ravalement, sols durs, faïence, étanchéité, démolitioncharpente boiscouverturemenuiseries extérieuresmenuiseries intérieurescloisons isolationsplomberie, chauffage, ventilationélectricitésols souplespeintureserrurerie, métallerie
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de coût (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 32
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“ces travaux font l'objet d'une tranche ferme et de 2 tranches optionnelles définies ci-avant” Description
Informations complémentaires:
“seules les tranches ferme et optionnelle no 1 concernent le lot no 1 BatimentLa durée indiquée correspond à l'exécution des 3 tranches et non au délai...”
Informations complémentaires
seules les tranches ferme et optionnelle no 1 concernent le lot no 1 BatimentLa durée indiquée correspond à l'exécution des 3 tranches et non au délai d'exécution du lot 1 Batiment
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vrd, éclairage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Description du marché:
“ce lot comprend, à titre indicatif, les corps d'état suivants :- intervention sur matériaux amiantés- terrassements- voiries, voies piétonnes- bordures et...”
Description du marché
ce lot comprend, à titre indicatif, les corps d'état suivants :- intervention sur matériaux amiantés- terrassements- voiries, voies piétonnes- bordures et caniveaux- réseaux divers- assainissement,- éclairage
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 075 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“seules les tranches ferme et optionnelle no 2 concernent le lot 2 : Vrd, éclairagela durée indiquée correspond à l'exécution des 3 tranches et non au délai...”
Informations complémentaires
seules les tranches ferme et optionnelle no 2 concernent le lot 2 : Vrd, éclairagela durée indiquée correspond à l'exécution des 3 tranches et non au délai d'exécution du lot 2 Vrd, éclairage
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces verts, clôtures
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“le lot no 3 comprend, à titre indicatif, les corps d'état suivants :- espaces verts- clôtures et portails” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“seule la tranche ferme concerne le lot no 3 : Espaces verts, clôturesla durée indiquée correspond à l'exécution des 3 tranches et non au délai d'exécution...”
Informations complémentaires
seule la tranche ferme concerne le lot no 3 : Espaces verts, clôturesla durée indiquée correspond à l'exécution des 3 tranches et non au délai d'exécution du lot 3 espaces verts, clôtures
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Lettre de candidature établie selon imprimé " Dc1 "-Déclaration du candidat établie selon l'imprimé référencé " Dc2 "-Copie du jugement en cas de...”
Liste et brève description des conditions
-Lettre de candidature établie selon imprimé " Dc1 "-Déclaration du candidat établie selon l'imprimé référencé " Dc2 "-Copie du jugement en cas de redressement judiciaireproduction, le cas échéant, des mêmes documents pour les autres opérateurs économiques agissant en qualité de co-traitant ou sous-traitant
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles-preuve d'une assurance pour les risques...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles-preuve d'une assurance pour les risques professionnelsproduction, le cas échéant, des mêmes documents pour les autres opérateurs économiques agissant en qualité de co-traitant ou sous-traitant
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Liste de références des travaux similaires exécutés au cours des 5 dernières années avec indication notamment du lieu et de la date d'exécution, du montant...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Liste de références des travaux similaires exécutés au cours des 5 dernières années avec indication notamment du lieu et de la date d'exécution, du montant et du nom du Maître d'ouvrage ou des certificats de qualification professionnelle ou tout autre moyen prouvant sa capacité. Pour les travaux les plus importants, cette liste sera accompagnée des certificats de bonne exécution portant les indications précitées.-pour le lot no 2 : Vrd, Eclairage, production de la certification professionnelle délivrée par un organisme certificateur conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2012 fixant les conditions de certification des entreprises réalisant des travaux de retrait ou d'encapsulage d'amiante, de matériaux, d'équipements ou d'articles en contenant-déclaration mentionnant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-déclaration mentionnant les effectifs moyens annuels détaillant les catégories professionnelles de l'entreprise pour l'année en coursproduction, le cas échéant, des mêmes documents pour les autres opérateurs économiques agissant en qualité de co-traitant ou sous-traitant
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“l'Admission des candidats pour le lot no 2 : Vrd, éclairage : est conditionnée au respect des exigences minimales suivantes :-production de la certification...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
l'Admission des candidats pour le lot no 2 : Vrd, éclairage : est conditionnée au respect des exigences minimales suivantes :-production de la certification professionnelle délivrée par un organisme certificateur conformément aux dispositions de l'arrêté du 14 décembre 2012 fixant les conditions de certification des entreprises réalisant des travaux de retrait ou d'encapsulage d'amiante, de matériaux, d'équipements ou d'articles en contenant
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-07
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/ -un préambule au réglement de consultation rappelle l'ensemble des procédures antérieures et les références des avis d'appel public à la concurrence lancés précédemment.L'article 2.7.1 du règlement de consultation "Options (variantes obligatoires)" précise par lot les options prévues au CCTP à chiffrer impérativement par les concurrents.Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est demandé de communiquer au minimum une adresse email valide. Aucun dossier sur format papier ou sur support numérique (clé Usb,Cd?) ne sera remis aux candidats. En cas de groupement ou de sous-traitance, chaque membre de l'équipe devra impérativement fournir toutes les pièces justificatives précitées. Conditions de remises des offres : Les offres seront transmises par voie électronique via la rubrique "Déposer un pli dématérialisé". La signature électronique a un caractère facultatif au moment du dépôt de l'offre. La signature sera exigée au moment de l'attribution du contrat. Une copie de sauvegarde pourra être adressée par pli recommandé ou remise contre récépissé selon les modalités précisées dans le règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cour administrative d'appel de Nancy
Adresse postale: 6, Rue du Haut Bourgeois , C.O. 50015
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383350506📞
Courrier électronique: greffe.caa-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383327832 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé pré-contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours en référé pré-contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative.Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-13 et suivants du code de justice administrative.Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les formes et les délais de deux mois mentionnés aux articles R.411-1 à R.421-7 du code de justice administrative. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués.Un recours de plein contentieux peut être introduit par un concurrent évincé ou par un tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ceass, 4 avril 2014 Département de Tarn et Garonne req. no358994).Un recours indemnitaire peut également être intenté
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Source: OJS 2022/S 132-375078 (2022-07-07)
Avis d'attribution de marché (2023-02-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8644429.16 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: rue de l'aulnaie - chemin des Marais 60540 Bornel
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 132-375078
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22-207
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: batiment
Date de conclusion du contrat: 2023-01-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: haut De France Construction
Adresse postale: 3 Av Albert 1er
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7060923.67 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22-208
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: vrd, éclairage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pelle T.P
Adresse postale: 976 Rue Dupresident Roosevelt
Commune postale: Choisy-au-Bac
Code postal: 60750
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1396067.54 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 22 750 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22-209
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: espaces verts, clôtures
Date de conclusion du contrat: 2023-01-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: france Environnement
Adresse postale: za Les Marlieres
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 187437.95 💰
Source: OJS 2023/S 038-111426 (2023-02-17)