acquisition de matériel de ski afin d'en assurer le renouvellement dans les 3 écoles des neiges et dans le cadre du plan de ski scolaire des écoles et collèges du Département
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériel de ski
2022A0286
Produits/services: Skis📦
Brève description:
“acquisition de matériel de ski afin d'en assurer le renouvellement dans les 3 écoles des neiges et dans le cadre du plan de ski scolaire des écoles et...”
Brève description
acquisition de matériel de ski afin d'en assurer le renouvellement dans les 3 écoles des neiges et dans le cadre du plan de ski scolaire des écoles et collèges du Département
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: skis alpins et fixations
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Skis📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes - ecoles des neiges, écoles et collèges
Description du marché:
“renouvellement du matériel de ski mis à disposition dans les 3 écoles des neiges et dans le cadre du plan ski scolaire des écoles et collèges du Département” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 12 mois, pour un montant de 200.000 euros (H.T.)., reconductible 3 fois, par...”
Description des renouvellements
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 12 mois, pour un montant de 200.000 euros (H.T.)., reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 12 mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaussures de ski
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de ski📦
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes Ecoles des neiges, écoles et collèges
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 12 mois, pour un montant de 100.000 euros (H.T.)., reconductible 3 fois, par...”
Description des renouvellements
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum d'une durée de 12 mois, pour un montant de 100.000 euros (H.T.)., reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 12 mois et pour des montants identiques, pour un maximum de 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire
Dume ou - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par
lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
formulaire
Dume ou - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par
lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur : a) n'entrer dans
aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du
code de la commande publique ; b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code
du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - Déclaration du candidat individuel ou du
membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se référer aux critères du RC
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se référer aux critères du RC
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-12
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-13
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“le délai d'exécution est fixé dans le CCP. Les offres feront l'objet d'un envoi d'échantillons obligatoire.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise...”
le délai d'exécution est fixé dans le CCP. Les offres feront l'objet d'un envoi d'échantillons obligatoire.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse
suivante : https://www.marches-securises.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie
électronique uniquement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Les candidatures et offres
peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique
électronique adressée sous pli cacheté portant la mention " Copie de sauvegarde" envoyée avant la date
limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être
sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être
conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure
applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement
de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 av des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1,F, Téléphone : (+33) 4 89 97 86 00
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours pour excès de pouvoir : 2 mois à
compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé
pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours pour excès de pouvoir : 2 mois à
compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé
pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R
551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2022/S 191-540033 (2022-09-29)
Informations complémentaires (2022-12-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de matériel de skis
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 191-540033
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-12-12 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-01-03 📅
L'heure: 15:30
Source: OJS 2022/S 243-698205 (2022-12-13)
Objet Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de matériel de ski
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes
Description du marché: acquisition de matériel de ski (skis et fixations)
Description du marché: acquisition matériel de skis (chaussures de skis)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 191-540033
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 232022A0286L01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: skis et fixations
Date de conclusion du contrat: 2023-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sunset sports
Numéro d'enregistrement national: 34808133200036
Adresse postale: 475 route de la dranse
Commune postale: Publier
Code postal: 74200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: johann@sunset-sport.fr📧
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 232022A0286L02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: chaussures de ski
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le dossier est consultable selon les modalités
de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass16/07/2007no 29545) sous réserve que...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le dossier est consultable selon les modalités
de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass16/07/2007no 29545) sous réserve que cette
consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R 2183-5 du code de la commande
publique
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Source: OJS 2023/S 071-218424 (2023-04-06)