acquisition de vaccins pour les centres médicaux du Département et les services communaux d'hygiène et de santé (Schs)

Département des Alpes-Maritimes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Anti-infectieux généraux à usage systémique › Vaccins

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-16	Avis de marché
2022-10-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Numéro de référence: 2022A0187
Brève description:

acquisition de vaccins pour les centres médicaux du Département et les services communaux d'hygiène et de santé (Schs)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: cadam - 147 boulevard du Mercantour - bâtiment cheiron -b.p 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-16 📅
Date limite de soumission: 2022-07-18 📅
Date de publication: 2022-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 118-332393
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 1 : 351 000 euros (H.T.). / an Maxi

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 181 708 EUR 💰
Intitulé du lot: vaccin pneumococcique conjugué 13-valent, enfant
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 1 404 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 12 mois, pour les mêmes montants maximums, soit pour une durée maximale de 48 mois. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la fin de la période de validité en cours.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, de l'hépatite B, poliomyélitique et de l'haemophilus influenzae type B
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 12 mois, pour les mêmes montants maximums, soit pour une durée maximale de 48 mois.

Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché.

La notification de cette décision doit intervenir avant la fin de la période de validité en cours

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: vaccin rougeole, oreillons et rubéole
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 148 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: vaccin méningococcique du sérogroupe C
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique et de l'haemophilus influenzae de type B
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 66 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: vaccin de l'hépatite B, forme adulte
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 46 800 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: vaccin de l'hépatite A, forme adulte
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 75 920 EUR 💰
Description des renouvellements:

La notification de cette décision doit intervenir avant la fin de la période de validité en cours.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: vaccin de l'hépatite A, forme enfant
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 6 240 EUR 💰
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur : A) N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique. B)Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

le délai d'exécution des prestations est fixé dans chaque bon de commande. - retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. - par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr/. Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr/. Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 av des Fleurs CS 61039, 06051, Nice Cedex 1, F
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : - recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2022/S 118-332393 (2022-06-16)

Avis d'attribution de marché (2022-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 926 960 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-28 📅
Date de publication: 2022-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 211-606966
Se réfère à l'avis: 2022/S 118-332393
Numéro JO-S: 211

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

vaccin pneumococcique conjugué 13-valent, enfant

vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, de l'hépatite B, poliomyélitique et de l'haemophilus influenzae type B

vaccin rougeole, oreillons et rubéole

vaccin méningococcique du sérogroupe C

vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique et de l'haemophilus influenzae de type B

vaccin de l'hépatite B, forme adulte

vaccin de l'hépatite A, forme adulte

vaccin de l'hépatite A, forme enfant

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-07 📅
Nom: pfizer sas
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur Lannelongue
Commune postale: Paris Cedex 14
Code postal: 75668
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 404 000 EUR 💰
Nom: msd france
Adresse postale: 10-12 Cours Michelet
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
148 000 EUR 💰
340 000 EUR 💰
Nom: laboratoire GLAXOSMITHKLINE
Adresse postale: 23 rue François Jacob
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Valeur totale du marché: 66 000 EUR 💰
468 000 EUR 💰
75 920 EUR 💰
6 240 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 av des Fleurs CS 61039, 06050, Nice Cedex 1, F
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 211-606966 (2022-10-28)

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