Avis de marché (2022-08-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification
Numéro de référence: DAF 2022_000273
Brève description:
“approvisionnement en pains et viennoiseries a L'Etat frais au profit des cercles de strasbourg-haguenau-colmar et charleville-mezieres - lOTS 1 à 5” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin🏙️
Région NUTS: Haut-Rhin🏙️
Région NUTS: Ardennes🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-08-26 📅
Date limite de soumission: 2022-09-28 📅
Date de publication: 2022-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 167-473362
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre (Ac) est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux art. L.2124-2, R.2161-2 et suivants du code de la commande publ. (Ccp)....”
l'Accord-Cadre (Ac) est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux art. L.2124-2, R.2161-2 et suivants du code de la commande publ. (Ccp). Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum et soumis aux art. L.2125-1, R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et suivants du CCP
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Source: OJS 2022/S 167-473362 (2022-08-26)
Avis d'attribution de marché (2022-12-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 128943.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-20 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-714374
Se réfère à l'avis: 2022/S 167-473362
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
“la valeur totale du marché a été calculée sur la base d'une simulation de commande sur la durée totale du marché, soit 48 mois.Le montant annuel minimum...”
la valeur totale du marché a été calculée sur la base d'une simulation de commande sur la durée totale du marché, soit 48 mois.Le montant annuel minimum contractuel s'élève à 23 000,00 euros et le montant annuel maximum contractuel s'élève à 141 000,00 euros.Les lots 1 à 4 feront l'objet d'une nouvelle consultation par voie de publication
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Source: OJS 2022/S 248-714374 (2022-12-20)