appel d'offres en vue des fournitures de mobilier pour divers services de la Ville de Toulon et du Centre Communal d'action Sociale de Toulon en 4 lots
la présente consultation a pour objet la fourniture de mobilier pour divers services de la Ville de Toulon et du Centre Communal d'action Sociale de Toulon en 4 lots tels que :- lot no1 : Mobiliers pour espaces individuels.- Lot no2 : Mobiliers pour espaces collectifs.- Lot no3 : Mobiliers de bibliothèque / médiathèque.- Lot no4 : Mobiliers et accessoires ergonomiques pour l'adaptation des postes de travail des agents.Il s'agit de mobilier standard et ergonomique à destination des agents (espaces individuels et collectifs) et des bibliothèques/médiathèques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-02-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de toulon
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407
Commune postale: Toulon
Code postal: 83056
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494363240📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Var🏙️
URL: https://www.toulon.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Toulon
Adresse postale: avenue de la République
Commune postale: Toulon
Téléphone: +33 494363240📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue des fournitures de mobilier pour divers services de la Ville de Toulon et du Centre Communal d'action Sociale de Toulon en 4...”
Titre
appel d'offres en vue des fournitures de mobilier pour divers services de la Ville de Toulon et du Centre Communal d'action Sociale de Toulon en 4 lots
22ff-Dcp-0121-P
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Produits/services: Mobilier divers📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de mobilier pour divers services de la Ville de Toulon et du Centre Communal d'action Sociale de Toulon...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de mobilier pour divers services de la Ville de Toulon et du Centre Communal d'action Sociale de Toulon en 4 lots tels que :- lot no1 : Mobiliers pour espaces individuels.- Lot no2 : Mobiliers pour espaces collectifs.- Lot no3 : Mobiliers de bibliothèque / médiathèque.- Lot no4 : Mobiliers et accessoires ergonomiques pour l'adaptation des postes de travail des agents.Il s'agit de mobilier standard et ergonomique à destination des agents (espaces individuels et collectifs) et des bibliothèques/médiathèques
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Valeur estimée hors TVA: EUR 121 600 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobiliers pour espaces individuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Produits/services supplémentaires: Tables, armoires, bureaux et bibliothèques📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“le présent accord-cadre porte sur la fourniture de mobiliers pour espaces individuels” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque accord-cadre à commandes sera tacitement reconduit 3 fois pour une période d'1 an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 48 mois”
Informations complémentaires:
“montants annuels Ville de Toulon : mini 20 000 euro(s) Ht/Maxi 100 000 euro(s) Ht / Ccas: mini sans/maxi 30000 euro(s) (H.T.). Bornage achats catalogue:...”
Informations complémentaires
montants annuels Ville de Toulon : mini 20 000 euro(s) Ht/Maxi 100 000 euro(s) Ht / Ccas: mini sans/maxi 30000 euro(s) (H.T.). Bornage achats catalogue: montant annuel maximum fixé à 10% de la masse annuelle maximale soit 12 000 euro(s) (T.T.C.) (Vdt)/Dans la limite de la masse annuelle maxi (Ccas)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobiliers pour espaces collectifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦
Description du marché:
“le présent accord-cadre porte sur la fourniture de mobiliers pour espaces collectifs” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants annuels Ville de Toulon : mini 20 000 euro(s) Ht/Maxi 80 000 euro(s) Ht / Ccas: mini sans/maxi 30 000 euro(s) (H.T.). Bornage achats catalogue :...”
Informations complémentaires
montants annuels Ville de Toulon : mini 20 000 euro(s) Ht/Maxi 80 000 euro(s) Ht / Ccas: mini sans/maxi 30 000 euro(s) (H.T.). Bornage achats catalogue : montant annuel maximum fixé à 20% de la masse annuelle maximale soit 19 200 euro(s) (T.T.C.) (Vdt) et dans la limite de la masse annuelle maxi(ccas)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobiliers de bibliothèque / médiathèque
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bibliothèque📦
Description du marché:
“le présent accord-cadre porte sur la fourniture de mobiliers de bibliothèque / médiathèque” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants annuels Ville de Toulon : mini 12 500 euro(s) Ht/Maxi 50 000 euro(s) Ht/Ccas: mini sans/maxi 4 000 euro(s) (H.T.). Bornage achats catalogue :...”
Informations complémentaires
montants annuels Ville de Toulon : mini 12 500 euro(s) Ht/Maxi 50 000 euro(s) Ht/Ccas: mini sans/maxi 4 000 euro(s) (H.T.). Bornage achats catalogue : montant annuel maximum fixé à 10% de la masse annuelle maximale soit 6 000 euro(s) (T.T.C.)(Vdt) et dans la limite de la masse annuelle maxi(ccas)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“mobiliers et accessoires ergonomiques pour l'adaptation des postes de travail des agents” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le présent accord-cadre porte sur la fourniture de mobiliers et accessoires ergonomiques pour l'adaptation des postes de travail des agents” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 900 💰
Description
Informations complémentaires:
“montants annuels Ville de Toulon : mini 12 500 euro(s) Ht/ Maxi 100 000 euro(s) Ht / Ccas : mini sans/maxi 20 000 euro(s) (H.T.). Bornage achats sur...”
Informations complémentaires
montants annuels Ville de Toulon : mini 12 500 euro(s) Ht/ Maxi 100 000 euro(s) Ht / Ccas : mini sans/maxi 20 000 euro(s) (H.T.). Bornage achats sur catalogue : montant annuel maximum fixé à 20% de la masse annuelle maximale soit 24 000 euro(s) (T.T.C.) (Vdt) et dans la limite de la masse annuelle maximale (Ccas)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;*déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: année 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'Estimation est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution hors reconduction. Une avance est prévue (cf. Article 3.5.2 du Ccap). Une clause de réexamen est prévue (cf. Article 5 du Ccap). Concernant les 4 lots, les modalités de détermination des prix sont les suivantes : a)les fournitures sont réglées par application aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, des prix unitaires et forfaitaires contractuels dont le libellé est donné dans le Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires contractuel du lot concerné. B) Pour les commandes sur catalogues et/ou tarifs publics : les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogue(s) / tarifs publics se rapportant exclusivement aux familles mentionnées à la trame de réponse du lot concerné et applicables à l'ensemble de la clientèle, affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre, aux quantités réellement livrées. Les taux de rabais ou de majoration, communs à l'ensemble des membres du groupement de commandes, sont invariables pendant toute la durée du marché. C) Les prestations annexes de réparations font l'objet d'une rémunération composée : - d'un prix unitaire et forfaitaire fixé au bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel du lot considéré et comprenant les déplacements, la main d'oeuvre et les essais de bon fonctionnement ; - pour les pièces détachées, des prix tels que mentionnés dans les factures d'achat du fournisseur, affectés du coefficient de minoration ou de majoration consenti par le titulaire à l'appui de son offre, tel qu'inscrit dans la trame de réponse du lot considéré remise à l'appui de son offre (paiement sur frais justifiés). Les marchés seront attribués sur la base des critères ci-dessous énoncés, classés enfonction de la pondération respective qui leur a été attribuée : Performances en matière de protection de l'environnement (noté sur 14 points), lui même sous-pondéré ; Prix (Noté sur 6 points). Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles. La présente consultation fait l'objet d'un groupement de commandes entre la ville de Toulon et le CCAS de Toulon. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 040-101237 (2022-02-22)
Avis d'attribution de marché (2022-06-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 119984.77 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 040-101237
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: mobiliers pour espaces individuels
Date de conclusion du contrat: 2022-05-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: chouett'Bureau
Adresse postale: 1388 chemin de la planquette
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33782.34 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: mobiliers pour espaces collectifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38062.90 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: mobiliers de bibliothèque / médiathèque
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Denis Papin
Adresse postale: za de Riparfond
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 720 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“mobiliers et accessoires ergonomiques pour l'adaptation des postes de travail des agents” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26419.53 💰
“valeur totale = montant euro(s) Ht de la somme des lots 1 à 4le montant des lots1à4 = montant total du Bpufvdenc de chaque lotles valeurs euro(s) Ht...”
valeur totale = montant euro(s) Ht de la somme des lots 1 à 4le montant des lots1à4 = montant total du Bpufvdenc de chaque lotles valeurs euro(s) Ht minimales et maximales Ville et Ccas Toulon/An : lot 1:20000 et sans/100000 et 30000 - lot 2:20000 et sans/80000 et 30000-lot 3:12500 et sans / 50000 et 4000-lot 4:12500 et sans /100000 et 20000.Critères d'attribution: Performances environnementales-14 pts, lui-même sous pondéré en 2 sous-critères et Prix-6 pts.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Lot 3 signé le 14/06/2022, lots 1,2 et 4 signés le 15/06/2022. Notifications le 15/06/2022
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Source: OJS 2022/S 119-334978 (2022-06-17)