Objet Champ d'application du marché
Titre: ao2022-02
AO2022-02
Produits/services: Véhicules automobiles à usage spécifique📦
Brève description:
“ccvba Ao2022-02 achat de véhicules de types citadines et utilitaires pour les besoins de la communaute de communes vallee des baux-alpilles” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 Achat de trois véhicules électriques neufs de type citadine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: ao2022-02 Lot 1 Achat de trois véhicules électriques neufs de type citadine
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 Achat de quatre véhicules neufs de type utilitaire de 3/4 M3
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: ao2022-02 Lot 2 Achat de quatre véhicules neufs de type utilitaire de 3/4 M3
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire de 10 M3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique📦
Description du marché: ao2022-02 Lot 3 Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire de 10 M3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2, Document unique de marché européen ou papier libre)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par unedéclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“ce marché d'achat de deux véhicules d'occasion (un véhicule citadine électrique et un véhicule utilitaire gazole) est pris en application de l'article R....”
Conditions d'exécution du contrat
ce marché d'achat de deux véhicules d'occasion (un véhicule citadine électrique et un véhicule utilitaire gazole) est pris en application de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique, relatif aux petits lots
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-23
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): territoire de la CCVBA
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): date prévisionnelle. Séance non publique
“les demandes de DCE peuvent intervenir jusqu'à la date de remise des offres.L'accès aux documents est libre sur le profil acheteur...”
les demandes de DCE peuvent intervenir jusqu'à la date de remise des offres.L'accès aux documents est libre sur le profil acheteur https://www.marches-securises.frLes modalités de sélection des candidatures et de jugement des offres sont précisées au Rc.Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur dont l'adresse URL est la suivante : https://marches.local-trust.comPas de négociation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 48434554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr🌏
Source: OJS 2022/S 075-199701 (2022-04-13)
Avis d'attribution de marché (2022-08-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ccvba - régie Eau
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epci
Objet Champ d'application du marché
Titre: ao2022-03
AO2022-03
Produits/services: Véhicules utilitaires📦
Brève description: ao2022-03 Achat de quatre véhicules de type utilitaire 3m3/4m3
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 90564.47 💰
Description
Description du marché: achat de quatre véhicules de type utilitaire de 3m3/4m3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 075-199701
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO2022-03
Titre: ao2022-03 Achat de quatre véhicules de type utilitaire de 3m3/4m3
Date de conclusion du contrat: 2022-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: arles automobiles services
Adresse postale: route de Tarascon
Commune postale: Arles
Code postal: 13646
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.renault-arles.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 87 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90564.47 💰
“montant estimatif de DPGF ayant servi à l'analyse: 105 350 euro(s) (T.T.C.) (dont carte grise et frais divers). Le montant total de DPGF de l'offre retenue...”
montant estimatif de DPGF ayant servi à l'analyse: 105 350 euro(s) (T.T.C.) (dont carte grise et frais divers). Le montant total de DPGF de l'offre retenue est de 109 636,40euro(s) (T.T.C.)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 151-431973 (2022-08-03)
Avis d'attribution de marché (2022-08-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 23 avenue des joncades basses
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ao2022-02 Achat de véhicules de types citadine et utilitaire pour les besoins de la CCVBA
AO2022-02”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“ao2022-02 Achat de véhicules de types citadine et utilitaire pour les besoins de la CCVBA Ce marché concerne les lots 1, 2 et 3. Le lot no4 a fait l'objet...”
Brève description
ao2022-02 Achat de véhicules de types citadine et utilitaire pour les besoins de la CCVBA Ce marché concerne les lots 1, 2 et 3. Le lot no4 a fait l'objet d'une consultation sous procédure adaptée, en application de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique, relative aux petits lots
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 106176.12 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: lot 1 Achat de trois véhicules neufs électriques de type citadine
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: lot 2 Achat de quatre véhicules neufs de type utilitaire de 3m3/4m3
Informations complémentaires:
“ce lot a été déclaré sans suite en raison de l'irrégularité de l'unique offre déposée et a été relancé sous la forme d'une procédure formalisée négociée...”
Informations complémentaires
ce lot a été déclaré sans suite en raison de l'irrégularité de l'unique offre déposée et a été relancé sous la forme d'une procédure formalisée négociée référencée Ao2022-03
Afficher plus
Description du marché: lot 3 Achat d'un véhicule neuf de type utilitaire de 10m3
Attribution du marché
Numéro de contrat: AO2022-02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 Achat de trois véhicules neufs électriques de type citadine
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: route de tarascon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 84 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79456.50 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 Achat de quatre véhicules neufs de type utilitaire de 3m3/4m3
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 Achat d'un véhicule de type utilitaire de 10m3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 47 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26719.62 💰
“lot no1 : Le montant Estimatif ayant servi à l'analyse est de 100 800 euro(s) (T.T.C.) (afin de prendre en compte les frais d'immatriculation dont carte...”
lot no1 : Le montant Estimatif ayant servi à l'analyse est de 100 800 euro(s) (T.T.C.) (afin de prendre en compte les frais d'immatriculation dont carte grise) ; le montant total de la DPGF du candidat attributaire est de 95 339,53euro(s) (T.T.C.) Lot no3 : Le montant Estimatif ayant servi à l'analyse est de 57 600 euro(s) (T.T.C.) estimé sur la base d'un véhicule tout public hors remise commerciale ; le montant total de la DPGF du candidat attributaire est de 32 521,30 euro(s) (T.T.C.)
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 Rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 Rue Breteuil
Source: OJS 2022/S 151-431974 (2022-08-03)