acquisition d'ouvrages imprimés et numériques pour l'ensemble des services du Département de la Loire

Conseil général de la Loire

la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Accords-cadres mono-attributaires avec minimums (sauf lots 5 et 6) et maximums annuels fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-22	Avis de marché
2023-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 22ff-Dajcp-1959-W
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Général de la Loire
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-22 📅
Date limite de soumission: 2022-08-29 📅
Date de publication: 2022-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 143-408612
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

montant minimum annuel 20 000 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 150 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de documentaires adultes et adolescents, pour la direction du livre et du multimédia
Numéro du lot: 1
Brève description:

ouvrages imprimés et numériques, textes lus, en langues étrangères, en gros caractères et tous produits d'édition

Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre prendra effet à compter à compter du 1er mars 2023 ou de la date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il sera renouvelable 3 fois par tacite reconduction, pour une durée maximale de quatre ans

Informations complémentaires:

montant minimum annuel 20 000 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 150 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: acquisition d'ouvrages de littérature générale pour adultes, pour la direction du livre et du multimédia
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de bandes dessinées, pour la direction du livre et du multimédia
Numéro du lot: 3
Brève description:

ouvrages imprimés et numériques tout public : bd classiques, mangas, comics, romans graphiques, en langues étrangères et tous produits d'édition

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum annuel 15 000 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: acquisition d'ouvrages pour la jeunesse, pour la direction du livre et du multimédia
Numéro du lot: 4
Brève description:

fourniture d'albums, contes et romans, documentaires (jusqu'à 11 ans), y compris livres animés, numériques et en langues étrangères, textes lus et tous produits d'édition à destination de l'enfance

Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de livres non scolaires et documents imprimés et numériques pour le service de documentation générale
Numéro du lot: 5
Brève description: sans montant minimum - montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition d'ouvrages à des fins de revente, pour la direction de la culture
Numéro du lot: 6
Brève description:

fourniture d'ouvrages imprimés à des fins de revente dans les boutiques départementales (la Bâtie d'urfé, Abbaye de Charlieu, Couvent des cordeliers et Prieuré de Pommiers)

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires: sans montant minimum - montant maximum annuel : 25 000 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- identification du candidat- déclaration sur l'honneur des articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

- délai de paiement 30 jours- s'Agissant d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au moyen de bons de commande, le paiement de l'ensemble d'une commande est considéré comme partiel et définitif après achèvement total de la prestation correspondant à la commande concernée.Cautionnement et garanties exigés : sans objet.marché financé à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 10
60
30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juillet 2026

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er mars 2023.Durée :L'Accord-Cadre prendra effet à compter à compter du 1er mars 2023 ou de la date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il sera renouvelable 3 fois par tacite reconduction, pour une durée maximale de quatre ans.Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Voie électronique :Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département àl'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublicsLes offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la mêmeadresse web.Renseignements administratifs et techniques : correspondre@aws-france.compour toutequestion informatique relative à la configuration de poste, certificatsélectronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plateformede dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au 08 9214 00 04 ou à l'adresse mail support-entreprises@aws-france.comforme juridique de l'attribution:l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire.En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement.Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: département de la Loire : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse postale: pôle Ressources - direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2022/S 143-408612 (2022-07-22)

Avis d'attribution de marché (2023-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-03 📅
Date de publication: 2023-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 028-082259
Se réfère à l'avis: 2022/S 143-408612
Numéro JO-S: 28

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-25 📅
Nom: sas De Paris
Adresse postale: 6 Rue Michel Rondet
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Nom: alize-Sfl
Adresse postale: 3 Av Charles Lindbergh
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Nom: librairie Des Croquelinottes
Adresse postale: 23 Rue De La Resistance
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Nom: librairie Ecosphere
Adresse postale: 25 Rue Alfred Nobel
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Référence
Informations complémentaires

coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1)

Source: OJS 2023/S 028-082259 (2023-02-03)

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