Objet Champ d'application du marché
Titre: aoo 2022-043 - prestations d'espaces verts
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: aoo 2022-043 - prestations d'espaces verts
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: abattage et élagage des haies et des arbres autres que les palmiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal - 06110 Le Cannet
Description du marché: lot 1 : Abattage et élagage des haies et des arbres autres que les palmiers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance environnementale (voir règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“marché d'une durée de une année à compter de sa notification renouvelable 3 fois” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“en application de l'article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles...”
Description des options
en application de l'article R.2112-4 du code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R.2194-1 à R.2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: abattage et élagage des palmiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal 06110 Le Cannet
Description du marché: lot 2 : Abattage et élagage des palmiers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements: marché d'une durée de 1 an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plantation d'arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal, 06110 le Cannet
Description du marché: lot 3 : Plantation d'arbres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: débroussaillement des terrains communaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal - 06110 le Cannet
Description du marché: lot 4 : Débroussaillement des terrains communaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir le règlement de la consultation)
Critère de qualité (nom): Performance enviornnementale (voir le règlement de la consultation)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements: marché d'une d'un an à compter de sa notification renouvelable 3 fois
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: lot 5 : Entretien des espaces verts
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Description des renouvellements: marché d'une durée d'une année à compter de sa notification renouvelable 3 fois
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désherbage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: lot 6 : Désherbage
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements: marché dune durée d'une année à compter de sa notification renouvelable 3 fois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour les lots 1, 2 : Certificat d'immatriculation de l'entreprise au registre officiel du contrôle phytosanitaire, conformément à l'article 356-1 du Code...”
Liste et brève description des conditions
pour les lots 1, 2 : Certificat d'immatriculation de l'entreprise au registre officiel du contrôle phytosanitaire, conformément à l'article 356-1 du Code Rural modifié.Pour le lot 3 : Certificat d'immatriculation de l'entreprise au registre officiel du contrôle phytosanitaire, conformément à l'article 356-1 du Code Rural modifié.laissez-passer phytosanitaire délivré par le SRPV autorisant l'entreprise immatriculée à transporter des végétaux contaminés ou non dans la région Paca.Pour le lot 5 : Certificat d'agrément concernant l'achat de produits phytosanitaires
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: clause d'insertion sociale prévue pour les lots 1 et 5
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-01
22:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-05
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): le Cannet
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juin 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat :- référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative)Après la conclusion du contrat :-Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat :- référé précontractuel (Articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative)Après la conclusion du contrat :-Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative.- Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences " Tropic " et " Tarn et Garonne ") assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L521-1
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 107-300225 (2022-06-01)
Avis d'attribution de marché (2022-10-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 21060030000011
Personne de contact: Service Marchés Publics
Courrier électronique: marches@lecannet.com📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 107-300225
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : Abattage et élagage des haies et des arbres autres que les palmiers
Date de conclusion du contrat: 2022-10-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: elag passion
Numéro d'enregistrement national: 40123318400043
Adresse postale: 1452 avenue de la Plaine
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Abattage et élagage des palmiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 : Plantation d'arbres
Nom et adresse du contractant
Nom: botanica
Numéro d'enregistrement national: 34063214000109
Adresse postale: 885 avenue du Docteur Lefebvre
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4 : Débroussaillement des terrains communaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 885 avenue Docteur Lefebvre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot 5 : Entretien des espaces verts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot 6 : Désherbage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2022/S 197-560281 (2022-10-07)