la présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de lampes pour les bâtiments communaux ainsi que du matériel de plomberie nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon.Seront expressément exclus du présent marché, les fournitures d'appareillages électriques divers, dont les luminaires et les fournitures d'illuminations festives.Il s'agit d'une relance, la précédente consultation ayant été déclarée sans suite par décision du Pouvoir Adjudicateur no Dss 03-2022 du 15/09/2022
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-26.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue des fournitures nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon, en 2 lots - relance
22ff-Dcp-0181-A”
Titre
appel d'offres en vue des fournitures nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon, en 2 lots - relance
22ff-Dcp-0181-A
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Produits/services: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de lampes pour les bâtiments communaux ainsi que du matériel de plomberie nécessaires aux...”
Brève description
la présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de lampes pour les bâtiments communaux ainsi que du matériel de plomberie nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon.Seront expressément exclus du présent marché, les fournitures d'appareillages électriques divers, dont les luminaires et les fournitures d'illuminations festives.Il s'agit d'une relance, la précédente consultation ayant été déclarée sans suite par décision du Pouvoir Adjudicateur no Dss 03-2022 du 15/09/2022
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Valeur estimée hors TVA: EUR 116 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lampes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Lampes📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“service Opérations Logistique Avenue Nicolas Fabri de Peiresc - zi Toulon Est 83130 - la Garde”
Description du marché:
“le présent marché concerne la fourniture et la livraison de lampes pour les bâtiments communaux de la ville de Toulon” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“pour les deux lots, le marché est reconductible 1 fois par période de 12 mois sans pouvoir excéder 24 mois”
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont les suivantes :Montant annuel minimum: 5 000 euro(s) Ht soit 6 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont les suivantes :Montant annuel minimum: 5 000 euro(s) Ht soit 6 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum: 80 000 euro(s) Ht soit 96 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Description du marché:
“le présent marché concerne la fourniture et la livraison du matériel de plomberie nécessaire aux travaux d'intervention en régie des divers services de la...”
Description du marché
le présent marché concerne la fourniture et la livraison du matériel de plomberie nécessaire aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont les suivantes :Montant annuel minimum: 30 000 euro(s) Ht soit 36 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont les suivantes :Montant annuel minimum: 30 000 euro(s) Ht soit 36 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum: 150 000 euro(s) Ht soit 180 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint, ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser :soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser :soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ;soit, le Document Unique de Marché Européen.- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ;- une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“a titre exceptionnel, la collectivité peut avoir besoin de fournitures dans un délai réduit. Le délai de livraison de la commande urgente est alors de 24...”
Conditions d'exécution du contrat
a titre exceptionnel, la collectivité peut avoir besoin de fournitures dans un délai réduit. Le délai de livraison de la commande urgente est alors de 24 heures décomptés sur les jours ouvrés à compter de la réception, par le titulaire, du bon de commande considéré
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-31
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.L'estimation est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution hors reconduction.Pour chacun des lots, les fournitures du présent accord-cadre seront rémunérées par application des prix du Bordereau des Prix Unitaires contractuel, appliquées aux quantités réellement livrées.Le recours à l'achat de fournitures sur catalogue(s) et/ou tarif(s) du fournisseur, donc hors bordereau des prix unitaires, sera limité à 40% de la masse minimum du marché soit :2 400 euro(s) (T.T.C.) par an pour le lot 1.14 400 euro(s) (T.T.C.) par an pour le lot 2.Aucune garantie à première demande ni d'avance ne sont prévues dans le présent marché.Une clause de réexamen est fixée à l'article 5 du Ccp.L'Accord-Cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation :- le critère Prix noté sur 12 points ;- le critère Valeur Technique noté sur 06 points ;- le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 02 points.Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 243-702770 (2022-12-12)
Avis d'attribution de marché (2023-07-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 95987.16 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“service Opérations Logistique Avenue Nicolas Fabri de Peiresc - zi Toulon Est 83130 La Garde” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 243-702770
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023rl076
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lampes
Date de conclusion du contrat: 2023-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bfsa
Adresse postale: 183 Av De La Roubine - bp 29
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Code postal: 06154
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 743 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023rl077
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: plomberie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: legallais Bouchard
Adresse postale: 7 rue d'atalante Citis
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77244.16 💰
“la valeur totale du présent avis = montant euro(s) Ht des lots 1 et 2. Lot 1 = Bpu v Denc et lot 2 = Bpu v DencLes valeurs minimales et maximales annuelles...”
la valeur totale du présent avis = montant euro(s) Ht des lots 1 et 2. Lot 1 = Bpu v Denc et lot 2 = Bpu v DencLes valeurs minimales et maximales annuelles euro(s) Ht sont : Lot 1 minimum : 5 000/ maximum : 80 000 / Lot 2 : minimum : 30 000 - maximum : 150 000les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants : critère prix noté sur 12 pts, critère valeur technique noté sur 6 pts et critère performances en matière de l'environnement noté sur 2 pts.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Les lots 1 et 2 ont été signés le 18/07/2023 et notifiés le 19/07/2023les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
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Source: OJS 2023/S 140-449168 (2023-07-19)