Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de vaccins pour les centres médicaux du Département et les services communaux d'hygiène et de santé (Schs)
2022A0187”
Produits/services: Vaccins📦
Brève description:
“acquisition de vaccins pour les centres médicaux du Département et les services communaux d'hygiène et de santé (Schs)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 181 708 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vaccin pneumococcique conjugué 13-valent, enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“acquisition de vaccins pour les centres médicaux du Département et les services communaux d'hygiène et de santé (Schs)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 404 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 12 mois, pour les mêmes montants maximums, soit pour une durée maximale de 48...”
Description des renouvellements
le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 12 mois, pour les mêmes montants maximums, soit pour une durée maximale de 48 mois. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir avant la fin de la période de validité en cours.
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Informations complémentaires:
“en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 1 : 351 000 euros (H.T.). / an Maxi
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, de l'hépatite B, poliomyélitique et de l'haemophilus influenzae type B” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 12 mois, pour les mêmes montants maximums, soit pour une durée maximale de 48...”
Description des renouvellements
le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 12 mois, pour les mêmes montants maximums, soit pour une durée maximale de 48 mois.
Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché.
La notification de cette décision doit intervenir avant la fin de la période de validité en cours
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Informations complémentaires:
“en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 2 : 210 000 euros (H.T.). / an Maxi
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vaccin rougeole, oreillons et rubéole
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 3 : 37 000 euros (H.T.). / an Maxi
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vaccin méningococcique du sérogroupe C
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 4 : 85 000 euros (H.T.). / an Maxi
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique et de l'haemophilus influenzae de type B” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 5 : 16 500 euros (H.T.). / an Maxi
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vaccin de l'hépatite B, forme adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 6 : 11 700 euros (H.T.). / an Maxi
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vaccin de l'hépatite A, forme adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 920 💰
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 12 mois, pour les mêmes montants maximums, soit pour une durée maximale de 48...”
Description des renouvellements
le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 12 mois, pour les mêmes montants maximums, soit pour une durée maximale de 48 mois.
Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché.
La notification de cette décision doit intervenir avant la fin de la période de validité en cours.
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Informations complémentaires:
“en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 7 : 18 980 euros (H.T.). / an Maxi
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vaccin de l'hépatite A, forme enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 240 💰
Description
Informations complémentaires:
“en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
en application des articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4 2° du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 8 : 1 560 euros (H.T.). / an Maxi
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur : A) N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique. B)Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-18
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-19
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“le délai d'exécution des prestations est fixé dans chaque bon de commande. - retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. -...”
le délai d'exécution des prestations est fixé dans chaque bon de commande. - retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. - par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr/. Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr/. Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation
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Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 av des Fleurs CS 61039, 06051, Nice Cedex 1, F
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : - recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : - recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 118-332393 (2022-06-16)
Avis d'attribution de marché (2022-10-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 926 960 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: vaccin pneumococcique conjugué 13-valent, enfant
Description du marché:
“vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, de l'hépatite B, poliomyélitique et de l'haemophilus influenzae type B”
Description du marché: vaccin rougeole, oreillons et rubéole
Description du marché: vaccin méningococcique du sérogroupe C
Description du marché:
“vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique et de l'haemophilus influenzae de type B”
Description du marché: vaccin de l'hépatite B, forme adulte
Description du marché: vaccin de l'hépatite A, forme adulte
Description du marché: vaccin de l'hépatite A, forme enfant
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 118-332393
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022A0187
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: vaccin pneumococcique conjugué 13-valent, enfant
Date de conclusion du contrat: 2022-10-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pfizer sas
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur Lannelongue
Commune postale: Paris Cedex 14
Code postal: 75668
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 404 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, de l'hépatite B, poliomyélitique et de l'haemophilus influenzae type B” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: msd france
Adresse postale: 10-12 Cours Michelet
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 840 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: vaccin rougeole, oreillons et rubéole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: vaccin méningococcique du sérogroupe C
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique et de l'haemophilus influenzae de type B” Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoire GLAXOSMITHKLINE
Adresse postale: 23 rue François Jacob
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: vaccin de l'hépatite B, forme adulte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 468 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: vaccin de l'hépatite A, forme adulte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 920 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: vaccin de l'hépatite A, forme enfant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 240 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 18 av des Fleurs CS 61039, 06050, Nice Cedex 1, F
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 211-606966 (2022-10-28)