Boen Sur Lignon - Requalification de l'ancien hôpital - Création d'un Cada (Centre d'Accueil pour Demandeur d'Asile) et divers locaux-Reconsultation des lots 3, 4 et 15
Groupement de commandes entre Loire Habitat (coordonnateur) et la commune de Boën sur Lignon
reconsultation des lots 3, 4 et 15 suite à procédure déclarée sans suite
opération avec visite obligatoire et Valorisation Btmc pour le lot 4
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Loire habitat
Numéro d'enregistrement national: 40989871500019
Adresse postale: 30, rue Palluat de Besset, CS40540
Commune postale: Saint Etienne
Code postal: 42007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477423442📞
Courrier électronique: contact@loirehabitat.fr📧
Fax: +33 477387822 📠
Région: Loire🏙️
URL: https://www.loirehabitat.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Commune de Boën sur Lignon
Adresse postale: Pl. de L Hôtel de ville, 42130 Boën-sur-Lignon
Commune postale: Boen sur lignon
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 42130
Courrier électronique: jmassacrier@boen.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Boen Sur Lignon - Requalification de l'ancien hôpital - Création d'un Cada (Centre d'Accueil pour Demandeur d'Asile) et divers locaux-Reconsultation des...”
Titre
Boen Sur Lignon - Requalification de l'ancien hôpital - Création d'un Cada (Centre d'Accueil pour Demandeur d'Asile) et divers locaux-Reconsultation des lots 3, 4 et 15
202211251400
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Produits/services: Travaux de réfection📦
Brève description:
“Groupement de commandes entre Loire Habitat (coordonnateur) et la commune de Boën sur Lignon
reconsultation des lots 3, 4 et 15 suite à procédure déclarée...”
Brève description
Groupement de commandes entre Loire Habitat (coordonnateur) et la commune de Boën sur Lignon
reconsultation des lots 3, 4 et 15 suite à procédure déclarée sans suite
opération avec visite obligatoire et Valorisation Btmc pour le lot 4
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot Gros-Oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Lot n°3 - Gros-Oeuvre
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation administrative de l'entreprise pour l'exécution du présent marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot Charpente bois - Couverture tuiles - Zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: Lot n°4 - Charpente bois - Couverture tuiles - Zinguerie
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Lot n°15 - Ascenseurs
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Lettre de candidature (Dc1 à jour au 01.04.2019 exigé): pour les groupements, chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité devra justifier...”
Liste et brève description des conditions
-Lettre de candidature (Dc1 à jour au 01.04.2019 exigé): pour les groupements, chaque membre du groupement ou le mandataire dûment habilité devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché ;
puis, pour chacune des entreprises, groupées ou non :
-Les candidats peuvent utiliser le formulaire Déclaration du candidat (modèle Cerfa Dc2) à jour au 01.04.2019 ou le Document Unique de Modèle Européen (Dume);
-Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
-Preuve d'une assurance pour les risques professionnels correspondant aux lots de l'offre présentée :
*une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile de chef d'entreprise en cours de validité.
* une attestation des compagnies d'assurance auprès desquelles l'entreprise a souscrit une police individuelle de responsabilité civile décennale en cours de validité. L'arrêté du 5 janvier 2016 fixe le modèle d'attestation, applicable au 1er juillet 2016
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le maître d'ouvrage, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
-Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
-Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membre;
-Seulement pour le lot 4 : Si l'entreprise s'engage dans du Btmc, joindre la fiche Engagement Btmc complétée ou équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-06
23:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-09
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.loirehabitat.fr/EspaceFournisseurs/Pages/Nos-achats.aspx
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du Ta de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du Cja-Après signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du Ta de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du Cja-Après signature du contrat: référé contractuel devant le Ta de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du Cja ou recours en pleine juridiction devant le Ta de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt Tropic du Ce du 16.07.2007 n°29-1545 et Ce du 04.04.2014 n°358994-Département de Tarn et Garonne)
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Source: OJS 2022/S 239-689846 (2022-12-07)
Avis d'attribution de marché (2023-04-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1679646.08 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 239-689846
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot Gros-Oeuvre
Date de conclusion du contrat: 2023-01-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise chazelle
Adresse postale: 7 RUE CALIXTE PLOTTON
Commune postale: Saint etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1421353.06 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot Charpente bois - Couverture tuiles - Zinguerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: La charpenterie des bois noirs
Adresse postale: 39 CITE TARDY
Commune postale: Saint priest la prugne
Code postal: 42830
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168293.02 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Lot Ascenseurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Schindler
Adresse postale: 1 RUE KEPLER
Commune postale: Clermont ferrand
Code postal: 63100
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Source: OJS 2023/S 076-228886 (2023-04-13)