le présent marché concerne la fourniture et la livraison d'équipements électroménagers domestiques destinés à doter ou à remplacer celui existant, dans divers bâtiments de la ville de Toulon en 2 lots.Le marché concerne également la fourniture de pièces détachées ou d'accessoires/pièces de rechange destinées à remettre en état l'équipement présent dans le parc
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue de la fourniture et de la livraison d'équipements électroménagers domestiques en 2 lots
22ff-Dcp-0120-T”
Produits/services: Appareils ménagers électriques📦
Brève description:
“le présent marché concerne la fourniture et la livraison d'équipements électroménagers domestiques destinés à doter ou à remplacer celui existant, dans...”
Brève description
le présent marché concerne la fourniture et la livraison d'équipements électroménagers domestiques destinés à doter ou à remplacer celui existant, dans divers bâtiments de la ville de Toulon en 2 lots.Le marché concerne également la fourniture de pièces détachées ou d'accessoires/pièces de rechange destinées à remettre en état l'équipement présent dans le parc
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Valeur estimée hors TVA: EUR 30 950 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'équipements " gros électroménagers " domestiques y compris pièces détachées” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils ménagers électriques📦
Produits/services supplémentaires: Réfrigérateurs et congélateurs📦
Produits/services supplémentaires: Robots ménagers📦
Produits/services supplémentaires: Lave-linge et sèche-linge📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 - toulon
Description du marché:
“il s'agit d'un marché de fourniture et de livraison d'équipements gros électroménagers destinés à l'équipement ou au remplacement dans divers bâtiments...”
Description du marché
il s'agit d'un marché de fourniture et de livraison d'équipements gros électroménagers destinés à l'équipement ou au remplacement dans divers bâtiments communaux de la ville de Toulon.Il comprend la fourniture d'équipement neuf, de pièces détachées d'accessoires et/ou pièces de rechange pour les équipements présents sur le parc de la Collectivité
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 883 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 fois reconductible pour une période de 12 mois chacune
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'équipements " petits électroménagers " y compris pièces détachées et accessoires/pièces de rechange” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“il s'agit d'un marché de fourniture et de livraison de matériel professionnel de préparation culinaire destiné à l'équipement ou au remplacement dans les...”
Description du marché
il s'agit d'un marché de fourniture et de livraison de matériel professionnel de préparation culinaire destiné à l'équipement ou au remplacement dans les cuisines des divers bâtiments communaux de la ville de Toulon.Il comprend des équipements neufs, des pièces détachées et des accessoires/ pièces de rechange pour les équipements présents sur le parc de la Collectivité
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 067 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;*déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-29
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Toulon
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché.La durée du marché est d'1 an, reconductible 3 fois 12 mois.Les estimations sont annoncées en euros HT pour la première période d'exécution hors reconduction.Les montants minimums et maximums des lots sont :Lot 1 : montant min : 10 500 euro(s) HT ; montant max : 42 000 euro(s) (H.T.).Lot 2 : montant min : 4 250 euro(s) HT ; max : 17 000 euro(s) (H.T.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum a été atteint ledit accord-cadre aura épuisé ses effets et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.Une avance de 5 % est prévuedans le cadre du présent marché, sur le fondement des dispositions des articles R2191-3 et suivants du Code de la Commande Publique (article 3.5.2 Ccap).Une clause de réexamen est prévue à l'article 6 du Ccap.Le marché sera attribué sur la base des critères suivants :Lot 1 :- prix noté sur 12 points,- performance énergétique notée sur 6 points,- valeur technique notée sur 2 points,lot 2 :- prix noté sur 12 points,- valeur technique notée sur 8 points.En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 040-100669 (2022-02-21)
Avis d'attribution de marché (2022-05-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 39 304 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 Toulon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 040-100669
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022rl065
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et livraison d'équipements " gros électroménagers " domestiques y compris pièces détachées”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu Segetel
Adresse postale: 55 rue liandier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 542 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022rl066
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et livraison d'équipements " petits électroménagers " y compris pièces détachées et accessoires/pièces de rechange” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 762 💰
“le montant total du présent avis correspond au montant Ht de la somme des lots 1 et 2.Valeurs minimales et maximales annuelles: Lot 1: mini: 10 500 euro(s)...”
le montant total du présent avis correspond au montant Ht de la somme des lots 1 et 2.Valeurs minimales et maximales annuelles: Lot 1: mini: 10 500 euro(s) Ht/ maxi: 42 000 euro(s) Ht - lot 2: mini: 4 250 euro(s) Ht / maxi: 17 000 euro(s) (H.T.).Marchés attribués sur la base des critères suivants : lot 1: prix sur 12 pts, Performance énergétique sur 6 pts et valeur technique sur 2 pts - lot2: prix sur 12 pts et valeur technique sur 8 pts.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Marchés signés le 24/05/2022 et notifiés le 25/05/2022
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Source: OJS 2022/S 103-288679 (2022-05-25)