la présente consultation porte sur des travaux de rénovation des menuiseries bois et aluminium ainsi que des travaux de remplacement de vitrage suite à vétusté, vandalisme ou casse accidentelle dans les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon.Le lieu d'exécution des travaux est situé au sein de différents sites gérés par la Ville de Toulon (comprenant bâtiments et équipements) et exceptionnellement dans ses environs immédiats (environ 25 km maximum autour de Toulon).Les interventions ont lieu majoritairement en site occupé et en présence du public
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue des travaux de rénovation et de réhabilitation de menuiseries bois/aluminium et de remplacement de vitrages en 3 lots
22ft-Dcp-0146-Y”
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur des travaux de rénovation des menuiseries bois et aluminium ainsi que des travaux de remplacement de vitrage suite à...”
Brève description
la présente consultation porte sur des travaux de rénovation des menuiseries bois et aluminium ainsi que des travaux de remplacement de vitrage suite à vétusté, vandalisme ou casse accidentelle dans les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon.Le lieu d'exécution des travaux est situé au sein de différents sites gérés par la Ville de Toulon (comprenant bâtiments et équipements) et exceptionnellement dans ses environs immédiats (environ 25 km maximum autour de Toulon).Les interventions ont lieu majoritairement en site occupé et en présence du public
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 769 250 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de menuiseries bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Produits/services supplémentaires: Double vitrage📦
Produits/services supplémentaires: Poses de portes et de fenêtres📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de volets roulants📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“le marché a pour objet les travaux de menuiserie bois notamment dans les bâtiments et équipements dans la Ville de Toulon ou son environnement immédiat” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 355 300 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est passé pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit une fois pour une durée de 2 ans par...”
Description des renouvellements
le marché est passé pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit une fois pour une durée de 2 ans par décision expresse de la collectivité
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Informations complémentaires:
“valeurs minimales et maximales du marché pour la durée du marché de 2 ans : 167 000 Ht/Maximum 668 000 (H.T.). Il est précisé qu'une fois que le montant...”
Informations complémentaires
valeurs minimales et maximales du marché pour la durée du marché de 2 ans : 167 000 Ht/Maximum 668 000 (H.T.). Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de rénovation et de réhabilitation de menuiseries aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le marché a pour objet les travaux de réhabilitation et de rénovation de menuiserie aluminium à effectuer dans les bâtiments communaux de la Ville de Toulon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 370 350 💰
Description
Informations complémentaires:
“valeurs minimales et maximales du marché pour la durée du marché de 2 ans : 625 000 Ht/Maximum 2 500 000 (H.T.). Il est précisé qu'une fois que le montant...”
Informations complémentaires
valeurs minimales et maximales du marché pour la durée du marché de 2 ans : 625 000 Ht/Maximum 2 500 000 (H.T.). Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de remplacement de vitrages
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le marché a pour objet les travaux de remplacement et/ou pose de vitrages et miroirs pour les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“valeurs minimales et maximales du marché pour la durée du marché de 2 ans : 20 000 Ht/Maximum 80 000 (H.T.). Il est précisé qu'une fois que le montant...”
Informations complémentaires
valeurs minimales et maximales du marché pour la durée du marché de 2 ans : 20 000 Ht/Maximum 80 000 (H.T.). Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : Soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : Soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; Soit, le Document Unique de Marché Européen. *Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ; *Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; *Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: le lot 1 fait l'objet d'une clause d'insertion sociale
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'Estimation est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution hors reconduction. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Pour l'ensemble des lots, il est prévu une avance (cf. 3.5.2 du Ccap); lots 1 et 3 : le versement n'est pas conditionné par la constitution d'une garantie à première demande ; lot 2 : le versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande. Une clause de réexamen est prévue (cf. Article 6 du Ccap). Les travaux seront rémunérés par application des prix appliqués aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, tels que figurant au BPUF du lot considéré. L'Accord-Cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : lot 1 : critère valeur technique noté /10 points; critère prix noté /8 points ; critère performances en matière de protection de l'environnement noté /2 points. Lot 2 : critère valeur technique noté /10 points (sous-pondéré); critère prix noté sur 8 points (sous-critère 1 : montant total du BPUF valant DENC sur 6 points/ sous-critère 2 : montant total du Détail Estimatif masqué non contractuel, non remis aux soumissionnaires, élaboré par la Personne Publique avant la réception des offres, établi sur la base des prix du BPUF, sur 2 points). Lot 3 : critère prix noté /12 points ; critère valeur technique noté /6 points ; critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 2 points. Les lots 1 et 2 font l'objet d'une garantie décennale
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 116-323252 (2022-06-13)
Avis d'attribution de marché (2022-11-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2790979.59 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 116-323252
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022rl155
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: travaux de menuiseries bois
Date de conclusion du contrat: 2022-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: menuiserie 2000 et co-traitant Spt Maritime et Industriel
Adresse postale: 31 Av Du Luxembourg
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 474 735 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022rl156
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: travaux de rénovation et de réhabilitation de menuiseries aluminium
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprises Nguyen
Adresse postale: 21 Rue Du Pradet
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2269006.60 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022rl157
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: travaux de remplacement de vitrages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47237.99 💰
“la valeur totale = somme du montant total des Bpuf des lots 1,2,3.Le montant des lots 1 et 3 = totaux Bpuf et lot 2 = totaux Bpuf + Détail estimatif...”
la valeur totale = somme du montant total des Bpuf des lots 1,2,3.Le montant des lots 1 et 3 = totaux Bpuf et lot 2 = totaux Bpuf + Détail estimatif masquémontants minimum et maximum sur la durée du marché euro(s) Ht : lot 1 = 167 000/668 000 - lot 2 = 625 000/2 500 000 et lot 3 = 20 000/80 000.Les marchés ont été attribués sur la base des critères: lots 1-2 = critère valeur technique noté 10 (pour le lot 2 sous pondéré en 2 sous critères), prix noté sur 8 (pour le lot 2 sous pondéré en 2 sous critères)et performances environnementales noté sur 2 pts. Lot 3 critère prix noté sur 12, critère Vt noté sur 6 et critère performances environnementales noté sur 2 pts.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Ces marchés ont été signés le 08/11/2022 et notifiés le 09/11/2022
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Source: OJS 2022/S 219-629466 (2022-11-09)