acquisition de véhicules de collecte de déchets ménagers (2 lots)
CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane
la présente consultation concerne l'acquisition de véhicules de collecte de déchets ménagers sous la forme d'un marché. Ce marché est décomposée en 2 lots: 1/ acquisition de deux vehicules bennes a ordures menageres 26 TONNES et 2/acquisition D'Un chassis porteur pour bennes amovibles et de ses equipements.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-12 | Avis de marché |
| 2023-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules automobiles à usage spécifique
Numéro de référence: 22114
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules pour ordures 📦
Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca de bethune bruay artois lys romane
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: +33 321615000 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-12 📅
Date limite de soumission: 2022-11-15 📅
Date de publication: 2022-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 200-568095
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 650 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de deux vehicules bennes a ordures menageres 26 TONNES
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 475 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 294 jours
Intitulé du lot: acquisition D'Un chassis porteur pour bennes amovibles et de ses equipements
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 315 jours
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Durée des Garanties
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 200-568095 (2022-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules automobiles à usage spécifique
Numéro de référence: 22114
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition de véhicules de collecte de déchets ménagers sous la forme d'un marché. Ce marché est décomposée en 2 lots: 1/ acquisition de deux vehicules bennes a ordures menageres 26 TONNES et 2/acquisition D'Un chassis porteur pour bennes amovibles et de ses equipements.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules pour ordures 📦
Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca de bethune bruay artois lys romane
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: +33 321615000 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-12 📅
Date limite de soumission: 2022-11-15 📅
Date de publication: 2022-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 200-568095
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
le choix des fournitures pourra être assorti d'une démonstration de matériels équivalents à ceux proposés par les candidats dans leur offre.
Lot(s) Désignation :
Lot no1 : acquisition de deux véhicules bennes a ordures ménagères 26 Tonnes
Lot no2 : ACQUISITION D'Un chassis porteur pour bennes amovibles et de ses Equipements
Dans le cas où la démonstration sera demandée, elle aura lieu sur un site de la Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane (dans un rayon de 20 km autour de Béthune)
La période prévisionnelle de démonstration est fixée courant novembre 2022.
un courrier serait alors adressé aux candidats du ou des lots concerné(s), précisant la date de la démonstration ainsi que le type de matériel souhaité.
la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papiern'est pas autorisée. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que del'attributaire. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de reporter aux 5, 6 et 8 du règlementde la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante :https://marchespublics596280.fr. Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (22114) dansl'onglet de recherche : "Consultation ". Conformément à la législation française, les séances d'ouverture desplis ne sont pas publiques. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, lescandidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédenteconsultation et qui demeurent valables. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Lacandidature peut être présentée soit sous la forme des formulaire Dc1 et Dc2, soit sous la forme d'un Document Unique de Marchéeuropéen (Dume). Numéro de la consultation : 22114
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 650 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de deux vehicules bennes a ordures menageres 26 TONNES
Numéro du lot: 1
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition de véhicules de collecte de déchets ménagers (2 lots) sous la forme d'un marché. Le Lot 1 concerne la fourniture de deux véhicules neufs " 26 tonnes " benne à ordures ménagères. Ce lot comprend entre autres la fourniture des châssis porteur pour bennes à ordures ménagères, des caissons et des lève conteneurs et des différents équipements
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Durée de l'accord: 294 jours
Intitulé du lot: acquisition D'Un chassis porteur pour bennes amovibles et de ses equipements
Numéro du lot: 2
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition de véhicules de collecte de déchets ménagers (2 lots) sous la forme d'un marché. Ce lot concerne la fourniture d'un châssis porteur neuf pour bennes amovibles équipé d'un bras pour bennes amovibles ainsi que ses divers équipements
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Durée de l'accord: 315 jours
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
communauté d''agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane Centre Technique du Plat Rio 70 Bd de la République 62232 Annezin
lieu(X) d'exécution : Communauté d''agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane Centre Technique du Plat Rio 70 Bd de la République 62232 Annezin
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisées au cours du dernier exercice disponible.
- Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Durée des Garanties
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Référence
Informations complémentaires
le choix des fournitures pourra être assorti d'une démonstration de matériels équivalents à ceux proposés par les candidats dans leur offre.
Lot(s) Désignation :
Lot no1 : acquisition de deux véhicules bennes a ordures ménagères 26 Tonnes
Lot no2 : ACQUISITION D'Un chassis porteur pour bennes amovibles et de ses Equipements
Dans le cas où la démonstration sera demandée, elle aura lieu sur un site de la Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane (dans un rayon de 20 km autour de Béthune)
La période prévisionnelle de démonstration est fixée courant novembre 2022.
un courrier serait alors adressé aux candidats du ou des lots concerné(s), précisant la date de la démonstration ainsi que le type de matériel souhaité.
la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papiern'est pas autorisée. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que del'attributaire. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de reporter aux 5, 6 et 8 du règlementde la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante :https://marchespublics596280.fr. Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (22114) dansl'onglet de recherche : "Consultation ". Conformément à la législation française, les séances d'ouverture desplis ne sont pas publiques. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, lescandidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédenteconsultation et qui demeurent valables. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Lacandidature peut être présentée soit sous la forme des formulaire Dc1 et Dc2, soit sous la forme d'un Document Unique de Marchéeuropéen (Dume). Numéro de la consultation : 22114
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 200-568095 (2022-10-12)
Avis d'attribution de marché (2023-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 650 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 Avenue de Londres, Lieu dit Cs40548
Contact
Fax: +33 321615000 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-05 📅
Date de publication: 2023-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 007-014714
Se réfère à l'avis: 2022/S 200-568095
Numéro JO-S: 7
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-03 📅
Nom: terberg matec s.a.s
Adresse postale: 7 rue des Malisses
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 459 000 EUR 💰
Nom: sa coquide
Adresse postale: allée du Portugal, zi artoipole
Commune postale: Monchy-le-Preux
Code postal: 62060
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 170 970 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 007-014714 (2023-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition de véhicules de collecte de déchets ménagers sous la formed'un marché. Ce marché est décomposée en 2 lots: 1/ acquisition de deux vehicules bennes a ordures Menageres26 TONNES et 2/acquisition D'Un chassis porteur pour bennes amovibles et de ses equipements
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 100 Avenue de Londres, Lieu dit Cs40548
Contact
Fax: +33 321615000 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-05 📅
Date de publication: 2023-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 007-014714
Se réfère à l'avis: 2022/S 200-568095
Numéro JO-S: 7
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition de véhicules de collecte de déchets ménagers (2 lots) sous la forme d'un marché. Le Lot 1 concerne la fourniture de deux véhicules neufs " 26 tonnes " benne à ordures ménagères. Ce lot comprend entre autres la fourniture des châssis porteur pour bennes à ordures ménagères, des caissons et des lève conteneurs et des différents équipements.
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Montant estimatif: 475 000 euroHt
la présente consultation concerne l'acquisition de véhicules de collecte de déchets ménagers (2 lots) sous la forme d'un marché. Ce lot concerne la fourniture d'un châssis porteur neuf pour bennes amovibles équipé d'un bras pour bennes amovibles ainsi que ses divers équipements.
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Montant estimatif: 175 000euroht
Site principal ou lieu d'exécution:
communauté d''agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane Centre Techniquedu Plat Rio 70 Bd de la République 62232 Annezin
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-03 📅
Nom: terberg matec s.a.s
Adresse postale: 7 rue des Malisses
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 459 000 EUR 💰
Nom: sa coquide
Adresse postale: allée du Portugal, zi artoipole
Commune postale: Monchy-le-Preux
Code postal: 62060
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 170 970 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 007-014714 (2023-01-05)
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