la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Accords-cadres mono-attributaires avec minimums (sauf lots 5 et 6) et maximums annuels fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'ouvrages imprimés et numériques pour l'ensemble des services du Département de la Loire
22ff-Dajcp-1959-W”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3,...”
Brève description
la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Accords-cadres mono-attributaires avec minimums (sauf lots 5 et 6) et maximums annuels fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 120 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de documentaires adultes et adolescents, pour la direction du livre et du multimédia” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“ouvrages imprimés et numériques, textes lus, en langues étrangères, en gros caractères et tous produits d'édition” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix (noté sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points)
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre prendra effet à compter à compter du 1er mars 2023 ou de la date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il sera renouvelable...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre prendra effet à compter à compter du 1er mars 2023 ou de la date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il sera renouvelable 3 fois par tacite reconduction, pour une durée maximale de quatre ans
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Informations complémentaires:
“montant minimum annuel 20 000 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 150 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'ouvrages de littérature générale pour adultes, pour la direction du livre et du multimédia” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de bandes dessinées, pour la direction du livre et du multimédia
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“ouvrages imprimés et numériques tout public : bd classiques, mangas, comics, romans graphiques, en langues étrangères et tous produits d'édition” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel 15 000 euro(s) Ht - montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'ouvrages pour la jeunesse, pour la direction du livre et du multimédia” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture d'albums, contes et romans, documentaires (jusqu'à 11 ans), y compris livres animés, numériques et en langues étrangères, textes lus et tous...”
Description du marché
fourniture d'albums, contes et romans, documentaires (jusqu'à 11 ans), y compris livres animés, numériques et en langues étrangères, textes lus et tous produits d'édition à destination de l'enfance
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de livres non scolaires et documents imprimés et numériques pour le service de documentation générale” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Description du marché: sans montant minimum - montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'ouvrages à des fins de revente, pour la direction de la culture
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture d'ouvrages imprimés à des fins de revente dans les boutiques départementales (la Bâtie d'urfé, Abbaye de Charlieu, Couvent des cordeliers et...”
Description du marché
fourniture d'ouvrages imprimés à des fins de revente dans les boutiques départementales (la Bâtie d'urfé, Abbaye de Charlieu, Couvent des cordeliers et Prieuré de Pommiers)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires: sans montant minimum - montant maximum annuel : 25 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- identification du candidat- déclaration sur l'honneur des articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
- liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“- délai de paiement 30 jours- s'Agissant d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au moyen de bons de commande, le paiement...”
Conditions d'exécution du contrat
- délai de paiement 30 jours- s'Agissant d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au moyen de bons de commande, le paiement de l'ensemble d'une commande est considéré comme partiel et définitif après achèvement total de la prestation correspondant à la commande concernée.Cautionnement et garanties exigés : sans objet.marché financé à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-30
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juillet 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er mars 2023.Durée :L'Accord-Cadre prendra effet à compter à compter du 1er mars 2023 ou de la date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Il sera renouvelable 3 fois par tacite reconduction, pour une durée maximale de quatre ans.Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Voie électronique :Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département àl'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublicsLes offres sont transmises uniquement par voie électronique sur la mêmeadresse web.Renseignements administratifs et techniques : correspondre@aws-france.compour toutequestion informatique relative à la configuration de poste, certificatsélectronique, accès, téléchargement de pièces et aux échanges sur la plateformede dématérialisation, contacter le support AWS achat Solution au 08 9214 00 04 ou à l'adresse mail support-entreprises@aws-france.comforme juridique de l'attribution:l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire.En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement.Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les deux qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“département de la Loire : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique”
Adresse postale:
“pôle Ressources - direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle”
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477484320📞
Source: OJS 2022/S 143-408612 (2022-07-22)
Avis d'attribution de marché (2023-02-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 143-408612
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-0004-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“acquisition de documentaires adultes et adolescents, pour la direction du livre et du multimédia”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas De Paris
Adresse postale: 6 Rue Michel Rondet
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-0005-1
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“acquisition d'ouvrages de littérature générale pour adultes, pour la direction du livre et du multimédia” Nom et adresse du contractant
Nom: alize-Sfl
Adresse postale: 3 Av Charles Lindbergh
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-0006-1
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: acquisition de bandes dessinées, pour la direction du livre et du multimédia
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-0007-1
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“acquisition d'ouvrages pour la jeunesse, pour la direction du livre et du multimédia” Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Des Croquelinottes
Adresse postale: 23 Rue De La Resistance
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-0008-1
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“acquisition de livres non scolaires et documents imprimés et numériques pour le service de documentation générale” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-0009-1
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: acquisition d'ouvrages à des fins de revente, pour la direction de la culture
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Ecosphere
Adresse postale: 25 Rue Alfred Nobel
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la...”
coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1)
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Source: OJS 2023/S 028-082259 (2023-02-03)