ao2022-02

CCVBA

ccvba Ao2022-02 achat de véhicules de types citadines et utilitaires pour les besoins de la communaute de communes vallee des baux-alpilles

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-04-13 Avis de marché
2022-08-03 Avis d'attribution de marché
2022-08-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules automobiles à usage spécifique
Numéro de référence: AO2022-02
Brève description:
ccvba Ao2022-02 achat de véhicules de types citadines et utilitaires pour les besoins de la communaute de communes vallee des baux-alpilles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Véhicules utilitaires 📦
Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ccvba
Adresse postale: za la massane 23 avenue des joncades basses
Code postal: 13210
Commune postale: Saint-Remy-de-Provence
Contact
Adresse Internet: https://vallee-des-baux-alpilles.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique.mp@ccvba.fr 📧
Téléphone: +33 490545420 📞
URL des documents: https://marches.local-trust.com 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=532924&orgAcronyme=ccvba 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-13 📅
Date limite de soumission: 2022-05-23 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-199701
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
date prévisionnelle. Séance non publique

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 Achat de trois véhicules électriques neufs de type citadine
Numéro du lot: 1
Brève description: ao2022-02 Lot 1 Achat de trois véhicules électriques neufs de type citadine
Durée de l'accord: 18 mois
Intitulé du lot: lot 2 Achat de quatre véhicules neufs de type utilitaire de 3/4 M3
Numéro du lot: 2
Brève description: ao2022-02 Lot 2 Achat de quatre véhicules neufs de type utilitaire de 3/4 M3
Intitulé du lot: lot 3 Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire de 10 M3
Numéro du lot: 3
Brève description: ao2022-02 Lot 3 Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire de 10 M3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2, Document unique de marché européen ou papier libre)
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par unedéclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
ce marché d'achat de deux véhicules d'occasion (un véhicule citadine électrique et un véhicule utilitaire gazole) est pris en application de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique, relatif aux petits lots

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: territoire de la CCVBA
Informations complémentaires: date prévisionnelle. Séance non publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération intercommunale
Contact
URL des documents: https://marches.local-trust.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
les demandes de DCE peuvent intervenir jusqu'à la date de remise des offres.L'accès aux documents est libre sur le profil acheteur https://www.marches-securises.frLes modalités de sélection des candidatures et de jugement des offres sont précisées au Rc.Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur dont l'adresse URL est la suivante : https://marches.local-trust.comPas de négociation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 48434554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 075-199701 (2022-04-13)
Avis d'attribution de marché (2022-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: AO2022-03
Brève description: ao2022-03 Achat de quatre véhicules de type utilitaire 3m3/4m3
Valeur totale du marché: 90564.47 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ccvba - régie Eau

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-03 📅
Date de publication: 2022-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 151-431973
Se réfère à l'avis: 2022/S 075-199701
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
montant estimatif de DPGF ayant servi à l'analyse: 105 350 euro(s) (T.T.C.) (dont carte grise et frais divers). Le montant total de DPGF de l'offre retenue est de 109 636,40euro(s) (T.T.C.)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: achat de quatre véhicules de type utilitaire de 3m3/4m3

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-13 📅
Nom: arles automobiles services
Adresse postale: route de Tarascon
Commune postale: Arles
Code postal: 13646
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.renault-arles.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 90564.47 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 151-431973 (2022-08-03)
Avis d'attribution de marché (2022-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
ao2022-02 Achat de véhicules de types citadine et utilitaire pour les besoins de la CCVBA Ce marché concerne les lots 1, 2 et 3. Le lot no4 a fait l'objet d'une consultation sous procédure adaptée, en application de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique, relative aux petits lots
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Valeur totale du marché: 106176.12 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 avenue des joncades basses

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 151-431974
Informations complémentaires
ce lot a été déclaré sans suite en raison de l'irrégularité de l'unique offre déposée et a été relancé sous la forme d'une procédure formalisée négociée référencée Ao2022-03

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
lot 1 Achat de trois véhicules neufs électriques de type citadine
lot 2 Achat de quatre véhicules neufs de type utilitaire de 3m3/4m3
Informations complémentaires:
ce lot a été déclaré sans suite en raison de l'irrégularité de l'unique offre déposée et a été relancé sous la forme d'une procédure formalisée négociée référencée Ao2022-03
Brève description: lot 3 Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire de 10m3

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Adresse postale: route de tarascon
Valeur totale du marché: 79456.50 EUR 💰
26719.62 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires
lot no1 : Le montant Estimatif ayant servi à l'analyse est de 100 800 euro(s) (T.T.C.) (afin de prendre en compte les frais d'immatriculation dont carte grise) ; le montant total de la DPGF du candidat attributaire est de 95 339,53euro(s) (T.T.C.) Lot no3 : Le montant Estimatif ayant servi à l'analyse est de 57 600 euro(s) (T.T.C.) estimé sur la base d'un véhicule tout public hors remise commerciale ; le montant total de la DPGF du candidat attributaire est de 32 521,30 euro(s) (T.T.C.)
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Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 Rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2022/S 151-431974 (2022-08-03)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules utilitaires Véhicules électriques