le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition d'un accélérateur d'ions de 400 kv. Les prestations prévues au sein du présent accord-cadre sont les suivantes : fourniture, livraison, installation, formation et mise en service, maintenance préventive et corrective de l'équipement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'un accélérateur d'ions de 400 kv
IRSN_ACCELERATEUR_IONS_373022
Produits/services: Accélérateurs de particules📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition d'un accélérateur d'ions de 400 kv. Les prestations prévues au sein du présent accord-cadre sont les...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition d'un accélérateur d'ions de 400 kv. Les prestations prévues au sein du présent accord-cadre sont les suivantes : fourniture, livraison, installation, formation et mise en service, maintenance préventive et corrective de l'équipement
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Accélérateurs de particules📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition d'un accélérateur d'ions de 400 kv. Les prestations prévues au sein du présent accord-cadre sont les...”
Description du marché
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition d'un accélérateur d'ions de 400 kv. Les prestations prévues au sein du présent accord-cadre sont les suivantes : fourniture, livraison, installation, formation et mise en service, maintenance préventive et corrective de l'équipement
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu à compter de sa date de notification. Le marché a une durée ferme de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de mise en service de...”
Description des renouvellements
le marché est conclu à compter de sa date de notification. Le marché a une durée ferme de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de mise en service de l'équipement. Pour la partie maintenance, le marché est reconductible de manière tacite. Il est reconductible deux (2) fois pour une durée de douze (12) mois pour chaque période de reconduction
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“s'Agissant d'un marché de fournitures, l'irsn peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour...”
Description des options
s'Agissant d'un marché de fournitures, l'irsn peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le Titulaire au sens de l'article R. 2122-4 du CCP. Une attention particulière doit être portée sur l'existence de différentes options techniques au sein du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“se référer aux éléments indiqués à l'article 4.3 du règlement de la consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer aux éléments indiqués à l'article 4.4 du règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer aux éléments indiqués à l'article 4.5 du règlement de la consultation”
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“l'Heure limite de dépôt des plis est celle de Paris. Budget IRSN. Paiement à 30 jours à compter de la réceptionde la facture. La monnaie utilisée est...”
l'Heure limite de dépôt des plis est celle de Paris. Budget IRSN. Paiement à 30 jours à compter de la réceptionde la facture. La monnaie utilisée est l'euro. Le candidat établi dans un état autre que la France produit uneattestation sur l'honneur attestant de la régularité de sa situation au regard des règles de l'état dans lequel il estétabli. Le candidat pourra être: candidat unique ou groupement d'entreprises. La signature des offres n'est pasrequise au moment de leur dépôt. À l'issue de la procédure de publicité et de mise en concurrence, le marché sera signé électroniquement. Le montant maximum sur la durée totale du marché figure à l'article 2.4 du Règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://Marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-4 et L. 551-10 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-4 et L. 551-10 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Référé secret des affaires prévu à l'article 4 du décret no 2019-1502 du 30 décembre 2019, codifié à l'article R. 557-3 du code de justice administrative
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://Marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 107-296653 (2022-05-30)
Avis d'attribution de marché (2023-01-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 158358888📞
URL: http://www.irsn.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'un accélérateur d'ions de 400 kv
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 550 305 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence et adéquation de la solution technique au besoin
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Moyens humains et techniques du SAV
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Planning et délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“s'Agissant d'un marché de fournitures, l'irsn peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour...”
Description des options
s'Agissant d'un marché de fournitures, l'irsn peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le Titulaire au sens de l'article R. 2122-4 du CCP
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 107-296653
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 50000742-33000638
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition d'un accélérateur d'ions de 400 kv
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: high Voltage Engineering Europa B.V
Adresse postale: amsterdamseweg 63
Commune postale: Amersfoort
Code postal: 3812
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️
URL: https://www.highvolteng.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 550 305 💰