le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 1 712 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat, en application des articles R2162-2 al 2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-26.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de livres, documents scolaires et non scolaires pour les services municipaux de la Ville de Saint-Étienne
22aoo-215”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.Les fournitures...”
Brève description
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.Les fournitures feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 1 712 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale du contrat, en application des articles R2162-2 al 2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de livres imprimés, de textes lus de littérature générale et d'ouvrages documentaires imprimés destinés à la jeunesse” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“acquisition de livres imprimés, de textes lus de littérature générale et d'ouvrages documentaires imprimés destinés à la jeunesse” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2023 (ou à la date de sa notification si postérieure)...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2023 (ou à la date de sa notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2023 inclus.Il sera reconduit de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder quatre ans (périodes initiale et de reconductions comprises)
Afficher plus
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot no 1 est 75 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de livres imprimés de littérature générale et d'ouvrages documentaires imprimés destinés aux adultes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“acquisition de livres imprimés de littérature générale et d'ouvrages documentaires imprimés destinés aux adultes”
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot no2 est 150 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de textes lus et livres grands caractères
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: acquisition de textes lus et livres grands caractères
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot no3 est 15 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de bandes dessinées adulte et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: acquisition de bandes dessinées adulte et jeunesse
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot no4 est 35 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'ouvrages en langue étrangère pour adulte et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: acquisition d'ouvrages en langue étrangère pour adulte et jeunesse
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot no5 est 8 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de livres scolaires destinés aux écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché: acquisition de livres scolaires destinés aux écoles
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot no 6 est 90 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de livres non scolaires destinés aux écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: acquisition de livres non scolaires destinés aux écoles
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot no 7 est 45 000 euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de livres destinés aux crèches
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: acquisition de livres destinés aux crèches
Informations complémentaires: le montant maximum annuel du lot no8 est 10 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1,Ou - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier...”
Liste et brève description des conditions
- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1,Ou - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du Code de la commande publique (Dc1).Si le candidat est en redressement judiciaire : copie du ou des jugements prononcés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le contrat...”
Liste et brève description des critères de sélection
- la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le contrat réalisées au cours des trois derniers exercices (Dc2)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains sur les 3 dernières années (Dc2).- références sur les 3 dernières années des...”
Liste et brève description des critères de sélection
- moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains sur les 3 dernières années (Dc2).- références sur les 3 dernières années des prestations de même nature que celles du présent contrat indiquant montants, dates et destinataires (Dc2)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.Avance prévue;financement sur le budget de la Ville de Saint Etienne.Prix unitaires ajustablesaucune...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.Avance prévue;financement sur le budget de la Ville de Saint Etienne.Prix unitaires ajustablesaucune forme de groupement n'est imposée
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-26
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique.Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :- garanties et capacités techniques et financières ;- capacités professionnellesles critères intervenant pour la sélection des offres sont :- pour les lots 1,2,3,4,5,6,8:valeur technique et environnementale pondérée à 90%prix pondéré à 5%délais de livraison pondéré à 5%- pour le lot 7 :Valeur technique et environnementale pondérée à 75%prix pondéré à 20%délais de livraison pondéré à 5%
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 146-417160 (2022-07-27)
Avis d'attribution de marché (2023-01-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 712 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 146-417160
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023008
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“acquisition de livres imprimés, de textes lus de littérature générale et d'ouvrages documentaires imprimés destinés à la jeunesse”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Des Croquelinottes
Adresse postale: 23 Rue De La Resistance
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023009
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“acquisition de livres imprimés de littérature générale et d'ouvrages documentaires imprimés destinés aux adultes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sas De Paris
Adresse postale: 6 Rue Michel Rondet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20230010
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: acquisition de textes lus et livres grands caractères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: book in diffusion
Adresse postale: 22 rue des pres hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023011
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: acquisition de bandes dessinées adulte et jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023012
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: acquisition d'ouvrages en langue étrangère pour adulte et jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: godinneau*Jakubec/Celine/
Adresse postale: 8 Av Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023013
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: acquisition de livres scolaires destinés aux écoles
Date de conclusion du contrat: 2023-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: papeteries Pichon
Adresse postale: zac l Orme les Sources, 750 rue Colonel Louis Lemaire
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023014
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: acquisition de livres non scolaires destinés aux écoles
Nom et adresse du contractant
Nom: decitre
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon 8eme
Code postal: 69008
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023015
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: acquisition de livres destinés aux crèches
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“les montants indiqués sont les montants maximum pour la durée totale du marché.Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être...”
les montants indiqués sont les montants maximum pour la durée totale du marché.Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat peut être consulté à l'hôtel de Ville durant les heures d'ouverture au public
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 011-029046 (2023-01-11)