l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Durée : 24 mois fermes à compter de la date de notification, reconductible tacitement 2x 12 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“affaire 2022-004 - ght - fourniture d'imprimés, registres et étiquettes pour les Hôpitaux Publics de l'artois
2022-004”
Produits/services: Imprimés divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Durée : 24 mois fermes à compter de la date de notification, reconductible tacitement 2x 12 mois”
Valeur estimée hors TVA: EUR 382 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: registres
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ch Lens - ch Bethune-Beuvry - ch La Bassee - ch Henin-Beaumont (cf fiche logistique) 62300 - lens”
Description du marché: se référer au bordereau de prix détaillé
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Afficher plus
Informations complémentaires: les candidats devront répondre à l'ensemble des produits composant le lot
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ordonnances sécurisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Imprimés divers📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: imprimés
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“les candidats devront répondre à l'ensemble des produits composant le lot.1 variante est autorisée pour le lot 3 suivant précisions indiquées au Règlement...”
Informations complémentaires
les candidats devront répondre à l'ensemble des produits composant le lot.1 variante est autorisée pour le lot 3 suivant précisions indiquées au Règlement de consultation
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etiquettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Étiquettes📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etiquettes spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au Règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer au Règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables annuellement à la date anniversaire (date de notification).Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Des échantillons sont exigés (excepté pour le lot 1) et à livrer dans les délais définis (Date limite de réception au 08/03/2022 - 12h00).Une variante est autorisée pour le lot no3.Une visite sur site est préconisée pour l'étude des modèles d'imprimés(aucun envoi ne sera réalisé).Les critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 025-060611 (2022-01-31)
Avis d'attribution de marché (2022-05-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Durée : 24 mois fermes à compter de la date de notification, reconductible tacitement 2x 12...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Durée : 24 mois fermes à compter de la date de notification, reconductible tacitement 2x 12 mois soit un total de 48 mois
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 411225.66 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ch Lens - ch Bethune-Beuvry - ch La Bassee - ch Henin-Beaumont (cf fiche logistique) 62300 Lens” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 025-060611
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 220142
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: registres
Date de conclusion du contrat: 2022-05-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: berger Levrault
Adresse postale: 64 rue Jean Rostand
Commune postale: Labège
Code postal: 31670
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4688.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 220143
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: ordonnances sécurisées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: fabregue Imprimeur
Adresse postale: bp 10
Commune postale: Saint-Yrieix-la-Perche
Code postal: 87500
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9629.20 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 220144
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: imprimés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: nordprint
Adresse postale: 41 rue de La Croix
Commune postale: Maisnières
Code postal: 80220
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 235050.66 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 220145
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: etiquettes
Nom et adresse du contractant
Nom: soprintex
Adresse postale: 2 / 20 Avenue Salvador Allende
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152933.60 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 220146
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: etiquettes spécifiques
Nom et adresse du contractant
Nom: solugraph
Adresse postale: 8 Za Les Payots
Commune postale: Andancette
Code postal: 26140
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 924 💰
Source: OJS 2022/S 103-288950 (2022-05-25)