la présente consultation a pour objet l'acquisition de collections pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis : livres en langues étrangères ; bandes dessinées ; discographie générale ; DVD - blu-Ray Disc ; livres jeunesse ; livres de documentation générale et spécialisée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de collections pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'acquisition de collections pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis :...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'acquisition de collections pour le réseau des médiathèques de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis : livres en langues étrangères ; bandes dessinées ; discographie générale ; DVD - blu-Ray Disc ; livres jeunesse ; livres de documentation générale et spécialisée.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 376 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres en langues étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la CASA
Description du marché:
“ce lot comprend la production éditoriale pour enfants et pour adultes en langues étrangères. La liste des langues proposées au catalogue est à préciser par...”
Description du marché
ce lot comprend la production éditoriale pour enfants et pour adultes en langues étrangères. La liste des langues proposées au catalogue est à préciser par le candidat dans son offre.
Les acquisitions portent sur l'ensemble des genres littéraires incluant la bande dessinée et les albums, ainsi que sur les ouvrages documentaires et les biographies. Le candidat fait état de la représentation des éditions destinées aux publics en situation de handicap (livres en gros caractères, braille, éditions spécialisées pour les publics Dys...) dans son catalogue. Le candidat doit être en capacité de fournir les documents en plusieurs exemplaires.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 8
Prix (pondération): 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1)...”
Description des renouvellements
le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
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Informations complémentaires:
“lot no1 : Montant minimum annuel : 1 000 euro ht - montant maximum annuel : 4 000 euro (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“ce lot comprend la production éditoriale en français pour enfants et pour adultes de bandes dessinées de tout type (dont comics, mangas...). Le titulaire...”
Description du marché
ce lot comprend la production éditoriale en français pour enfants et pour adultes de bandes dessinées de tout type (dont comics, mangas...). Le titulaire s'engage à proposer un système de suivi de collections et de séries et, sur demande, à proposer les nouveaux titres sous forme d'office à parution et être en capacité de fournir les documents en plusieurs exemplaires
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Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot no2 : Montant minimum annuel : 15 000 euro ht - montant maximum annuel : 40 000 euro (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: discographie générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché:
“ce lot comprend la production sonore pour enfants et adultes, sur support CD et vinyle, incluant les textes lus (tous genres confondus). Il comprend tous...”
Description du marché
ce lot comprend la production sonore pour enfants et adultes, sur support CD et vinyle, incluant les textes lus (tous genres confondus). Il comprend tous les domaines musicaux de la production courante : musique classique, musique contemporaine, jazz, rock, blues, musiques du monde, variété française et francophone, variété internationale, musiques fonctionnelles, opéras, musiques de films, rap.... Le candidat doit être en capacité de fournir les documents en plusieurs exemplaires
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot no3 : Montant minimum annuel : 7 000 euro ht - montant maximum annuel : 30 000 euro (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dvd - blu-Ray Disc
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché:
“ce lot comprend les fictions et les documentaires pour tous les publics, dont public jeunesse sur support DVD et Blu Ray. Le catalogue du fournisseur doit...”
Description du marché
ce lot comprend les fictions et les documentaires pour tous les publics, dont public jeunesse sur support DVD et Blu Ray. Le catalogue du fournisseur doit proposer tous les genres cinématographiques, les productions et distributions françaises et étrangères, ainsi que les nouveautés. Le candidat doit être en capacité de fournir les documents en plusieurs exemplaires
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot no4 : Montant minimum annuel : 25 000 euro ht - montant maximum annuel : 70 000 euro (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“ce lot comprend les documents imprimés, hors bande dessinée (livres, livres-cd, livres-jeux, livres-objets...) à destination du public jeunesse :
O Fiction...”
Description du marché
ce lot comprend les documents imprimés, hors bande dessinée (livres, livres-cd, livres-jeux, livres-objets...) à destination du public jeunesse :
O Fiction et documentaires pour les 0-7 ans
o fiction pour les 7-12 ans
la librairie doit être approvisionnée dans tous les domaines documentaires et littéraires, et être en capacité de fournir les documents en plusieurs exemplaires. Le candidat fait état de la représentation des éditions destinées aux publics en situation de handicap (livres en gros caractères, braille, éditions spécialisées pour les publics Dys...) dans son catalogue.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot no5 : Montant minimum annuel : 25 000 euro ht - montant maximum annuel : 100 000 euro (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres de documentation générale et spécialisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“ce lot comprend les ouvrages documentaires de tout domaine, tout niveau (grand public à expert), et à destination du public à partir de 7 ans. On y trouvera...”
Description du marché
ce lot comprend les ouvrages documentaires de tout domaine, tout niveau (grand public à expert), et à destination du public à partir de 7 ans. On y trouvera les manuels d'étude, les publications des universités et les ouvrages spécialisés dans les différentes disciplines documentaires, y compris les éditions étrangères en langue française et les éditions régionales spécialisées ou rares. Les acquisitions ne sont pas nécessairement liées à l'actualité
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot no6 : Montant minimum annuel : 35 000 euro ht - montant maximum annuel : 100 000 euro (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature Dc1 ou équivalent
- déclaration du candidat Dc2 ou équivalent
- renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats aux...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature Dc1 ou équivalent
- déclaration du candidat Dc2 ou équivalent
- renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics au titre des articles R2142-5 à R2142-14 du Code de la Commande Publique et de l'arrêté du 22 mars 2019.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
2. une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
a noter, les références relatives à l'exécution des marchés de même nature (demandées au 1°) doivent être accompagnées des certificats de bonne exécution délivrés par les autorités/ entreprises concernées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-28
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): casa
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“l'Accord cadre fait l'objet de 6 lots.
Lot no1 : Livres en langues étrangères
lot no2 : Bandes dessinées
lot no3 : Discographie générale
lot no4 : DVD -...”
l'Accord cadre fait l'objet de 6 lots.
Lot no1 : Livres en langues étrangères
lot no2 : Bandes dessinées
lot no3 : Discographie générale
lot no4 : DVD - blu-Ray Disc
Lot no5 : Livres jeunesse
lot no6 : Livres de documentation générale et spécialisée
les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auxquels ils répondent.
Pour son, ou ses lots, le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet de la présente consultation, dans les délais suivants :
O Pour les commandes courantes : le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai de 15 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande.
O Pour les commandes urgentes, le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations objet du présent marché, dans un délai de 5 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande.
O Pour les commandes concernant des titres rares ou à diffusion restreinte, le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations, objet du présent marché, dans un délai de 21 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande.
O Pour les commandes rencontrant des difficultés de livraison : le titulaire devra exécuter l'ensemble des prestations dans un délai maximum de 3 mois à compter de la réception du bon de commande. Au terme de ce délai ils seront refusés et le reliquat de la commande sera annulé de fait, sans information préalable. En outre, le titulaire devra en dresser la liste ainsi que les motifs du retard afin d'en informer le pouvoir adjudicateur.
Conformément à l'article R2132-2 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr.
Identifiant : Ca-Sophia-Antipolis _06_20220926w2_01
En application de l'article R2132-7 du Code de la Commande publique, les documents requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique. En conséquence, les candidats sont tenus de transmettre leurs plis par dépôt électronique qui s'effectue exclusivement sur le site https://www.marches-securises.fr et avant le jour et l'heure limites inscrit dans le règlement de la consultation.
L'Heure limite retenue pour la réception du pli correspondra au dernier octet reçu.
Les sous critères de la valeur technique sont détaillés au Règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- un référé pré contractuel (articles L.551-1 à L.551-4, L.551-10 à L.551-12, R.551-1, et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- un référé pré contractuel (articles L.551-1 à L.551-4, L.551-10 à L.551-12, R.551-1, et R.551-3 à R.551-6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ;
- un référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23, et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ;
- un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative) ;
- un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. no358994.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 189-532318 (2022-09-26)