les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires et maternels de la Ville. Pour information, la Cuisine Centrale confectionne chaque jour près de 2000 repas livrés en liaison froide aux restaurants satellites en période scolaire. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R.2162-1, R.2162-6 et R.2162-13 à 14 du Code de la commande publique. Il sera conclu avec les montants minimums et maximums annuels par lot suivants :Lot 1: mini 50 000 euro(s) (H.T.) / maxi 160 000 euro(s) (H.T.)Lot 2: mini 26 000 euro(s) (H.T.) / maxi 77 000 euro(s) (H.T.)Lot 3: mini 40 000 euro(s) (H.T.) / maxi 118 000 euro(s) (H.T.)Lot 4: mini 15 000 euro(s) (H.T.) / maxi 60 000 euro(s) (H.T.) Ces montants restent identiques pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et livraison de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la Ville de Décines-Charpieu
2022 03”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires...”
Brève description
les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires et maternels de la Ville. Pour information, la Cuisine Centrale confectionne chaque jour près de 2000 repas livrés en liaison froide aux restaurants satellites en période scolaire. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R.2162-1, R.2162-6 et R.2162-13 à 14 du Code de la commande publique. Il sera conclu avec les montants minimums et maximums annuels par lot suivants :Lot 1: mini 50 000 euro(s) (H.T.) / maxi 160 000 euro(s) (H.T.)Lot 2: mini 26 000 euro(s) (H.T.) / maxi 77 000 euro(s) (H.T.)Lot 3: mini 40 000 euro(s) (H.T.) / maxi 118 000 euro(s) (H.T.)Lot 4: mini 15 000 euro(s) (H.T.) / maxi 60 000 euro(s) (H.T.) Ces montants restent identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits Surgelés Divers (viandes, légumes, fruits)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires...”
Description du marché
les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires et maternels de la Ville. Pour information, la Cuisine Centrale confectionne chaque jour près de 2000 repas livrés en liaison froide aux restaurants satellites en période scolaire. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R.2162-1, R.2162-6 et R.2162-13 à 14 du Code de la commande publique. Il sera conclu avec les montants minimums et maximums annuels par lot suivants :Lot 1: mini 50 000 euro(s) (H.T.) / maxi 160 000 euro(s) (H.T.)Ces montants restent inchangés pour toutes les périodes de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 107 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre est d'1 an reconductible tacitement 3 fois pour une durée identique d'un an à chaque fois. La durée d'exécution totale ne pourra...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre est d'1 an reconductible tacitement 3 fois pour une durée identique d'un an à chaque fois. La durée d'exécution totale ne pourra dépasser les 4 ans.Il débute à compter de sa date de notification. La date prévisionnelle de notification est prévue pour début juin 2022 ou à la date effective de notification dans le cas où cette dernière est postérieure
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de la Mer Surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson congelé📦
Description du marché:
“les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires...”
Description du marché
les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires et maternels de la Ville. Pour information, la Cuisine Centrale confectionne chaque jour près de 2000 repas livrés en liaison froide aux restaurants satellites en période scolaire. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R.2162-1, R.2162-6 et R.2162-13 à 14 du Code de la commande publique. Il sera conclu avec les montants minimums et maximums annuels par lot suivants :Lot 2: mini 26 000 euro(s) (H.T.) / maxi 77 000 euro(s) (H.T.)Ces montants restent inchangés pour toutes les périodes de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: oeufs, Ovo Produits et Produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché:
“les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires...”
Description du marché
les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires et maternels de la Ville. Pour information, la Cuisine Centrale confectionne chaque jour près de 2000 repas livrés en liaison froide aux restaurants satellites en période scolaire. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R.2162-1, R.2162-6 et R.2162-13 à 14 du Code de la commande publique. Il sera conclu avec les montants minimums et maximums annuels par lot suivants :Lot 3: mini 40 000 euro(s) (H.T.) / maxi 118 000 euro(s) (H.T.)Ces montants restent inchangés pour toutes les périodes de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 74 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de Boulangerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Description du marché:
“les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires...”
Description du marché
les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires et maternels de la Ville. Pour information, la Cuisine Centrale confectionne chaque jour près de 2000 repas livrés en liaison froide aux restaurants satellites en période scolaire. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R.2162-1, R.2162-6 et R.2162-13 à 14 du Code de la commande publique. Il sera conclu avec les montants minimums et maximums annuels par lot suivants :Lot 4: mini 15 000 euro(s) (H.T.) / maxi 60 000 euro(s) (H.T.)Ces montants restent inchangés pour toutes les périodes de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités organoleptiques
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“chaque candidat devra fournir un dossier complet comprenant les pièces de candidature suivantes : 1) Lettre de candidature et habilitation du mandataire par...”
Liste et brève description des conditions
chaque candidat devra fournir un dossier complet comprenant les pièces de candidature suivantes : 1) Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants(utilisation du formulaire Dc1 ou format libre)2) Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat3) Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire4) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article R.2143-3 du Code de la commande publique (formulaire Dc1 ou équivalent)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques, techniques professionnelles et financières du candidat (article L.2142-1, R.2142-1 et...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques, techniques professionnelles et financières du candidat (article L.2142-1, R.2142-1 et suivants du Code de la commande publique) sont à produire sur papier libre ou dans le cadre de la déclaration du candidat correspondant au formulaire Dc2 dont l'utilisation est demandée, à savoir : 1) Chiffre d'affaire annuel réalisé sur les trois dernières années**les entreprises nouvellement créées pourront justifier de leurs chiffres d'affaires et de leurs références par différents moyens (expérience professionnelle du chef d'entreprise ou de ses collaborateurs,)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Références de prestations similaires exécutées sur les trois dernières années détaillant les prestations effectuées, les dates, leur nature (public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Références de prestations similaires exécutées sur les trois dernières années détaillant les prestations effectuées, les dates, leur nature (public ou privé) et leur montant.2) Moyens humains sur les trois dernières années (effectifs moyens annuels en précisant le nombre moyen ou la proportion par domaine d'intervention (commercial, préparateur de commande, livreur, etc.), importance du personnel encadrant).3) Moyens techniques (permettant de mettre en avant par exemple le matériel, équipement technique et outillage permettant la réalisation de marchés de cette nature, stocks, marques, filiales, partenaires, locaux commerciaux, le cas échéant)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): décines-Charpieu
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: relance au premier trimestre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -remise obligatoire D'Échantillons : lots 1,2,3 et 4 pour une livraison en Cuisine Centrale (67 Avenue Édouard Herriot) le 02 MARS 2022 entre 06h00 et 10h00. lot 4 pour une livraison en Mairie Centrale (Place Roger Salengro) le 02 MARS 2022 entre 10h00 et 12h00. se référer a L'Article vi du règlement de consultation pour plus de détail
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants,du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants,du code de justice administrative,- référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L.551-I-3 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative,- recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4.04.2014, no 358994.Date d'envoi
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Source: OJS 2022/S 020-046644 (2022-01-25)
Avis d'attribution de marché (2022-09-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires...”
Brève description
les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires et maternels de la Ville.Pour information, la Cuisine Centrale confectionne chaque jour près de 2000 repas livrés en liaison froide aux restaurants satellites en période scolaire.Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R.2162-1, R.2162-6 et R.2162-13 à 14 du Code de la commande publique.Il sera conclu avec les montants minimums et maximums annuels par lot suivants :Lot 1: mini 50 000 euro(s) (H.T.) / maxi 160 000 euro(s) (H.T.)Lot 2: mini 26 000 euro(s) (H.T.) / maxi 77 000 euro(s) (H.T.)Lot 3: mini 40 000 euro(s) (H.T.) / maxi 118 000 euro(s) (H.T.)Lot 4: mini 15 000 euro(s) (H.T.) / maxi 60 000 euro(s) (H.T.)Ces montants restent identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 33762.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires...”
Description du marché
les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires et maternels de la Ville.Pour information, la Cuisine Centrale confectionne chaque jour près de 2000 repas livrés en liaison froide aux restaurants satellites en période scolaire.Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R.2162-1, R.2162-6 et R.2162-13 à 14 du Code de la commande publique.Il sera conclu avec les montants minimums et maximums annuels par lot suivants :Lot 1: mini 50 000 euro(s) (H.T.) / maxi 160 000 euro(s) (H.T.)Ces montants restent inchangés pour toutes les périodes de reconduction
Afficher plus
Description du marché:
“les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires...”
Description du marché
les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires et maternels de la Ville.Pour information, la Cuisine Centrale confectionne chaque jour près de 2000 repas livrés en liaison froide aux restaurants satellites en période scolaire.Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R.2162-1, R.2162-6 et R.2162-13 à 14 du Code de la commande publique.Il sera conclu avec les montants minimums et maximums annuels par lot suivants :Lot 2: mini 26 000 euro(s) (H.T.) / maxi 77 000 euro(s) (H.T.)Ces montants restent inchangés pour toutes les périodes de reconduction
Afficher plus
Description du marché:
“les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires...”
Description du marché
les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires et maternels de la Ville.Pour information, la Cuisine Centrale confectionne chaque jour près de 2000 repas livrés en liaison froide aux restaurants satellites en période scolaire.Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R.2162-1, R.2162-6 et R.2162-13 à 14 du Code de la commande publique.Il sera conclu avec les montants minimums et maximums annuels par lot suivants :Lot 3: mini 40 000 euro(s) (H.T.) / maxi 118 000 euro(s) (H.T.)Ces montants restent inchangés pour toutes les périodes de reconduction
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Description du marché:
“les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires...”
Description du marché
les approvisionnements objet du marché concernent les ingrédients composant les repas destinés aux étudiants scolarisés dans les établissements élémentaires et maternels de la Ville.Pour information, la Cuisine Centrale confectionne chaque jour près de 2000 repas livrés en liaison froide aux restaurants satellites en période scolaire.Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R.2162-1, R.2162-6 et R.2162-13 à 14 du Code de la commande publique.Il sera conclu avec les montants minimums et maximums annuels par lot suivants :Lot 4: mini 15 000 euro(s) (H.T.) / maxi 60 000 euro(s) (H.T.)Ces montants restent inchangés pour toutes les périodes de reconduction
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 020-046644
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: produits Surgelés Divers (viandes, légumes, fruits)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits de la Mer Surgelés
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: oeufs, Ovo Produits et Produits laitiers
4️⃣
Numéro de contrat: 20220304
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: produits de Boulangerie
Date de conclusion du contrat: 2022-09-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: boulangerie Du Marche
Adresse postale: 291 av Jean Jaurès
Commune postale: Décines Charpieu
Code postal: 69150
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33762.50 💰
Source: OJS 2022/S 182-514901 (2022-09-16)