acquisition de matériel pédagogique, éducatif et sensoriel pour les écoles, les accueils périscolaires, les centres de loisirs et les crèches de la Ville de Cannes

Commune de Cannes

acquisition de matériel créatif et éducatif à destination des élèves des écoles primaires municipales (de la petite section de maternelle au Cm2), et des enfants fréquentant les centres de loisirs, des services culturels pour les besoins des écoles ainsi que des crèches de la Ville de CannesL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lacoste
• Société nouvelle librairie Charlemagne

Qui ?

• Commune de Cannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-08	Avis de marché
2023-02-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Numéro de référence: 20220372
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-08 📅
Date limite de soumission: 2022-12-12 📅
Date de publication: 2022-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 218-622820
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

montant Minimum = 40 000 euro(s) Ht Montant Maximum = 75 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: acquisition de matériel créatif
Numéro du lot: 01
Brève description: acquisition de matériel créatif
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations complémentaires:

montant Minimum = 40 000 euro(s) Ht Montant Maximum = 75 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: acquisition de jeux éducatifs, d?apprentissage, de motricité, de construction et de jouets divers
Numéro du lot: 02
Brève description:

acquisition de jeux éducatifs, d?apprentissage, de motricité, de construction et de jouets divers

Informations complémentaires:

montant Minimum = 40 000 euro(s) Ht Montant Maximum = 95 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ecoles et crèches publiques cannoises 06400 - cannes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.- Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement-taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel- financement sur fonds propres,- prix sur catalogue ajustables anuellement- pas d'avance ni de garantie financière

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Cannes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du Tvt
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié au regard de la simulation de commande
Critère de coût (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 218-622820 (2022-11-08)

Avis d'attribution de marché (2023-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 202 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-28 📅
Date de publication: 2023-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 045-130070
Se réfère à l'avis: 2022/S 218-622820
Numéro JO-S: 45

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ecoles et crèches publiques cannoises 06400 Cannes

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-23 📅
Nom: lacoste
Adresse postale: 15 Zac Saint Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 13951.84 EUR 💰
Nom: societe Nouvelle Librairie Charlemagne
Adresse postale: 50 Bd De Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83160
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 7250.67 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 22/02/2023.Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Pour le lot 1 montant minimum par période 40 000 euros Ht/Montant maximum par période 75 000 euros Ht;Pour le lot 2 montant minimum par période 40 000 euros Ht/Montant maximum par période 95 000 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

Source: OJS 2023/S 045-130070 (2023-02-28)

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