le présent marché porte sur des travaux de gros oeuvre / maçonnerie (lot 1), charpente bois / couverture / bardage (lot 2), étanchéité (lot 3), carrelage et revêtement muraux (lot 4) et sols souples (lot 5) dans les bâtiments et équipements gérés par la ville de Toulon
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue des travaux de rénovation dans les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon en 5 lots
22ft-Dcp-0132-G”
Produits/services: Travaux de gros œuvre📦
Brève description:
“le présent marché porte sur des travaux de gros oeuvre / maçonnerie (lot 1), charpente bois / couverture / bardage (lot 2), étanchéité (lot 3), carrelage et...”
Brève description
le présent marché porte sur des travaux de gros oeuvre / maçonnerie (lot 1), charpente bois / couverture / bardage (lot 2), étanchéité (lot 3), carrelage et revêtement muraux (lot 4) et sols souples (lot 5) dans les bâtiments et équipements gérés par la ville de Toulon
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 984 600 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gros oeuvre / Maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“le marché a pour objet les travaux de gros oeuvre / maçonnerie dans les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 020 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque marché est passé pour une durée initiale de 2 ans à compter du 8/7/22 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.Il pourra être...”
Description des renouvellements
chaque marché est passé pour une durée initiale de 2 ans à compter du 8/7/22 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.Il pourra être reconduit une fois pour une durée de 2 ans par décision expresse de la collectivité
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Informations complémentaires:
“valeurs minimales et maximales du marché : minimum pour la durée de 2 ans : 666 666 euro(s) Ht/Maximum pour la durée de 2 ans : 2 666 666 euro(s) (H.T.). Il...”
Informations complémentaires
valeurs minimales et maximales du marché : minimum pour la durée de 2 ans : 666 666 euro(s) Ht/Maximum pour la durée de 2 ans : 2 666 666 euro(s) (H.T.). Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charpente bois/ couverture/ bardage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché:
“le marché a pour objet les travaux de charpente bois / couverture / bardage dans les bâtiments et équipement gérés par la Ville de Toulon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 523 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“valeurs minimales et maximales du marché : minimum pour la durée de 2 ans : 250 000 euro(s) Ht/Maximum pour la durée de 2 ans : 1 000 000 euro(s) (H.T.). Il...”
Informations complémentaires
valeurs minimales et maximales du marché : minimum pour la durée de 2 ans : 250 000 euro(s) Ht/Maximum pour la durée de 2 ans : 1 000 000 euro(s) (H.T.). Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché:
“le marché a pour objet les travaux d'étanchéité dans les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 513 200 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carrelage et revêtements muraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelage mural📦
Description du marché:
“le marché a pour objet les travaux de carrelage et de revêtements muraux dans les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 346 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“valeurs minimales et maximales du marché : minimum pour la durée de 2 ans : 133 333 euro(s) Ht/Maximum pour la durée de 2 ans : 533 333 euro(s) (H.T.). Il...”
Informations complémentaires
valeurs minimales et maximales du marché : minimum pour la durée de 2 ans : 133 333 euro(s) Ht/Maximum pour la durée de 2 ans : 533 333 euro(s) (H.T.). Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché:
“le présent marché concerne les travaux de revêtements de sols souples à réaliser dans les bâtiments et équipements gérés par la Ville de Toulon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 581 300 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : Soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : Soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; Soit, le Document Unique de Marché Européen. *Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour chacun des lots, le marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale. (Cf. Article 1.5 du Ccap)”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'Estimation est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution hors reconduction. Pour l'ensemble des lots, il est prévu une avance (cf. Art. 3.5.2 du Ccap). Lot 1 : le versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande ; lots 2 à 5 : le versement n'est pas conditionné par la constitutiond'une garantie à première demande. Une clause de réexamen est prévue (cf. Art. 6 du Ccap). Les prix du BPUF sont révisables annuellement, à la date anniversaire du marché, sous réserve de reconduction, selon les modalités prévues à l'article 3.2.3 du CCAP. Les travaux, objet du présent marché, seront réglés par application des prix appliqués aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, tels que figurant au BPUF propre à chaque lot. L'Accord-Cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : le critère Valeur technique, noté sur 12 points ; le critère Prix, noté sur 8 points (sous-pondéré : sous-critère 1 noté sur 6 points / sous-critère 2 noté sur 2 points). Les lots 1 à 4 font l'objet d'une garantie décennale. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sontpas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 073-194069 (2022-04-08)
Avis d'attribution de marché (2022-08-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 763 389 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 073-194069
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022rl111
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: gros oeuvre / Maçonnerie
Date de conclusion du contrat: 2022-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Entreprise Casini
Adresse postale: 1640 Route Des Trois Pins
Commune postale: Carqueiranne
Code postal: 83320
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1898820.55 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2022rl112
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: charpente bois/ couverture/ bardage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 523130.14 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022rl113
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: etanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: alpha Services Sas
Adresse postale: 66 impasse Edouard Branly - bp 60150
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83088
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 417498.10 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022rl114
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: carrelage et revêtements muraux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Axe Btp
Adresse postale: 121 rue Robert Schumann
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 354022.50 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022rl115
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: sols souples
Nom et adresse du contractant
Nom: multi-Services-Entretien Sas
Adresse postale: za du Fourneillier - chemin de Patafloux
Commune postale: Chateauneuf-les-Martigues
Code postal: 13220
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 569918.28 💰
“montant des lots en euro(s) Ht =Somme du Bpuf vlt Denc + somme des postes de prix non quantifiés au Bpuf vlt Denc (lot1: 1848963,79+49856,76-...”
montant des lots en euro(s) Ht =Somme du Bpuf vlt Denc + somme des postes de prix non quantifiés au Bpuf vlt Denc (lot1: 1848963,79+49856,76- lot2:489338,04+33792,10- lot3:410472,9+7025,20- lot4:347416+6606,50- lot5:562771,88+7146,40)valeurs mini et maxi pour 2 ans en euro(s) Ht: lot1:min:666666/max:2666666-lot2, 3 et5:min:250000/max:1000000-lot4:min:133333/max:533333marchés attribués sur la base des critères suivants pour les 5 lots : valeur technique sur 12 pts / prix sur 8 pts lui-même ss pondéré en 2 ss-critères.Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ), ss réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp à l'hôtel de Ville de Toulon.Marchés signés le 23/08/2022 et notifiésle 24/08/2022
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Source: OJS 2022/S 165-468031 (2022-08-24)