aoo 2022-043 - prestations d'espaces verts

Commune Le Cannet

aoo 2022-043 - prestations d'espaces verts

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-06-01 Avis de marché
2022-10-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description: aoo 2022-043 - prestations d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune le cannet
Adresse postale: 20 boulevard Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Contact
Adresse Internet: https://www.lecannet.fr 🌏
Courrier électronique: vparis@lecannet.com 📧
Téléphone: +33 492182325 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-01 📅
Date limite de soumission: 2022-07-01 📅
Date de publication: 2022-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 107-300225
Numéro JO-S: 107

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: abattage et élagage des haies et des arbres autres que les palmiers
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 1 : Abattage et élagage des haies et des arbres autres que les palmiers
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: marché d'une durée de une année à compter de sa notification renouvelable 3 fois
Description des options:
en application de l'article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R.2194-1 à R.2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution
Afficher plus
Intitulé du lot: abattage et élagage des palmiers
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 : Abattage et élagage des palmiers
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements: marché d'une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois
Intitulé du lot: plantation d'arbres
Numéro du lot: 3
Brève description: lot 3 : Plantation d'arbres
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: débroussaillement des terrains communaux
Numéro du lot: 4
Brève description: lot 4 : Débroussaillement des terrains communaux
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements: marché d'une d'un an à compter de sa notification renouvelable 3 fois
Intitulé du lot: entretien des espaces verts
Numéro du lot: 5
Brève description: lot 5 : Entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements: marché d'une durée d'une année à compter de sa notification renouvelable 3 fois
Intitulé du lot: désherbage
Numéro du lot: 6
Brève description: lot 6 : Désherbage
Description des renouvellements: marché dune durée d'une année à compter de sa notification renouvelable 3 fois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
territoire communal - 06110 Le Cannet
territoire communal 06110 Le Cannet
territoire communal, 06110 le Cannet
territoire communal - 06110 le Cannet

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour les lots 1, 2 : Certificat d'immatriculation de l'entreprise au registre officiel du contrôle phytosanitaire, conformément à l'article 356-1 du Code Rural modifié.Pour le lot 3 : Certificat d'immatriculation de l'entreprise au registre officiel du contrôle phytosanitaire, conformément à l'article 356-1 du Code Rural modifié.laissez-passer phytosanitaire délivré par le SRPV autorisant l'entreprise immatriculée à transporter des végétaux contaminés ou non dans la région Paca.Pour le lot 5 : Certificat d'agrément concernant l'achat de produits phytosanitaires
Afficher plus
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: clause d'insertion sociale prévue pour les lots 1 et 5

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 22:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: le Cannet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance environnementale (voir règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir le règlement de la consultation)
Performance enviornnementale (voir le règlement de la consultation)
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 40
20

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
avant la conclusion du contrat :- référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative)Après la conclusion du contrat :-Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative.- Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences " Tropic " et " Tarn et Garonne ") assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L521-1
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 107-300225 (2022-06-01)
Avis d'attribution de marché (2022-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches@lecannet.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-07 📅
Date de publication: 2022-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 197-560281
Se réfère à l'avis: 2022/S 107-300225
Numéro JO-S: 197

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-05 📅
Nom: elag passion
Numéro d'enregistrement national: 40123318400043
Adresse postale: 1452 avenue de la Plaine
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Nom: botanica
Numéro d'enregistrement national: 34063214000109
Adresse postale: 885 avenue du Docteur Lefebvre
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Adresse postale: 885 avenue Docteur Lefebvre
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060030000011
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Source: OJS 2022/S 197-560281 (2022-10-07)