achat De Sejours Pour Des Enfants Et Des Jeunes De 6 A 17 Ans Durant Les Vacances De La Zone C(9 lots distincts)
Commune de Gennevilliers
la consultation concerne l'achat de séjours pour enfants et jeunes (6 à 17 ans) organisés durant les vacances de la zone C, pour les années 2023 à 2026 (sous réserve de la reconduction du marché)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-16 | Avis de marché |
| 2023-04-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 22dme03
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de gennevilliers
Adresse postale: 177 avenue Gabriel Péri
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-gennevilliers.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 140856817 📞
URL des documents: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-16 📅
Date limite de soumission: 2022-12-12 📅
Date de publication: 2022-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 224-644340
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 750 000 EUR 💰
Intitulé du lot: réservation de places pour des séjours d'activités de pleine nature eau vive, fixes ou itinérants, situés en Europe pour des jeunes de 15 à 17 ans
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description: séjours " bords de mer ", période été, pour des enfants de 9 à 11 ans
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 7
Brève description: séjours " bords de mer ", période été, pour des enfantsde 6 à 8 ans
Intitulé du lot: séjours linguistiques, en résidence, période été, pour des jeunes de 12 à 14 ans
Numéro du lot: 10
Brève description: séjours linguistiques, en résidence, période été, pour des jeunesde 12 à 14 ans
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 11
Brève description: séjours anglophones, en familles, période été, pour des jeunesde 12 à 17 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites Des Differents Sejours 92230
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: le Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920036700015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏
URL des documents: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2022/S 224-644340 (2022-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 22dme03
Brève description:
la consultation concerne l'achat de séjours pour enfants et jeunes (6 à 17 ans) organisés durant les vacances de la zone C, pour les années 2023 à 2026 (sous réserve de la reconduction du marché)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de gennevilliers
Adresse postale: 177 avenue Gabriel Péri
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-gennevilliers.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 140856817 📞
URL des documents: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-16 📅
Date limite de soumission: 2022-12-12 📅
Date de publication: 2022-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 224-644340
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
nombre prévisionnel de séjours : 2les montants minimum/maximum sont exprimés en quantité : Participants par séjour : Minimum : 5 unités - maximum : 20 unités
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 750 000 EUR 💰
Intitulé du lot: réservation de places pour des séjours d'activités de pleine nature eau vive, fixes ou itinérants, situés en Europe pour des jeunes de 15 à 17 ans
Numéro du lot: 1
Brève description:
séjours, pour activités de pleine nature eau vive, fixes ou itinérants, situés en Europe pour des jeunes de 15 à 17 ans
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Informations complémentaires:
nombre prévisionnel de séjours : 2les montants minimum/maximum sont exprimés en quantité : Participants par séjour : Minimum : 5 unités - maximum : 20 unités
Intitulé du lot: réservation de places pour des séjours culturels et sportifs, fixes ou itinérants situés en France métropolitaine pour des jeunes de 15 à 17 ans
Numéro du lot: 2
Brève description:
séjours culturels et sportifs, fixes ou itinérants situés en France métropolitaine pour des jeunes de 15 à 17 ans
Intitulé du lot: réservation de places pour des séjours fixes ou itinérants, situés en Europe du Sud, pour des jeunes de 15 à 17 ans
Numéro du lot: 3
Brève description:
séjours fixes ou itinérants, situés en Europe du Sud, pour des jeunes de 15 à 17 ans
Intitulé du lot: réservation de places pour des séjours itinérants sur la découverte des capitales européennes pour des jeunes de 15 à 17 ans
Numéro du lot: 4
Brève description:
séjours itinérants sur la découverte des capitales européennes pour des jeunes de 15 à 17 ans
Intitulé du lot: séjours " sport-nature ", pension complète, en France (bords de mer façade Atlantique, Aquitaine ou Méditerranée), période été, pour des enfants de 12 à 14 ans
Numéro du lot: 5
Brève description:
séjours " sport-nature ", pension complète, en France (bords de mer façade Atlantique, Aquitaine ou Méditerranée), période été, pour des enfants de 12 à 14 ans
Informations complémentaires:
nombre prévisionnel de séjours : 3les montants minimum/maximum sont exprimés en quantité : Participants par séjour : Minimum : 45 unités - maximum : 70 unités
Intitulé du lot: séjours " bords de mer ", période été, pour des enfants de 9 à 11 ans
Numéro du lot: 6
Brève description: séjours " bords de mer ", période été, pour des enfants de 9 à 11 ans
Informations complémentaires:
nombre prévisionnel de séjours : 2les montants minimum/maximum sont exprimés en quantité : Participants par séjour : Minimum : 50 unités - maximum : 70 unités
Intitulé du lot: séjours " bords de mer ", période été, pour des enfants de 6 à 8 ans
Numéro du lot: 7
Brève description: séjours " bords de mer ", période été, pour des enfantsde 6 à 8 ans
Intitulé du lot: séjours linguistiques, en résidence, période été, pour des jeunes de 12 à 14 ans
Numéro du lot: 10
Brève description: séjours linguistiques, en résidence, période été, pour des jeunesde 12 à 14 ans
Informations complémentaires:
nombre prévisionnel de séjours : 2les montants minimum/maximum sont exprimés en quantité : Participants par séjour : Minimum : 10 unités - maximum : 25 unités
Intitulé du lot: séjours anglophones, en familles, période été, pour des jeunes de 12 à 17 ans
Numéro du lot: 11
Brève description: séjours anglophones, en familles, période été, pour des jeunesde 12 à 17 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites Des Differents Sejours 92230
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: le Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.- Preuve d'une assurance en cours de validité couvrant les risques professionnels, objet du marché
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- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché- pour les sites des séjours situés en France uniquement : le Procès-Verbal de la Commission de sécurité datant de moins de 3 ans au moment des séjours prévus.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire- attestation sur l'honneur du candidat certifiant que les prestations susceptibles d'être sous-traitées par le Titulaire du marché répondent au cadre des réglementations en vigueur pour ce type de séjour et de public,- attestation sur l'honneur du candidat certifiant que les prestations offertes et les locaux mis à disposition répondent au cadre des réglementations en vigueur pour ce type de séjour et de public,- exclusivement pour les lots 5 et 6 :Agrément " Jeunesse et éducation populaire " (agrément Menjs, Ministère de l'education nationale, de la Jeunesse et des Sports) pour chaque centre d'hébergement
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Conditions d'exécution du contrat:
conformément à l'article 5.2 du Ccag-Fcs, chaque partie au contrat est tenue au respect des règles relatives à la protection des données à caractère personnel auxquelles elle a accès pour les besoins de l'exécution du contrat. Ces règles sont issues du Règlement (Ue) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920036700015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏
URL des documents: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ -
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2022/S 224-644340 (2022-11-16)
Avis d'attribution de marché (2023-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-26 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-252136
Se réfère à l'avis: 2022/S 224-644340
Numéro JO-S: 84
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-20 📅
Nom: regards
Adresse postale: 118 Av Aristide Briand
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 131.92 EUR 💰
111.54 EUR 💰
123.08 EUR 💰
123.93 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-20 📅
Nom: oeuvre Universitaire Du Loiret
Adresse postale: 2 Rue Des Deux Ponts
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 69 EUR 💰
130.77 EUR 💰
124.62 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
3
1
Source: OJS 2023/S 084-252136 (2023-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 750 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-26 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-252136
Se réfère à l'avis: 2022/S 224-644340
Numéro JO-S: 84
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-20 📅
Nom: regards
Adresse postale: 118 Av Aristide Briand
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 131.92 EUR 💰
111.54 EUR 💰
123.08 EUR 💰
123.93 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-20 📅
Nom: oeuvre Universitaire Du Loiret
Adresse postale: 2 Rue Des Deux Ponts
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 69 EUR 💰
130.77 EUR 💰
124.62 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
3
1
Source: OJS 2023/S 084-252136 (2023-04-26)
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