la présente publication a pour objet d'assurer la fourniture et la maintenance d'appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (A.R.I.C.O), ainsi que la maintenance et la fourniture de pièces détachées pour les Appareils Respiratoires Isolants à Circuits Fermés (A.R.I.C.F.) et à circuit ouverts à Autonomie Renforcée actuellement en service
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition et maintenance d'appareils respiratoires isolants
Produits/services: Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie📦
Brève description:
“la présente publication a pour objet d'assurer la fourniture et la maintenance d'appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (A.R.I.C.O), ainsi que la...”
Brève description
la présente publication a pour objet d'assurer la fourniture et la maintenance d'appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (A.R.I.C.O), ainsi que la maintenance et la fourniture de pièces détachées pour les Appareils Respiratoires Isolants à Circuits Fermés (A.R.I.C.F.) et à circuit ouverts à Autonomie Renforcée actuellement en service
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Valeur estimée hors TVA: EUR 16 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 Acquisition et maintenance d'appareils respiratoires isolants à circuit ouvert (A.R.I.C.O)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Nord
Description du marché:
“acquisition et maintenance d'appareils respiratoires isolants a circuit ouvert (A.R.I.C.O.)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 Maintenance et fourniture de pièces détachées d'appareils respiratoires isolants à circuit fermés (A.R.I.C.F)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“maintenance et fourniture de pièces détachées d'appareils respiratoires isolants à circuit fermés (A.R.I.C.F)” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 Maintenance et fourniture de pièces détachées d'appareils respiratoires isolants à circuit ouvert à autonomie renforcée” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“maintenance et fourniture de pièces détachées d'appareils respiratoires isolants à circuit ouvert à autonomie renforcée” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“appel d'offres ouvert : articles L.2124-2, R 2124-1 et R 2124-2, R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la Commande Publique.Téléchargement des documents de la...”
appel d'offres ouvert : articles L.2124-2, R 2124-1 et R 2124-2, R 2161-2 à R 2161-5 du Code de la Commande Publique.Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : cf article I.3) du présent avis.Modalités de remise des plis : Cf. Règlement de la consultationmodalités de sélections des candidatures : Cf. Règlement de la consultationsous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : Cf. Règlement de la consultationconcernant le lot 3 le critère unique est le prix.Le point de départ du marché public est la date de sa notification.Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement ou d'investissement ou financement partagé.Les réponses au marché public se font par voie électronique uniquement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du Tribunal Administratif de Lille selon l'une des procédures...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du Tribunal Administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (Cja) :Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) : L'Acheteur doit respecter un délai minimal de 11 jours à compter de la date de notification, avant de signer le marché public.Référé contractuel (article L. 551-13 et s. Du code de justice administrative) : Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié. Recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'etat, Tarn et Garonne, 4 avril 2014, no358994): Ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R421-7 CJA. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " Legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.frLe tribunal peut être saisi par l'application informatique " télérecours citoyens " accessible par le site www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 180-508741 (2022-09-14)
Avis d'attribution de marché (2023-01-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition et maintenance d'appareils respiratoires isolants
2022536 a 2022538
Brève description:
“la présente publication a pour objet d'assurer la fourniture et la maintenance d'appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (A.R.I.C.O), ainsi que la...”
Brève description
la présente publication a pour objet d'assurer la fourniture et la maintenance d'appareils Respiratoires Isolants à Circuit Ouvert (A.R.I.C.O), ainsi que la maintenance et la fourniture de pièces détachées pour les Appareils Respiratoires Isolants à Circuits Fermé (A.R.I.C.F.) et à circuit ouverts à Autonomie Renforcée actuellement en service
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 180-508741
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022536
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“acquisition et maintenance d'appareils respiratoires isolants Lot no1 Acquisition et maintenance d'appareils respiratoire isolants à circuit ouvert (A.R.I.C.O)”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: msa france sas
Adresse postale: zone Industrielle SUD
Commune postale: Châtillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
URL: http://www.MSAsafety.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022537
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“acquisition et maintenance d'appareils respiratoires isolants Lot 2 Maintenance et fourniture de pièces détachées d'appareils respiratoire isolants à...”
Titre
acquisition et maintenance d'appareils respiratoires isolants Lot 2 Maintenance et fourniture de pièces détachées d'appareils respiratoire isolants à circuit fermé (A.R.I.C.F)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022538
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“acquisition et maintenance d'appareils respiratoires isolants Lot 3 Maintenance et fourniture de pièces détachées d'appareils respiratoire isolants à...”
Titre
acquisition et maintenance d'appareils respiratoires isolants Lot 3 Maintenance et fourniture de pièces détachées d'appareils respiratoire isolants à circuit ouvert à autonomie renforcée
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Source: OJS 2023/S 008-018137 (2023-01-06)