Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aménagement intérieur des véhicules de la Métropole de Lyon et des adhérents de la centrale d'achat territoriale
21DPMG087”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes📦
Brève description:
“le présent marché concerne la réalisation d'aménagement de véhicules selon les cahiers des charges
définis par les Services de la Métropole de Lyon”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
le présent marché concerne la réalisation d'aménagement de véhicules selon les cahiers des
charges définis par les Services de la Métropole de Lyon. Les véhicules concerné sont notamment :
Voirie : Brigades d'intervention
d'urgence, brigades polyvalentes, véhicules de la signalisation lumineuse, véhicules du tunnel et voies rapides ou véhicules
spécifiques suivant métiers.
Moyens Généraux : Véhicules du centre technique de maintenance (plombier, électriciens, maçon,
espace vert)
propreté : Bennes prévues pour le ramassage de feuilles, Fourgons d'intervention de Nettoiement, Véhicules ateliers,
ou véhicules spécifiques suivant métiers.
Eau : Fourgons Égoutiers, ou véhicules spécifiques suivant métiers.
Description générale
de la prestation
la Métropole de Lyon possède un parc de 1420 Véhicules. De nombreux véhicules sont utilisés lors d'intervention
sur la voie publique et nécessitent l'installation d'équipement de sécurité ou de rangement pour le matériel. A savoir :
-Signalisation
Embarquée type gyrophare, triangle Ak5 ou panneaux à Messages Limités ou Variables
-Sérigraphie pour les chantiers bandes
rouges et blanches
-matériel embarquée pour les travaux sur chaussée comme les groupes électrogène, nettoyeur haute pression,
compresseur
-casiers et armoires pour l'outillage et les produits des agents. Afin d'assurer la sécurité des utilisateurs
-pose de
rideaux pour remplacer les portes latérales
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: tacite reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : 1 - la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant
d'identifier le candidat ou...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : 1 - la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant
d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
2 - une
Déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :
- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés
publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)
- est en règle au regard des articles L.5212-
1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle facultatif mais complet de la Métropole
Joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions :
- si le candidat fournit l'imprimé Dc1, il doit en plus fournir
l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle facultatif mais
complet de la Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des
articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout
employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art.l.5212-1 code du
travail).
- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration
sur l'honneur.
- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard
des articles L2141-1 à L2141-10 CCP
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une
assurance des risques...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une
assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de
produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière
par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance
des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de...”
déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance
des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : ► Présentation d'une
liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : ► Présentation d'une
liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du
destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“fourniture de 3 références au minimum sur les 3 dernières années pour des
prestations similaires à savoir :Quantitatif > 12 véhicules par an, pour un...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
fourniture de 3 références au minimum sur les 3 dernières années pour des
prestations similaires à savoir :Quantitatif > 12 véhicules par an, pour un montant annuel minimum de 150 000 eurosht
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-18
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hotel de la Métropole de Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le ou les représentants de l'acheteur
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“précisions du paragraphe 1.1 : l'adresse courriel indiquée au paragraphe 1.1 est fournie à
titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée, ni...”
précisions du paragraphe 1.1 : l'adresse courriel indiquée au paragraphe 1.1 est fournie à
titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée, ni comme moyen de dépôt des offres, ni comme moyen de communication.
L'adresse postale est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde telle que prévue à l'article 8.2.2 du
règlement de consultation. - Le dossier de consultation est gratuit et ne peut être obtenu que par voie dématérialisée. Le
Téléchargement du dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil
acheteur):http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire, en effectuant une recherche avec le mot clé suivant : " aménagement
", ou la référence : " 21dpmg087 " . - précision du 1.3 : les demandes de renseignements complémentaires sont exclusivement à
adresser par écrit via la rubrique correspondance du profil acheteur de la Métropole http://marchespublics.grandlyon.com - précision
du 1.4 : La Métropole de Lyon est un organisme public ayant le statut de collectivité territoriale. - précision du paragraphe 2.1.5 : Il
S'Agit d'un accord-cadre à bons de commande avec engagement de commande, pour une durée ferme de 24 mois. Les montants
sont : Montant minimum : 500 000 euros (H.T.). Montant maximum : 2 000 000 euros (H.T.). Soit 1 000 000 Euros HT minimum et 4 000
000 Euros HT maximum reconduction comprise
- précision du 4.1.1 : il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert. - précision du
4.2.7 : la date d'ouverture des offres prévue est indicative. B / Précisions sur le marché : - date prévisionnelle indicative de début
d'exécution des prestations : juin 2022. - pour les conditions et les documents à remettre en cas de groupement d'opérateurs
économiques, il convient de se référer au règlement de la consultation. - les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 114-321781 (2022-06-10)
Informations complémentaires (2022-09-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“aménagement intérieur des véhicules de la Métropole de Lyon et des adhérents de la Centrale d'achat territoriale”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 114-321781
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Texte: 15 juillet 2022
Nouvelle valeur
Texte: 21 septembre 2022
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: 18 juillet 2022
Nouvelle valeur
Texte: 22 septembre 2022
Source: OJS 2022/S 176-499231 (2022-09-08)