Acquisition, livraison, installation et mise en service d’équipements, consommables associés et contrats de maintenance pour l’aménagement d’une animalerie rongeurs et zones de laboratoires associées
La présente consultation a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service des
équipements complets et leurs consommables associés (lots 1, 2, 3, 4 et 5) et la souscription aux
contrats de maintenance à l’issue de la garantie initiale, reconduction(s) éventuelle(s) comprise(s).
La présente consultation est passée selon la procédure d’appel d’offres ouvert en application des
articles L.2124-2 et R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique.
Accord-cadre à bon de commande, conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et
R2162-14 du code de la commande publique.
La présente consultation donnera lieu à un marché mixte comportant une part forfaitaire et une part s’exécutant par l’émission de bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, livraison, installation et mise en service d’équipements, consommables associés et contrats de maintenance pour l’aménagement d’une animalerie...”
Titre
Acquisition, livraison, installation et mise en service d’équipements, consommables associés et contrats de maintenance pour l’aménagement d’une animalerie rongeurs et zones de laboratoires associées
F211MRS013
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Produits/services: Autoclaves📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service des
équipements complets et leurs consommables...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service des
équipements complets et leurs consommables associés (lots 1, 2, 3, 4 et 5) et la souscription aux
contrats de maintenance à l’issue de la garantie initiale, reconduction(s) éventuelle(s) comprise(s).
La présente consultation est passée selon la procédure d’appel d’offres ouvert en application des
articles L.2124-2 et R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique.
Accord-cadre à bon de commande, conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et
R2162-14 du code de la commande publique.
La présente consultation donnera lieu à un marché mixte comportant une part forfaitaire et une part s’exécutant par l’émission de bons de commande
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériel d’hébergement pour souris compatible cages durables (lavables et autoclavables) et cages à usage unique (jetable)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de laboratoire📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Inserm U1081 – IRCAN
PEMED-PCV
Bâtiment K
CHU de Nice - Hôpital Pasteur
30 Avenue Romaine
06300 Nice”
Description du marché:
“Lot n°1 : Lot 1 : Matériel d’hébergement pour souris compatible cages durables (lavables
et autoclavables) et cages à usage unique (jetable) pour l’ensemble...”
Description du marché
Lot n°1 : Lot 1 : Matériel d’hébergement pour souris compatible cages durables (lavables
et autoclavables) et cages à usage unique (jetable) pour l’ensemble des zones
d’hébergement de l’animalerie (zones SOPF (Specific and Opportunistic Pathogen Free),
SPF (Specific Pathogen Free) et quarantaine).
- Unités de ventilation,
- Portoirs ventilés pour 5500 cages,
- 2 500 cages complètes (bac, grille, couvercle, porte-étiquette) durables (lavables et
autoclavables) + 30 % de turnover (750 cages) soit un total de 3 250 cages durables
complètes.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE en rapport avec le lot n°1 :
o PSE n°1 : Gestion centralisée des alarmes par système informatique.
o PSE n° 2 : Cages durables complémentaires
o PSE n°3...”
Description des options
PSE en rapport avec le lot n°1 :
o PSE n°1 : Gestion centralisée des alarmes par système informatique.
o PSE n° 2 : Cages durables complémentaires
o PSE n°3 : Cages durables complémentaires
o PSE n°4 : Cages durables complémentaires
o PSE n°5 : Cages durables complémentaires
o PSE n°6 : Cages durables complémentaires
Les candidats n’ont pas l’obligation de répondre à ces options.
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Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Le projet est financé par le Fond Européen de Développement Régional (Feder), Contrat de PlanEtat-Région (CPER), le Conseil Régional et le Conseil Départemental 06.”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
Le projet est financé par le Fond Européen de Développement Régional (Feder), Contrat de PlanEtat-Région (CPER), le Conseil Régional et le Conseil Départemental 06.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériel d’hébergement pour rats compatible cages durables (lavables et autoclavables) et cages à usage unique (jetable) en SPF” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot n°2 : Lot 2 : Matériel d’hébergement pour rats compatible cages durables (lavables et
autoclavables) et cages à usage unique (jetable) en SPF :
- Unités...”
Description du marché
Lot n°2 : Lot 2 : Matériel d’hébergement pour rats compatible cages durables (lavables et
autoclavables) et cages à usage unique (jetable) en SPF :
- Unités de ventilation,
- Portoirs ventilés pour 100 cages,
- 50 Cages complètes (bac, grille, couvercle, porte-étiquette) durables (lavables et
autoclavables) : 50 % de la capacité 900cm² ; 50 % de la capacité supérieur à 1 500
cm².
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“PSE en rapport avec le lot n°2 :
o PSE n°7 : Gestion centralisée des alarmes par système informatique.
Les candidats n’ont pas l’obligation de répondre à...”
Description des options
PSE en rapport avec le lot n°2 :
o PSE n°7 : Gestion centralisée des alarmes par système informatique.
Les candidats n’ont pas l’obligation de répondre à cette option.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isolateur pour hébergement de souris.
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“L’animalerie doit se doter d’un isolateur, qui permettra l’hébergement de souris à la suite de processus
de redérivation. Cet isolateur doit pouvoir...”
Description du marché
L’animalerie doit se doter d’un isolateur, qui permettra l’hébergement de souris à la suite de processus
de redérivation. Cet isolateur doit pouvoir accueillir entre 10 et 20 cages de 500 cm², avant leur entrée
définitive en zone SOPF et sera localisé en zone SOPF. Il devra donc permettre de garantir le strict
maintien d’un statut sanitaire spécifique durant l’hébergement de ces animaux et offrir un très haut de
niveau confinement pour apporter au manipulateur et aux souris, une protection biologique absolue. Il
devra répondre aux normes 206/42CE et NF/EN/ISO 12100 (sécurité des machines) et la norme ISO
10648-2 (enceinte de confinement).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Hottes de change pour rongeurs : ‐ Hotte de change standard (A1), ‐ Hotte de change type PSM (A2 et quarantaine).” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Afin de réaliser le change des animaux de manière optimale pour garantir la protection de leur statut
sanitaire (protection contre les contaminations...”
Description du marché
Afin de réaliser le change des animaux de manière optimale pour garantir la protection de leur statut
sanitaire (protection contre les contaminations croisées inférieure ou égale à 5 UFC) et permettre une
protection des agents contre l’inhalation d’allergènes, l’animalerie doit se doter de 5 hottes de change
standards et 2 hottes type PSM pour souris et d’1 hotte de change rat.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“PSE n°8 : tablettes hotte souris.
o PSE n°9 : tablettes hotte rat.
Les candidats n’ont pas l’obligation de répondre à ces options.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériels d’expérimentation Euthanasie et Anesthésie : ‐ Postes d’euthanasie, ‐ Postes d’anesthésie.” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Afin de réaliser l’anesthésie gazeuse de souris adultes entre 15 et 80 g et de rats adultes entre 50 g et
1 kg par inhalation d’isoflurane/vetflurane, dans...”
Description du marché
Afin de réaliser l’anesthésie gazeuse de souris adultes entre 15 et 80 g et de rats adultes entre 50 g et
1 kg par inhalation d’isoflurane/vetflurane, dans le respect des méthodes d’anesthésie règlementaires
pour les animaux utilisés à des fins scientifiques telles que prévues par l’arrêté du 01/02/2013 modifié,
la plateforme d’animalerie doit se doter de plusieurs systèmes à implanter selon l’annexe :
- 3 systèmes d’anesthésie mobiles pour rats et souris comprenant un caisson
d’induction et plusieurs masques de maintien ;
- 1 système d’anesthésie fixe pour rats et souris comprenant un caisson
d’induction et plusieurs masques de maintien, localisé en pièce 7.2 ;
- 1 système d’anesthésie fixe sur paillasse pour souris comprenant un caisson
d’induction, plusieurs masques de maintien et reliés également à un système
d’imagerie in vivo avec une rampe de 5 masques (imageur IVIS Illumina III Perkin
Elmer, (fiche technique fournie en annexe 2) localisé en pièce 6.5b).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“PSE en rapport avec le lot n°5 :
o PSE n°10 : Systèmes pour générer des gaz porteurs pour appareils d’anesthésie.
PSE n°11 : Système de support de cage...”
Description des options
PSE en rapport avec le lot n°5 :
o PSE n°10 : Systèmes pour générer des gaz porteurs pour appareils d’anesthésie.
PSE n°11 : Système de support de cage thermo-régulé.
o PSE n°12 : Système de détection automatique sur masque d’anesthésie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une attestation sur l’honneur qu’il n’entre dans aucune
des situations l’excluant de la commande publique.
A cette fin il est...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une attestation sur l’honneur qu’il n’entre dans aucune
des situations l’excluant de la commande publique.
A cette fin il est invité à constituer son dossier de candidatures des pièces
suivantes :
☒ Une lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants,
établie sur papier libre ou sur l’imprimé DC1.
- Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s’il
se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, il doit indiquer :
La forme du groupement (conjoint ou solidaire)
Le mandataire
En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul
formulaire DC1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir un
formulaire DC1 : le dossier de candidature sera alors constitué d’autant de
formulaires DC1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à
chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui
concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la
désignation du mandataire (rubrique G).
☒ Le formulaire DC2 qui permet de décrire le candidat ou les candidats en cas de
groupement, leurs ressources et leurs capacités à répondre au marché d'un point
de vue économique, financier, professionnel et technique.
Ce document est renseigné par le candidat individuel ou, en cas de candidature
groupée, par chaque membre du groupement.
En cas d’allotissement, il doit être fourni pour chacun des lots de la consultation.
En cas de sous-traitance, le formulaire de déclaration de sous-traitance DC4
renseigné pour chaque sous-traitant, disponible à l’adresse suivante
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du
domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des...”
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du
domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois (3)
derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou
du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations
sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
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Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées et des principaux
services fournis au cours des trois (3) dernières années, indiquant le...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées et des principaux
services fournis au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la
date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services
sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-29
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-30
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“En application de l’article R. 2132-7 du code de la commande publique, les
communications et échanges
d’informations s’effectuent par voie électronique.
En...”
En application de l’article R. 2132-7 du code de la commande publique, les
communications et échanges
d’informations s’effectuent par voie électronique.
En application de l’article R. 2132-7 du code de la commande publique, la
transmission des candidatures et des
offres s’effectue par voie électronique, selon les modalités définies ci-après.
Aucun autre mode de transmission n’est autorisé.
En application de l’article R. 2132-11 du code de la commande publique, le
candidat qui transmet son offre via
le portail électronique peut, s’il le désire, envoyer une copie de sauvegarde à
l’adresse renseignée à l’article
1-1.
Cette copie de sauvegarde doit respecter les modalités de présentation des
candidatures et des offres et
parvenir à l’adresse indiquée avant la date et l’heure mentionnées à l’article 12.2 du présent règlement.
L'envoi des documents sur une boite mail d'un contact Inserm indiqué dans les
documents de la consultation
n'est pas autorisé.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inserm Délégation Régionale Pacac
Adresse postale: 18, avenue mozart - CS20172
Commune postale: Marseille
Code postal: 13276
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491827000📞
Courrier électronique: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr📧
Source: OJS 2022/S 211-606776 (2022-10-28)