La présente consultation a pour objet la fourniture d’un système de fabrication de préformes pour fibres optiques par méthode MCVD et sa documentation technique, ainsi que les prestations d’emballage, de formation et de service après-vente. Des prestations additionnelles (tranches optionnelles) pourront également être réalisées dans le cadre de ce marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d’un système pour la fabrication de préformes pour fibres optiques de spécialité par la méthode MCVD (Modified Chemical Vapor Deposition)
2022/04”
Produits/services: Machines diverses à usage spécifique📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture d’un système de fabrication de préformes pour fibres optiques par méthode MCVD et sa documentation...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture d’un système de fabrication de préformes pour fibres optiques par méthode MCVD et sa documentation technique, ainsi que les prestations d’emballage, de formation et de service après-vente. Des prestations additionnelles (tranches optionnelles) pourront également être réalisées dans le cadre de ce marché.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 533 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Institut de Physique de Nice
17 rue Julien Lauprêtre
06200 Nice
Description du marché:
“Le contrat est un marché à tranches passé en application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique.
• La tranche ferme correspond à :...”
Description du marché
Le contrat est un marché à tranches passé en application des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique.
• La tranche ferme correspond à : acquisition d’un système de fabrication de préformes pour fibres optiques par méthode MCVD et des prestations associées décrites dans le cahier des charges,
• La tranche optionnelle N°1 correspond à : livraison,
• La tranche optionnelle N°2 correspond à : installation,
• La tranche optionnelle N°3 correspond à : motorisation de la contre-poupée.
Les prestations minimales attendues sont les suivantes :
• La fourniture de l’équipement complet ;
• L’emballage de l’équipement ;
• Les prestations de formation ;
• La documentation ;
• La garantie légale de 12 mois minimum.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-09-19 📅
Date de fin: 2024-12-14 📅
Description
Informations complémentaires:
“Se référer à l'article XIV du règlement de la consultation.
En précision de l'article II.2.7 en supra, la fourchette est donnée à titre indicatif. La durée...”
Informations complémentaires
Se référer à l'article XIV du règlement de la consultation.
En précision de l'article II.2.7 en supra, la fourchette est donnée à titre indicatif. La durée du marché est telle que mentionnée à l'article 5 du cahier des clauses particulières.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-22
19:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-25
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - CS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass, 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2022/S 120-338254 (2022-06-21)
Informations complémentaires (2022-07-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 120-338254
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-07-22 📅
L'heure: 19:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-08-15 📅
L'heure: 19:00
Source: OJS 2022/S 142-406394 (2022-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-01-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 550 585 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Services associés
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (nom): Considération environnementale
Prix (pondération): 30%
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 120-338254
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2026613
Titre:
“Acquisition d’un système pour la fabrication de préformes pour fibres optiques de spécialité par la méthode MCVD (Modified Chemical Vapor Deposition)”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SG Controls Limited
Commune postale: Cambridge
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Région: Cambridgeshire CC 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 533 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 585 💰
Source: OJS 2023/S 010-022005 (2023-01-09)