l'Accord-Cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant minimum 30 000 euro(s) Ht - montant maximum 120 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-07.
Avis de marché (2022-07-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Numéro de référence: 2022-Fcs-Cult-0480
Brève description:
“l'Accord-Cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier...”
Brève description
l'Accord-Cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : montant minimum 30 000 euro(s) Ht - montant maximum 120 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abonnement📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-376800
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.departement18.fr/ -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée au stade du dépôt de l'offre pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
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Source: OJS 2022/S 132-376800 (2022-07-07)