la présente consultation a pour objet les fournitures et la livraison nécessaires aux différents services techniques municipaux, pour les travaux d'intervention effectués en régie.Le principal service concerné par le marché est la Direction Logistique desservant divers services techniques municipaux (Service des Sports, des Bâtiments, du Parc Autos, des fêtes et Cérémonies, ?)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue des fournitures nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la Ville de Toulon, en 3 lots
22ff-Dcp-0148-L”
Produits/services: Quincaillerie📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet les fournitures et la livraison nécessaires aux différents services techniques municipaux, pour les travaux...”
Brève description
la présente consultation a pour objet les fournitures et la livraison nécessaires aux différents services techniques municipaux, pour les travaux d'intervention effectués en régie.Le principal service concerné par le marché est la Direction Logistique desservant divers services techniques municipaux (Service des Sports, des Bâtiments, du Parc Autos, des fêtes et Cérémonies, ?)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 109 400 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Produits/services supplémentaires: Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts📦
Produits/services supplémentaires: Stores📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“le lot 1 porte sur les fournitures de quincaillerie nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon. Les valeurs...”
Description du marché
le lot 1 porte sur les fournitures de quincaillerie nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon. Les valeurs minimales et maximales semestrielles du marché sont : Minimum 25 000 euro(s) Ht; maximum 83 333 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 6 mois à compter du 13/10/2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure.Il...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 6 mois à compter du 13/10/2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure.Il pourra être reconduit 1 fois pour une période de 6 mois par décision tacite de la Collectivité, sans pouvoir excéder 12 mois
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Informations complémentaires:
“les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50% de la masse minimum semestrielle, soit 12 500 euro(s) (H.T.). Il est précisé qu'une fois que...”
Informations complémentaires
les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50% de la masse minimum semestrielle, soit 12 500 euro(s) (H.T.). Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot 2 porte sur les fournitures d'outillage nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon. Les valeurs...”
Description du marché
le lot 2 porte sur les fournitures d'outillage nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon. Les valeurs minimales et maximales semestrielles du marché sont : Minimum 27 500 euro(s) Ht ; maximum 91 6666 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50% de la masse minimum semestrielle, soit 13 750 euro(s) (H.T.). Il est précisé qu'une fois que...”
Informations complémentaires
les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50% de la masse minimum semestrielle, soit 13 750 euro(s) (H.T.). Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: store
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot 3 porte sur les fournitures de stores nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon. Les valeurs...”
Description du marché
le lot 3 porte sur les fournitures de stores nécessaires aux travaux d'intervention en régie des divers services de la ville de Toulon. Les valeurs minimales et maximales semestrielles du marché sont : Minimum 10 000 euro(s) Ht ; maximum 37 5000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50% de la masse minimum semestrielle, soit 5 000 euro(s) (H.T.). Il est précisé qu'une fois que...”
Informations complémentaires
les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50% de la masse minimum semestrielle, soit 5 000 euro(s) (H.T.). Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années; *Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er trimestre 2023
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'Estimation est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution hors reconduction. Pour l'ensemble des lots, il n'est pas prévu d'avance (Cf. Article 3.4.2 du Ccap). Une clause de réexamen est prévue (Cf. Article 5 du Ccap). Le règlement des fournitures est effectué par application aux quantités réellement commandéeset livrées, des prix unitaires du bordereau des prix unitaires contractuel. Le règlement des fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires contractuel mais en lien direct avec l'objet du marché, est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires figurant aux catalogues applicables à la clientèle et/ou des tarifs publics du fournisseur, affectés des éventuels taux de rabais et /Ou majorations consentis par le fournisseur dans sa trame de réponse. Les prix sont révisables. L'Accord-Cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : le critère Prix noté sur 12 points ; le critère Valeur Technique noté sur 6 points ; le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 2 points. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 119-334650 (2022-06-17)
Avis d'attribution de marché (2022-09-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 105 602 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 119-334650
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022rl119
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: quincaillerie
Date de conclusion du contrat: 2022-09-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Descours Et Cabaud Provence Alpes Cote D Azur
Adresse postale: 334 Av Joseph Louis Lambot
Commune postale: La Garde
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37375.06 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022rl120
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: outillage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43922.01 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022rl121
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: store
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ar'Deco
Adresse postale: 482 Av Du Mondial De Rugby 2007
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24305.55 💰
“montant total =Montant Ht de la somme des lots 1, 2 et 3.Valeurs minimales et maximales semestrielles en euro(s) Ht: lot1:mini:25000/ maxi:83333-...”
montant total =Montant Ht de la somme des lots 1, 2 et 3.Valeurs minimales et maximales semestrielles en euro(s) Ht: lot1:mini:25000/ maxi:83333- lot2:mini:27500/ maxi:91666- lot3:mini:10000/ maxi:37500.Marchés attribués sur la base des critères suivants pour les 3 lots: prix sur 12 pts, valeur technique sur 6 pts et Performances environnementales sur 2 pts.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Marchés signés le 27/09/2022 et notifiés le 28/09/2022données essentielles disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
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Source: OJS 2022/S 190-537835 (2022-09-28)