le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, il a pour objet l'acquisition de fournitures et matériels divers pour le Centre Technique Municipal (C.T.M.) de Villeneuve-Le-Roi. Les spécifications et descriptions figurent au C.C.P. - pièce no2. Aucune forme de groupement n'est imposée. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de diverses fournitures pour le Centre Technique Municipal
22ST06
Produits/services: Quincaillerie📦
Brève description:
“le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, il a pour objet l'acquisition de fournitures et matériels divers pour le Centre...”
Brève description
le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, il a pour objet l'acquisition de fournitures et matériels divers pour le Centre Technique Municipal (C.T.M.) de Villeneuve-Le-Roi. Les spécifications et descriptions figurent au C.C.P. - pièce no2. Aucune forme de groupement n'est imposée. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres
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Valeur estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: villeneuve-Le-Roi
Description du marché: peinture, vernis, adjuvant et petits matériels associés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et gestion des commandes
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Accompagnement et conseils techniques (conseils sur solution alternative...)
Critère de qualité (nom):
“Moyens humains et matériels pour la gestion du marché (nombre de commerciaux sédentaires, itinérants, interlocuteurs privilégiés) et moyens de livraison...”
Critère de qualité (nom)
Moyens humains et matériels pour la gestion du marché (nombre de commerciaux sédentaires, itinérants, interlocuteurs privilégiés) et moyens de livraison (parc automobile)
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Critère de qualité (nom): Listing des fournisseurs et fourniture de fiches techniques
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale, mesures prises en faveur de l'environnement
Critère de coût (nom):
“Prix, calculé selon la somme du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) (Pièce no4.1) appliqué aux prix respectifs du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U)...”
Critère de coût (nom)
Prix, calculé selon la somme du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) (Pièce no4.1) appliqué aux prix respectifs du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U) (Pièce no3.1)
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Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est passé pour une durée d'un an renouvelable 3 fois par tacite reconduction. Le marché ne pourra pas excéder une durée totale de 4 ans”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Description du marché: plomberie, sanitaire et chauffage
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix, calculé selon la somme du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) (Pièce no4.2) appliqué aux prix respectifs du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U)...”
Critère de coût (nom)
Prix, calculé selon la somme du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) (Pièce no4.2) appliqué aux prix respectifs du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U) (Pièce no3.2)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Villeneuve-Le-Roi
Description du marché: quincaillerie
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix, calculé selon la somme du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) (Pièce no4.3) appliqué aux prix respectifs du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U)...”
Critère de coût (nom)
Prix, calculé selon la somme du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) (Pièce no4.3) appliqué aux prix respectifs du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U) (Pièce no3.3)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour le travail du bois📦
Description du marché: menuiserie, bois et panneaux divers
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix, calculé selon la somme du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) (Pièce no4.4) appliqué aux prix respectifs du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U)...”
Critère de coût (nom)
Prix, calculé selon la somme du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) (Pièce no4.4) appliqué aux prix respectifs du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U) (Pièce no3.4)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de métallurgie et pièces associées📦
Description du marché: matériel de métallurgie
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix, calculé selon la somme du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) (Pièce no4.5) appliqué aux prix respectifs du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U)...”
Critère de coût (nom)
Prix, calculé selon la somme du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) (Pièce no4.5) appliqué aux prix respectifs du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U) (Pièce no3.5)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment📦
Description du marché: matériaux et fournitures pour travaux bâtiments
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix, calculé selon la somme du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) (Pièce no4.6) appliqué aux prix respectifs du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U)...”
Critère de coût (nom)
Prix, calculé selon la somme du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) (Pièce no4.6) appliqué aux prix respectifs du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U) (Pièce no3.6)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Peinture de marquage routier📦
Description du marché: peinture routière
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix, calculé selon la somme du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) (Pièce no4.7) appliqué aux prix respectifs du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U)...”
Critère de coût (nom)
Prix, calculé selon la somme du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) (Pièce no4.7) appliqué aux prix respectifs du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U) (Pièce no3.7)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation routière📦
Description du marché: signalisation routière
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix, calculé selon la somme du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) (Pièce no4.8) appliqué aux prix respectifs du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U)...”
Critère de coût (nom)
Prix, calculé selon la somme du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) (Pièce no4.8) appliqué aux prix respectifs du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U) (Pièce no3.8)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Description du marché: mobiliers urbains
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix, calculé selon la somme du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) (Pièce no4.9) appliqué aux prix respectifs du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U)...”
Critère de coût (nom)
Prix, calculé selon la somme du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) (Pièce no4.9) appliqué aux prix respectifs du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U) (Pièce no3.9)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: fournitures pour chantier de voirie maçonnerie
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix, calculé selon la somme du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) (Pièce no4.10) appliqué aux prix respectifs du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U)...”
Critère de coût (nom)
Prix, calculé selon la somme du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) (Pièce no4.10) appliqué aux prix respectifs du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U) (Pièce no3.10)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“attestation sur l'honneur que l'opérateur économique n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5...”
Liste et brève description des conditions
attestation sur l'honneur que l'opérateur économique n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi de travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail (cf. Article R2143-3 du Code de la commande publique), ou un Document Unique de Marché Européen (Dume) (cf. Article R2143-4 du Code de la commande publique)à générer via le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les moyens généraux humains et matériels de l'opérateur économique pour l'exécution de ce type de prestations ;La liste des principales prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
les moyens généraux humains et matériels de l'opérateur économique pour l'exécution de ce type de prestations ;La liste des principales prestations similaires fournies au cours des trois dernières années, indiquant la nature exacte des prestations réalisées, le montant, la date et le destinataire (collectivités et autres clients). Les certificats de capacité professionnelle pourront être joints ainsi que les qualifications professionnelles éventuelles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: voir Cahier des Clauses Particulières (C.C.P., Pièce no2)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 028-069467
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-28
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“toute offre arrivée hors délai sera rejetée. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pouvoir...”
toute offre arrivée hors délai sera rejetée. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission par voie électronique. Tout pli reçu au format papier sera jugée irrégulière, selon l'article R.2152-1 du Code de la Commande Publique. Les entreprises soumissionnaires remettent leur offre par voie électronique à l'adresse du profil d'acheteur Achatpublic.Com indiquée ci-dessus. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : word, excel et pdf. Le niveau minimum de signature électronique accepté est le Niveau II (équivalent classe 3). Les certificats acceptés, en vertu de l'arrêté du 12 avril 2018 relatif à la signature électronique des marchés publics, sont ceux conformes au RGS (Référentiel Général de Sécurité) et l'application du règlement eidas, ou autre certificat garantissant le niveau de sécurité équivalent. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les candidats qui ne disposent pas de certificat de signature électronique ont la possibilité de fournir dans l'offre une copie pdf de l'acte d'engagement signé et fournir l'acte d'engagement original au moment où il est envisagé de leur attribuer le marché. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours par référés précontractuel et contractuel en vertu du décret no2009-1456 du 27/11/2009concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours par référés précontractuel et contractuel en vertu du décret no2009-1456 du 27/11/2009concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants :Tout recours gracieux peut être adressé à la Ville dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision.Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Melun :- un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat(art. L.551-1 Cja) ;- un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R421-1 Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-1 Cja) ;- un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R421-3 Cja).Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de deux mois dans les cas prévus à l'article R421-7 CJA.- pour les concurrents évincés et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'etat, no 291545, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation.Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr
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Source: OJS 2022/S 042-108408 (2022-02-24)
Avis d'attribution de marché (2022-08-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 042-108408
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22ST06
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: peinture, vernis, adjuvant et petits matériels associés
Date de conclusion du contrat: 2022-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: décosphère
Adresse postale: 12 rue Georges Truffaut
Commune postale: Servon
Code postal: 77170
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://www.decospherestore.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: plomberie, sanitaire et chauffage
Nom et adresse du contractant
Nom: au forum du bâtiment
Adresse postale: 3 boulevard Jean-Jaurès
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.afdb.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: menuiserie, bois et panneaux divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ets georges vilatte
Adresse postale: 57 avenue de la République
Commune postale: Chatillon
Code postal: 92320
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.vilatte-bois-panneaux.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: matériel de métallurgie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: matériaux et fournitures pour travaux bâtiments
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: point p
Adresse postale: 25 rue des Guilleraies
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
URL: https://www.pointp.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: peinture routière
Nom et adresse du contractant
Nom: aximum produits de marquage
Adresse postale: 5 rue du quai de débarquement
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: https://solutions.aximum.fr/fr/solutions-de-securite/signalisation-horizontale🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: signalisation routière
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: bourgogne franche comte signaux
Adresse postale: rd101
Commune postale: Rurey
Code postal: 25290
Région: Doubs🏙️
URL: https://www.equipements-routiers-et-urbains.com/content/bourgogne-franche-comte-signaux🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: mobiliers urbains
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fournitures pour chantier de voirie maçonnerie
Nom et adresse du contractant
Nom: frans bonhomme
Adresse postale: 36 avenue Raymond Poincaré
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Région: Paris🏙️
URL: https://www.fransbonhomme.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Source: OJS 2022/S 162-461083 (2022-08-19)
Avis d'attribution de marché (2022-09-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 840 000 💰
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: quincaillerie
Nom et adresse du contractant
Nom: trenois setin
Adresse postale: 97-99 Quai Jules Guesde
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.trenois.com/c/quincaillerie-du-batiment-16689🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
Source: OJS 2022/S 182-514740 (2022-09-16)
Avis d'attribution de marché (2023-01-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
URL: https://contact.marches@ville-villeneuve-le-roi.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de mobiliers urbains pour le Centre Technique Municipal
22ST43
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Il a pour objet l'acquisition de mobiliers urbains pour le Centre Technique...”
Brève description
le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Il a pour objet l'acquisition de mobiliers urbains pour le Centre Technique Municipal (C.T.M.) de Villeneuve-Le-Roi
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 80 000 💰
Description
Description du marché:
“le présent marché a pour objet l'acquisition de mobiliers urbains pour le Centre Technique Municipal (C.T.M.) de Villeneuve-Le-Roi” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix (pondération): 40
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“ce marché fait suite à une déclaration sans suite du lot no9 du marché no22st06 pour cause d'infructuosité de la procédure ; aucune candidature ni aucune...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
ce marché fait suite à une déclaration sans suite du lot no9 du marché no22st06 pour cause d'infructuosité de la procédure ; aucune candidature ni aucune offre n'a été déposée dans les délais prescrits.
Afficher plus Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Attribution du marché
Numéro de contrat: 22ST43
Titre: acquisition de mobiliers urbains pour le Centre Technique Municipal
Date de conclusion du contrat: 2022-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: aubrac signal
Adresse postale: parc Médicis, 63 avenue des Pépinères
Commune postale: Fresnes
Code postal: 94260
URL: http://www.aubrac-signal.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Commune postale: Melun
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours par référé précontractuel et contractuel en vertu du décret no09-1456 du 27/11/2009”
Source: OJS 2023/S 017-047712 (2023-01-19)