la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de combustible bois : pellet pour le nouvel EHPAD du Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux.
Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux est membre du Ght-Hc.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo 2022-2183 Fourniture et livraison de combustible bois : pellet pour le nouvel EHPAD du Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux
2022-2183”
Produits/services: Combustibles à base de bois📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de combustible bois : pellet pour le nouvel EHPAD du Centre Hospitalier de...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de combustible bois : pellet pour le nouvel EHPAD du Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux.
Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du Ght-Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux est membre du Ght-Hc.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Combustibles à base de bois📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5...”
Description du marché
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord cadre est conclu avec un maximum en quantité de 325 tonnes par période d'exécution.
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de début des prestations est le 15/02/2023.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
déclaration indiquant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-29
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 230-664179 (2022-11-24)
Avis d'attribution de marché (2023-02-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“aoo 2022-2183 Fourniture et livraison de combustible bois : pellet pour le nouvel EHPAD du Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 676 000 💰
Description
Description du marché:
“aoo 2022-2183 Fourniture et livraison de combustible bois : pellet pour le nouvel EHPAD du Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux” Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 230-664179
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“AOO-2022-2183 Fourniture et livraison de combustible bois : pellet pour le nouvel EHPAD du Centre Ho”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: de sloovere
Commune postale: Lecelles
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 676 000 💰
Source: OJS 2023/S 030-087791 (2023-02-06)