acquisition De Mobiliers Et Sieges De Bureau
Departement des Alpes de Hte provence
acquisition de mobiliers et sièges de bureau pour les agents du Conseil départemental comprenant la fourniture, la livraison, le montage et la mise en place.Les marchés sont soumis au Décret no2021-254 du 9 mars 2021 relatif à l'obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
- • Mobilier › Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
- • Mobilier › Mobilier de bureau
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-21 | Avis de marché |
| 2023-03-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: 22mg004
Brève description:
“acquisition de mobiliers et sièges de bureau pour les agents du Conseil départemental comprenant la fourniture, la livraison, le montage et la mise en...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Tables, armoires, bureaux et bibliothèques 📦
Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes de Hte Provence
Adresse postale: 13 rue du docteur Romieu, Cs70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.mondepartement04.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 492300400 📞
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-21 📅
Date limite de soumission: 2023-01-17 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-652406
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 520 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition De Mobiliers De Bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:
“acquisition De Mobiliers De Bureau”
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
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Intitulé du lot: acquisition De Sieges De Bureau
Numéro du lot: 2
Brève description:
“acquisition De Sieges De Bureau”
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“tous les sites du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence 04000 - departement”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et...”
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Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute après notification, à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22040001400019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“si le marché était reconduit, un avis serait publié en 2026”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
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Source: OJS 2022/S 228-652406 (2022-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: 22mg004
Brève description:
“acquisition de mobiliers et sièges de bureau pour les agents du Conseil départemental comprenant la fourniture, la livraison, le montage et la mise en...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Tables, armoires, bureaux et bibliothèques 📦
Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes de Hte Provence
Adresse postale: 13 rue du docteur Romieu, Cs70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.mondepartement04.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 492300400 📞
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-21 📅
Date limite de soumission: 2023-01-17 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-652406
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 520 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition De Mobiliers De Bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:
“acquisition De Mobiliers De Bureau”
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Intitulé du lot: acquisition De Sieges De Bureau
Numéro du lot: 2
Brève description:
“acquisition De Sieges De Bureau”
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“tous les sites du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence 04000 - departement”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et...”
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute après notification, à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22040001400019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“si le marché était reconduit, un avis serait publié en 2026”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Source: OJS 2022/S 228-652406 (2022-11-21)
Avis d'attribution de marché (2023-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-189897
Se réfère à l'avis: 2022/S 228-652406
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
“s'agissant d'accords cadres à bons de commande, les montants d'attribution indiqués sont purement estimatifs et ont servi au jugement des offres (Dqe)”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“tous les sites du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence 04000 Departement”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Nom: j.P.S.Distribution
Adresse postale: 59 Rte De Saint Jean
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 154807.90 EUR 💰
Nom: bureau 04
Adresse postale: chemin Du Desteil
Commune postale: Peipin
Code postal: 04200
Pays: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 98704.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 065-189897 (2023-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-27 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-189897
Se réfère à l'avis: 2022/S 228-652406
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
“s'agissant d'accords cadres à bons de commande, les montants d'attribution indiqués sont purement estimatifs et ont servi au jugement des offres (Dqe)”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“tous les sites du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence 04000 Departement”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Nom: j.P.S.Distribution
Adresse postale: 59 Rte De Saint Jean
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 154807.90 EUR 💰
Nom: bureau 04
Adresse postale: chemin Du Desteil
Commune postale: Peipin
Code postal: 04200
Pays: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 98704.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 065-189897 (2023-03-27)
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