le Jardin Alexandre 1er, d'une superficie de 1,6 ha, situé Place Gabriel Péri à Toulon, est un lieu de promenade et de détente à forte fréquentation ; il a été complètement repensé en 2019 avec la création notamment de 10 fontaines, dont la Maintenance Préventive et Corrective sera assurée via le présent marché
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue des prestations de maintenance des fontaines du Jardin Alexandre 1er de la Ville de Toulon
22fs-Dcp-0149-E”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal📦
Brève description:
“le Jardin Alexandre 1er, d'une superficie de 1,6 ha, situé Place Gabriel Péri à Toulon, est un lieu de promenade et de détente à forte fréquentation ; il a...”
Brève description
le Jardin Alexandre 1er, d'une superficie de 1,6 ha, situé Place Gabriel Péri à Toulon, est un lieu de promenade et de détente à forte fréquentation ; il a été complètement repensé en 2019 avec la création notamment de 10 fontaines, dont la Maintenance Préventive et Corrective sera assurée via le présent marché
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de pompes📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 - toulon
Description du marché:
“le Jardin Alexandre 1er, d'une superficie de 1,6 ha, situé Place Gabriel Péri à Toulon, est un lieu de promenade et de détente à forte fréquentation ; il a...”
Description du marché
le Jardin Alexandre 1er, d'une superficie de 1,6 ha, situé Place Gabriel Péri à Toulon, est un lieu de promenade et de détente à forte fréquentation ; il a été complètement repensé en 2019 avec la création notamment de 10 fontaines, dont la Maintenance Préventive et Corrective sera assurée via le présent marché
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, par période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois, par période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité sans que la durée totale de l'accord-cadre à commandes ne puisse excéder 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;*déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale (cf article 1.2.5 du Ccap)”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur.Le montant estimatif du présent avis est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution et correspond à la somme des pièces financières (Dpgf+Bpuf)Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: minimum :50000 euro(s) Ht/Maximum:100000 euro(s) (H.T.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.Le marché sera attribué sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : critère "Prix" noté sur 12 points (lui même sous-pondéré en 2 sous-critères) et critère "Valeur technique" noté sur 8 points (lui même sous-pondéré en 2 sous-critères).Pour le versement de l'avance voir article 3.7.2 du CCAP. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 6 du Ccap.Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 119-335782 (2022-06-17)
Avis d'attribution de marché (2022-12-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 30530.28 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 Toulon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 119-335782
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022rl169
Date de conclusion du contrat: 2022-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Terideal - segex Energies
Adresse postale: 4 Bd Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30530.28 💰
“la valeur totale du marché = somme montant total euro(s) Ht Dpgf+BpufLes valeurs minimales et maximales annuelles du marché euro(s) Ht sont : minimum :...”
la valeur totale du marché = somme montant total euro(s) Ht Dpgf+BpufLes valeurs minimales et maximales annuelles du marché euro(s) Ht sont : minimum : 50.000,00/ maximum : 100.000,00le marché a été attribué sur la base des critères suivants : critère prix noté sur 12 points lui-même sous pondéré en deux sous-critères, et critère valeur technique noté sur 8 points, lui-même sous pondéré en deux sous-critères.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Ce marché a été signé le 20/12/2022 et notifié le 21/12/2022les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Awswww.marches-publics.info
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Source: OJS 2022/S 249-728602 (2022-12-22)