l'Accord-Cadre a vocation à couvrir les besoins de la Délégation Côte d'azur du CNRS et de ses 35 structures de recherche en matière de Périphériques informatiques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-13.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de périphériques informatiques pour les services et les laboratoires de la circonscription CNRS Côte d'azur
2022/02”
Produits/services: Périphériques (appareils)📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre a vocation à couvrir les besoins de la Délégation Côte d'azur du CNRS et de ses 35 structures de recherche en matière de Périphériques informatiques”
Brève description
l'Accord-Cadre a vocation à couvrir les besoins de la Délégation Côte d'azur du CNRS et de ses 35 structures de recherche en matière de Périphériques informatiques
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Périphériques (appareils)📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de Périphériques informatiques par l'ensemble des services et des laboratoires de la circonscription Côte d'azur...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de Périphériques informatiques par l'ensemble des services et des laboratoires de la circonscription Côte d'azur du CNRS couvrant les départements 06 et 83. Il s'exécute à l'échelle de la circonscription de la Délégation Régionale CNRS Côte d'azur. Cet Accord-Cadre est exécuté par Bon(S) de commande uniquement. Il s'agit d'un Accord-Cadre sans minimum et avec un montant maximum quadriennal fixé à 200 000,00 euro (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est renouvelable trois (3) fois, par tacite reconduction, sans que la durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans. La décision de non...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est renouvelable trois (3) fois, par tacite reconduction, sans que la durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans. La décision de non reconduction est notifiée avant la date anniversaire de l'accord-cadre par courrier recommandé avec accusé de réception, au moins deux (2) mois avant la fin de la période en cours
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Options ✅
Description des options:
“la consultation prévoit la présentation et le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles (Pse). L'Attention des soumissionnaires est tout...”
Description des options
la consultation prévoit la présentation et le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles (Pse). L'Attention des soumissionnaires est tout particulièrement attirée sur le fait : qu'à défaut de présentation et de chiffrage des PSE obligatoires, l'offre sera jugée irrégulière ; les PSE obligatoires seront prises en compte dans l'évaluation des offres. Prestation supplémentaire éventuelle no1 : Mise à disposition et maintenance d'un portail web de commandes en ligne. La prestation et le chiffrage de la PSE no1 sont obligatoires.
Avant la signature du marché ou de l'accord-cadre, le CNRS informera l'attributaire de son intention de retenir tout ou partie des PSE
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Informations complémentaires: se référer à l'article XIV du règlement de la consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“récupération des déchets d'équipements électriques et électroniques et aux équipements électriques et électroniques usagés. Se référer à l'article 6.8 du...”
Conditions d'exécution du contrat
récupération des déchets d'équipements électriques et électroniques et aux équipements électriques et électroniques usagés. Se référer à l'article 6.8 du cahier des clauses particulières de l'accord-cadre
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-13
19:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-18
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 15/06/2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 05050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass, 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat
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Source: OJS 2022/S 116-324538 (2022-06-13)
Avis d'attribution de marché (2023-01-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de Périphériques informatiques par l'ensemble des services et des laboratoires de la circonscription Côte d'azur...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de Périphériques informatiques par l'ensemble des services et des laboratoires de la circonscription Côte d'azur du CNRS couvrant les départements 06 et 83. Il s'exécute à l'échelle de la circonscription de la Délégation Régionale CNRS Côte d'azur. Cet Accord-Cadre est exécuté par Bon(S) de commande uniquement. Il s'agit d'un Accord-Cadre sans minimum et avec un montant maximum quadriennal fixé à 200 000,00 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Garanties
Critère de qualité (nom): Considération environnementale
Prix (pondération): 30%
Informations sur les options
Description des options:
“la consultation prévoit la présentation et le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles (Pse). L'Attention des soumissionnaires est tout...”
Description des options
la consultation prévoit la présentation et le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles (Pse). L'Attention des soumissionnaires est tout particulièrement attirée sur le fait : qu'à défaut de présentation et de chiffrage des PSE obligatoires, l'offre sera jugée
irrégulière ; les PSE obligatoires seront prises en compte dans l'évaluation des offres. Prestation supplémentaire éventuelle no1 : Mise à disposition et maintenance d'un portail web de commandes en ligne. La prestation et le chiffrage de la PSE no1 sont obligatoires. Avant la signature du marché ou de l'accord-cadre, le CNRS informera l'attributaire de son intention de retenir tout ou partie des PSE
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 116-324538
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2026730
Titre:
“acquisition de périphériques informatiques pour les services et les laboratoires de la circonscription CNRS Côte d'azur”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: officexpress
Commune postale: Saint-Denis
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2023/S 006-012423 (2023-01-04)