acquisition de matériel de ski
Département des Alpes-Maritimes
acquisition de matériel de ski afin d'en assurer le renouvellement dans les 3 écoles des neiges et dans le cadre du plan de ski scolaire des écoles et collèges du Département
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-09-29 | Avis de marché |
| 2022-12-13 | Informations complémentaires |
| 2023-04-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Skis
Numéro de référence: 2022A0286
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Skis 📦
Code CPV supplémentaire: Skis 📦
Chaussures de ski 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: dal - service des Marchés - cADAM - 147 bd du mercantour - bât Cheiron - 4ème étage - bureau 471 - bP 3007 - 06201
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3,F Courriel : Marches@Departement06.Fr
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-29 📅
Date limite de soumission: 2022-12-12 📅
Date de publication: 2022-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 191-540033
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: skis alpins et fixations
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: chaussures de ski
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: se référer aux critères du RC
Capacité technique et professionnelle: se référer aux critères du RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 av des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1,F, Téléphone : (+33) 4 89 97 86 00
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 191-540033 (2022-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Skis
Numéro de référence: 2022A0286
Brève description:
acquisition de matériel de ski afin d'en assurer le renouvellement dans les 3 écoles des neiges et dans le cadre du plan de ski scolaire des écoles et collèges du Département
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Skis 📦
Code CPV supplémentaire: Skis 📦
Chaussures de ski 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: dal - service des Marchés - cADAM - 147 bd du mercantour - bât Cheiron - 4ème étage - bureau 471 - bP 3007 - 06201
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3,F Courriel : Marches@Departement06.Fr
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-29 📅
Date limite de soumission: 2022-12-12 📅
Date de publication: 2022-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 191-540033
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
séance non publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: skis alpins et fixations
Numéro du lot: 01
Brève description:
renouvellement du matériel de ski mis à disposition dans les 3 écoles des neiges et dans le cadre du plan ski scolaire des écoles et collèges du Département
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 12 mois, pour un montant de 200.000 euros (H.T.)., reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 12 mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois
Afficher plus
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 12 mois, pour un montant de 100.000 euros (H.T.)., reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 12 mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
département des Alpes-Maritimes - ecoles des neiges, écoles et collèges
département des Alpes-Maritimes Ecoles des neiges, écoles et collèges
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire
Dume ou - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par
lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur : a) n'entrer dans
aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du
code de la commande publique ; b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code
du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - Déclaration du candidat individuel ou du
membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C
Capacité technique et professionnelle: se référer aux critères du RC
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
le délai d'exécution est fixé dans le CCP. Les offres feront l'objet d'un envoi d'échantillons obligatoire.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse
suivante : https://www.marches-securises.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie
électronique uniquement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Les candidatures et offres
peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique
électronique adressée sous pli cacheté portant la mention " Copie de sauvegarde" envoyée avant la date
limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être
sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être
conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure
applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement
de la consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 av des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1,F, Téléphone : (+33) 4 89 97 86 00
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
recours pour excès de pouvoir : 2 mois à
compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé
pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R
551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Informations complémentaires (2022-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de matériel de skis
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-13 📅
Date limite de soumission: 2023-01-03 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-698205
Se réfère à l'avis: 2022/S 191-540033
Numéro JO-S: 243
Source: OJS 2022/S 243-698205 (2022-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de matériel de skis
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-13 📅
Date limite de soumission: 2023-01-03 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-698205
Se réfère à l'avis: 2022/S 191-540033
Numéro JO-S: 243
Source: OJS 2022/S 243-698205 (2022-12-13)
Avis d'attribution de marché (2023-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de matériel de ski
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-06 📅
Date de publication: 2023-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 071-218424
Numéro JO-S: 71
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-23 📅
Nom: sunset sports
Numéro d'enregistrement national: 34808133200036
Adresse postale: 475 route de la dranse
Commune postale: Publier
Code postal: 74200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: johann@sunset-sport.fr 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 071-218424 (2023-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de matériel de ski
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-06 📅
Date de publication: 2023-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 071-218424
Numéro JO-S: 71
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition de matériel de ski (skis et fixations)
acquisition matériel de skis (chaussures de skis)
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-23 📅
Nom: sunset sports
Numéro d'enregistrement national: 34808133200036
Adresse postale: 475 route de la dranse
Commune postale: Publier
Code postal: 74200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: johann@sunset-sport.fr 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le dossier est consultable selon les modalités
de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass16/07/2007no 29545) sous réserve que cette
consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R 2183-5 du code de la commande
publique
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