lot 1 : Fourniture courante de guirlandes et fils lumièreslot 2 : Fourniture courante de motifs 2d et 3dlot 3 : Prestations de pose, dépose, maintenance et astreintes des illuminations festives
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres relatif aux illuminations festives de la Ville de Toulon en 3 lots
22fs-Dcp-0136-J”
Produits/services: Services d'installation de matériel électrique📦
Brève description:
“lot 1 : Fourniture courante de guirlandes et fils lumièreslot 2 : Fourniture courante de motifs 2d et 3dlot 3 : Prestations de pose, dépose, maintenance et...”
Brève description
lot 1 : Fourniture courante de guirlandes et fils lumièreslot 2 : Fourniture courante de motifs 2d et 3dlot 3 : Prestations de pose, dépose, maintenance et astreintes des illuminations festives
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Valeur estimée hors TVA: EUR 889 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture courante de guirlandes et fils lumières
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Éléments décoratifs divers📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum:50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum:200...”
Description du marché
les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum:50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum:200 000 euro(s) Ht soit 240 000 euro(s) (T.T.C.)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 69 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“concernant les 3 lots : l'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 29 septembre 2022 ou de sa date de notification si...”
Description des renouvellements
concernant les 3 lots : l'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 29 septembre 2022 ou de sa date de notification si postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture courante de motifs 2d et 3d
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Lampes décoratives pour arbres de Noël📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 86 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant estimatif du présent lot 2 est annoncé en euros Ht et correspond à la somme du Bpuf valant Denc et du Denc Extraction catalogue”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de pose, dépose, maintenance et astreintes des illuminations festives” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation📦
Description du marché:
“les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum500 000 euro(s) Ht soit 600 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum1...”
Description du marché
les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum500 000 euro(s) Ht soit 600 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum1 500 000 euro(s) Ht soit 1 800 000 euro(s) (T.T.C.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 734 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;*déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.Le montant estimatif du présent avis est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution pour l'ensemble des lots.Le marché sera attribué sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : lots 1 et 2 :critère "Prix" noté sur 12 points, critère "Valeur technique" noté sur 6 points et critère performance environnementale noté sur 2 points; Lot 3 : critère "Prix" noté sur 12 points et critère "Valeur technique" noté sur 8 points. Pour le versement de l'avance voir article 3.5.2 du CCAP. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 6 du CCAP
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 089-242760 (2022-05-03)
Avis d'attribution de marché (2022-09-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 736 980 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 089-242760
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022rl122
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“prestations de pose, dépose, maintenance et astreintes des illuminations festives”
Date de conclusion du contrat: 2022-09-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: provelec Sud
Adresse postale: 410 Av De L Europe
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 736 980 💰
“le montant total du présent avis correspond au montant Total euro(s) Ht du Bpuf valant Denc du lot 3.Les valeurs minimales et maximales annuelles en euro(s)...”
le montant total du présent avis correspond au montant Total euro(s) Ht du Bpuf valant Denc du lot 3.Les valeurs minimales et maximales annuelles en euro(s) Ht sont : montant minimum:500 000 / montant maximum: 1 500 000le marché a été attribué sur la base des critères suivants : critère prix noté sur 12 pts et critère valeur technique noté sur 8 pts.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Le lot 3 a été signé le 27/09/2022 et notifié le 28/09/2022les lots 1 et 2 feront l'objet d'une publication dissociée, ultérieurement
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Source: OJS 2022/S 190-538857 (2022-09-28)
Avis d'attribution de marché (2022-12-07) Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture courante de guirlandes et fils lumières
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture courante de motifs 2d et 3d
“la présente consultation (lots 1 et 2) a été déclarée sans suite (conformément à l'article R2185-1 du Code de la Commande Publique) pour motif d'intérêt...”
la présente consultation (lots 1 et 2) a été déclarée sans suite (conformément à l'article R2185-1 du Code de la Commande Publique) pour motif d'intérêt général lié à des erreurs matérielles de définition du besoin, par la décision du Pouvoir Adjudicateur no Dss 04-2022 en date du 06/12/2022.Une nouvelle procédure sera prochainement relancée avec un cahier des charges modifié et adapté aux besoins.Pour rappel, le lot 3 a fait l'objet d'une publication dissociée. Ce marché a été signé le 27/09/2022 et notifié le 28/09/2022
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Source: OJS 2022/S 239-688749 (2022-12-07)