Acquisition d’un système pour la fabrication de préformes pour fibres optiques de spécialité par la méthode MCVD (Modified Chemical Vapor Deposition)

CNRS Délégation Côte d'Azur

La présente consultation a pour objet la fourniture d’un système de fabrication de préformes pour fibres optiques par méthode MCVD et sa documentation technique, ainsi que les prestations d’emballage, de formation et de service après-vente. Des prestations additionnelles (tranches optionnelles) pourront également être réalisées dans le cadre de ce marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SG Controls Limited

Qui ?

• CNRS Délégation Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines diverses à usage général et à usage spécial › Machines diverses à usage spécifique

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-21	Avis de marché
2022-07-21	Informations complémentaires
2023-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines diverses à usage spécifique
Numéro de référence: 2022/04
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines diverses à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Côte d'Azur
Adresse postale: Les Lucioles 1 - Campus Azur - 250 rue Albert Einstein - bât. 3 - CS 10269
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr 🌏
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 493954222 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-21 📅
Date limite de soumission: 2022-07-22 📅
Date de publication: 2022-06-24 📅
Date de début: 2022-09-19 📅
Date de fin: 2024-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 120-338254
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Se référer à l'article XIV du règlement de la consultation. En précision de l'article II.2.7 en supra, la fourchette est donnée à titre indicatif. La durée du marché est telle que mentionnée à l'article 5 du cahier des clauses particulières.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 533 000 EUR 💰
Brève description:

Le contrat est un marché à tranches passé en application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique.

• La tranche ferme correspond à : acquisition d’un système de fabrication de préformes pour fibres optiques par méthode MCVD et des prestations associées décrites dans le cahier des charges,

• La tranche optionnelle N°1 correspond à : livraison,

• La tranche optionnelle N°2 correspond à : installation,

• La tranche optionnelle N°3 correspond à : motorisation de la contre-poupée.

Les prestations minimales attendues sont les suivantes :

• La fourniture de l’équipement complet ;

• L’emballage de l’équipement ;

• Les prestations de formation ;

• La documentation ;

• La garantie légale de 12 mois minimum.

Informations complémentaires:

Se référer à l'article XIV du règlement de la consultation.

En précision de l'article II.2.7 en supra, la fourchette est donnée à titre indicatif. La durée du marché est telle que mentionnée à l'article 5 du cahier des clauses particulières.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Institut de Physique de Nice

17 rue Julien Lauprêtre

06200 Nice

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - CS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass, 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2022/S 120-338254 (2022-06-21)

Informations complémentaires (2022-07-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-21 📅
Date limite de soumission: 2022-08-15 📅
Date de publication: 2022-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 142-406394
Se réfère à l'avis: 2022/S 120-338254
Numéro JO-S: 142
Source: OJS 2022/S 142-406394 (2022-07-21)

Avis d'attribution de marché (2023-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 550 585 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-09 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-022005
Numéro JO-S: 10

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Services associés
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Délais
Considération environnementale
Prix (pondération): 30%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-06 📅
Nom: SG Controls Limited
Commune postale: Cambridge
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Cambridgeshire CC 🏙️
Valeur totale du marché: 550 585 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 010-022005 (2023-01-09)

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