acquisition et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville de Décines-Charpieu

Commune de Décines-Charpieu

les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires et maternels de la Ville. Pour information, la Cuisine Centrale confectionne chaque jour près de 2000 repas livrés en liaison froide aux restaurants satellites en période scolaire. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R.2162-1, R.2162-6 et R.2162-13 à 14 du Code de la commande publique. Il sera conclu avec les montants minimums et maximums annuels par lot suivants :Lot 1: mini 50 000 euro(s) (H.T.) / maxi 160 000 euro(s) (H.T.)Lot 2: mini 26 000 euro(s) (H.T.) / maxi 77 000 euro(s) (H.T.)Lot 3: mini 40 000 euro(s) (H.T.) / maxi 118 000 euro(s) (H.T.)Lot 4: mini 15 000 euro(s) (H.T.) / maxi 60 000 euro(s) (H.T.) Ces montants restent identiques pour chaque période de reconduction

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-25.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-01-25 Avis de marché
2022-09-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-01-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de DECINES-CHARPIEU
Numéro d'enregistrement national: 21690275900010
Adresse postale: hôtel de ville - place Roger Salengro
Commune postale: Decines Charpieu
Code postal: 69151
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472933030 📞
Courrier électronique: marches.publics@mairie-decines.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.decines.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL de participation: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville de Décines-Charpieu 2022 03”
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits Surgelés Divers (viandes, légumes, fruits)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Description du marché:
“les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 107 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre est d'1 an reconductible tacitement 3 fois pour une durée identique d'un an à chaque fois. La durée d'exécution totale ne pourra...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits de la Mer Surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson congelé 📦
Description du marché:
“les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: oeufs, Ovo Produits et Produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Description du marché:
“les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 74 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits de Boulangerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie 📦
Description du marché:
“les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités organoleptiques
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“chaque candidat devra fournir un dossier complet comprenant les pièces de candidature suivantes : 1) Lettre de candidature et habilitation du mandataire par...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques, techniques professionnelles et financières du candidat (article L.2142-1, R.2142-1 et...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Références de prestations similaires exécutées sur les trois dernières années détaillant les prestations effectuées, les dates, leur nature (public ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-02 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-02 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): décines-Charpieu

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: relance au premier trimestre 2026
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants,du...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 020-046644 (2022-01-25)
Avis d'attribution de marché (2022-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 33762.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires...”    Afficher plus
Description du marché:
“les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires...”    Afficher plus
Description du marché:
“les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires...”    Afficher plus
Description du marché:
“les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 020-046644

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: produits Surgelés Divers (viandes, légumes, fruits)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits de la Mer Surgelés

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: oeufs, Ovo Produits et Produits laitiers

4️⃣
Numéro de contrat: 20220304
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: produits de Boulangerie
Date de conclusion du contrat: 2022-09-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: boulangerie Du Marche
Adresse postale: 291 av Jean Jaurès
Commune postale: Décines Charpieu
Code postal: 69150
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33762.50 💰
Source: OJS 2022/S 182-514901 (2022-09-16)