les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent les fournitures suivantes : vaisselle à usage unique, jetable et écoresponsable, nappes à usage unique, vaisselle et verrerie, platerie, couverts, coutellerie, ustensiles de cuisine (fouets, légumiers, pelles de service, etc.), petit matériel de cuisine (ouvre boîte, pèle pomme, etc.), accessoires de table et de salle, appareils de mesure (thermomètres à sonde, thermomètres de congélation, balances, etc?).Le présent marché exclu toute commande de petit électroménager
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres Ouvert en vue de la fourniture de vaisselle et d'ustensiles pour la restauration collective
22ff-Dcp-0163-C”
Produits/services: Matériel pour la préparation des aliments📦
Brève description:
“les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent les fournitures suivantes : vaisselle à usage unique, jetable et écoresponsable,...”
Brève description
les stipulations du présent Cahier des Clauses Particulières concernent les fournitures suivantes : vaisselle à usage unique, jetable et écoresponsable, nappes à usage unique, vaisselle et verrerie, platerie, couverts, coutellerie, ustensiles de cuisine (fouets, légumiers, pelles de service, etc.), petit matériel de cuisine (ouvre boîte, pèle pomme, etc.), accessoires de table et de salle, appareils de mesure (thermomètres à sonde, thermomètres de congélation, balances, etc?).Le présent marché exclu toute commande de petit électroménager
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Valeur estimée hors TVA: EUR 74 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vaisselle et ustensiles pour la restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pour la préparation des aliments📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures jetables pour restauration📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de cantine📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 - toulon
Description du marché: vaisselle et ustensiles pour la restauration
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 12 mois reconductible une fois 12 mois
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum : 20 000 euro(s) Ht soit 24 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum : 100 000 euro(s) Ht soit 120 000 euro(s) (T.T.C.)Il est...”
Informations complémentaires
montant annuel minimum : 20 000 euro(s) Ht soit 24 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum : 100 000 euro(s) Ht soit 120 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vaisselle jetable écoresponsable
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: vaisselle jetable écoresponsable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum : 1 000 euro(s) Ht soit 1 200 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum : 6 000 euro(s) Ht soit 7 200 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé...”
Informations complémentaires
montant annuel minimum : 1 000 euro(s) Ht soit 1 200 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum : 6 000 euro(s) Ht soit 7 200 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints joints au présent Dossier de consultation; soit le Document Unique de Marché Européen. * Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années ;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“a titre exceptionnel, la collectivité peut avoir besoin de fournitures dans un délai réduit.Le délai de livraison de la commande urgente est alors de 2...”
Conditions d'exécution du contrat
a titre exceptionnel, la collectivité peut avoir besoin de fournitures dans un délai réduit.Le délai de livraison de la commande urgente est alors de 2 jours ouvrés à compter de la réception, par le titulaire, du bon de commande considéré
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-11
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): vile de Toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Le marché sera attribué sur la base des critères suivants: Lot no1: Prix noté sur 12 points, Valeur technique noté sur 6 points et Performances en matière de protection de l'environnement noté sur 2 points. Lot no2: Prix noté sur 12 points, Valeur technique noté sur 8 points. La valeur estimée est donnée pour l'ensemble des lots et pour la première période d'exécution hors reconduction. Les fournitures sont réglées : Par application aux quantités réellement commandées et livrées des prix unitaires dont le libellé est donné dans le Bordereau des Prix Unitaires du lot concerné. Le recours à l'achat de fournitures sur catalogue(s) et/ou tarif(s) du fournisseur, donc hors bordereau des prix unitaires, sera limité à 10% de la masse minimum du marché soit : 2 000 euro(s) HT par an pour le lot 1 et 100 euro(s) HT par an pour le lot 2.Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 5 du CCP. Il n'est pas prévu d'avance. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 169-476109 (2022-08-29)
Avis d'attribution de marché (2022-12-05) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 Toulon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 169-476109
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: vaisselle et ustensiles pour la restauration
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: vaisselle jetable écoresponsable
“cette procédure est déclarée infructueuse en l'absence de dépôt d'offre pour le lot 1 et en l'absence d'offre régulière pour le lot 2”
Source: OJS 2022/S 238-682919 (2022-12-05)